Convocation - DEL2018 186 Membres comité de suivi Site grand lin Valognes

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Convocation - DEL2018 186 Membres comité de suivi Site grand lin Valognes Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2018 186 Membres comité de suivi Site grand lin Valognes)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Institutions publiques, Accusé de réception en préfecture

050-200067205-20180927-DEL2018-186-DE

Date de télétransmission : 22/10/2018

Date de réception préfecture : 22/10/2018

LeCotentin

__ SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2018 .

Date d'envoi de la convocation : 21/09/2018

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 178

Nombre de votants : 202

A l'ouverture de la séance

Secrétaire de séance : Hubert LEMONNIER

L'an deux mille dix huit, le Jeudi 27 Septembre, le Conseil de la Communauté

d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00 sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ARRIVÉ

Benoît, ASSELINE Yves, BALDACCI Nathalie, BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe,

BELHOMME Jérôme, LEGENDRE Michel suppléant de BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre,

BESNARD Jean-Claude, BESUELLE Régine, BOUILLON Jean-Michel, BOURDON Cyril, JAME Dominique suppléant de BRECY Rolande, BURNOUF Elisabeth, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle,

CATHERINE Arnaud, CATHERINE Christian (jusqu'à 20h45), CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph,

CHEVEREAU Gérard, CHOLOT Guy, LEBAS Louis suppléant de COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques,

CROIZER Alain, CUNY Daniel (jusqu'à 21h12), DELAPLACE Henry, DELESTRE Richard (jusqu'à 20h35),

DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DIGARD Antoine,

DRUEZ Yveline, DUBOST Michel, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, DUPONT Claude,

FAGNEN Sébastien, FAUCHON Patrick, FAUDEMER Christian, FEUARDANT Marc, FEUILLY Hervé (jusqu'à 21h10), FONTAINE Hervé, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-Claude, GIOT-LEPOITTEVIN

Jacqueline, GODAN Dominique, GODEFROY Annick (à partir de 18h36), GODIN Guylaine (jusqu'à 21h30),

GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Albert (jusqu'à 21h12), GOSSELIN Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève,

GOSSWILLER Carole, GOUREMAN Paul (jusqu'à 21h12), GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUÉRIN

Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMELIN Jean, HAMON-BARBE Françoise (jusqu'à 21h10), HARDY René, Sylvie

PROD'HOMME suppléante de HAYE Laurent, HEBERT Dominique, Bernard GIROUX suppléant de HENRY

Yves, CATELAIN Pierre suppléant de HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane, HUBERT Jacqueline, HUET

Catherine (jusqu'à 21h10), JEANNE Dominique, JOLY Jean-Marc (jusqu'à 22h), JOUAUX Joël, JOURDAIN

Patrick, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LALOË Evelyne

Gusqu'à 21h10), LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël, LATROUITE Serge, LAUNOY Claudie (à partir de

18h30), LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE DANOIS Francis, LE MONNYER Florence, LEBARON Bernard,

LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECHEVALIER

Michel, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-Paul, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER

François, LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude,

LEJAMTEL Ralph (jusqu'à son départ), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul,

LEMONNIER Thierry (jusqu'à son départ), LEMONNIER Hubert, HERVY Isabelle suppléante de LEMYRE Jean-

Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert,

LÉQUERTIER Joël, LEQUERTIER Colette, LERECULEY Daniel, LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène,

LESENECHAL Guy, LETERRIER Richard, LE GUILLOU Alexandrina suppléante de LETRECHER Bernard,

LINCHENEAU Jean-Marie, LOUISET Michel, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel,

Délibération n° DEL2018_186MAIGNAN Martial, MARIE Jacky, MARTIN Serge, MARTIN Yvonne, MAUQUEST Jean-Pierre, LEGRET Sophie

suppléante de MELLET Christophe, MELLET Daniel, MIGNOT Henri, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Evelyne,

MOUCHEL Jean-Marie, NICOLAÏ Michel, ONFROY Jacques (jusqu'à 20h42), PARENT Gérard, PELLERIN Jean-

Luc (jusqu'à 20 h}, PEYPE Gaëlle (à partir de 18h30), PILLET Patrice, PINABEL Alain, POISSON Nicolas, ,

POUTAS Louis, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, REGNAULT Jacques, RENARD Jean-Marie, REVERT

Sandrine, RODRIGUEZ Fabrice, ROUSSEAU Roger, ROUSSEL Pascal (jusqu'à 22h19), ROUSVOAL Camille

(jusqu’à 20h35), SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles, SEBIRE Neily, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès

Gusqu'à 18h36 et à partir de 19h05), THEVENY Marianne (jusqu'à 21h10), TIFFREAU Danièle, TISON Franck

(arrive en cours de séance), TRAVERT Héiène, VALENTIN Jean-Louis, VIGER Jacques (jusqu'à son départ),

VILTARD Bruno (jusqu'à 20h42), VIVIER Nicolas.

Ont donné procurations :

BASTIAN Frédéric à BESUELLE Régine, BAUDRY Jean-Marc à BARBE Stéphane, BROQUAIRE Guy à MAGHE

Jean-Michel, BURNOUF Hervé à SOURISSE Ciaudine, D'AIGREMONT Jean-Marie à LECOGQ Jacques,

DELAUNAY Sylvie à LEPOITTEVIN Gilbert, GILLES Geneviève à CASTELEIN Christèle, GOLSE Anne-Marie à

COQUELIN Jacques, HAMEL Bernard à DELAPLACE Henry, HAMELIN Jacques à DRUEZ Yveline, HAMON

Myriam à LEMONNIER Thierry (jusqu'au départ de Thierry Lemonnier), HOUELEGATTE Jean-Michel à

GOSSELIN-FLEURY Geneviève, LAGARDE Jean à JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAMORT Philippe à DESTRES

Henry, LE PETIT Philippe à HUBERT Jacqueline, LEFRANC Bertrand à HEBERT Dominique, LÉQUILBEC

Frédérik à ROUSVOAL Camille (jusqu'au départ de Camille ROUSVOAL à 20h35), MARGUERITTE David à

BOURDON Cyril, MESNIL Pierre à REBOURS Sébastien, POTTIER Bernard à NICOLAI Michel, ROUXEL André

à SEBIRE Nelly, TISON Franck à FAGNEN Sébastien (jusqu'à son arrivée), VIGNET Hubert à GESNOUIN Marie-

Claude, GODEFROY Annick à GRUNEWALD Martine jusqu'à 18h36), GODIN Guylaine à FAGNEN Sébastien (à

partir de 21h30), FEUILLY Hervé à TIFFREAU Danièle (à partir de 21h10), HAMON-BARBE Françoise à DENIS

Daniel (à partir de 21h10), HUET Catherine à ROUSSEL Pascal (à partir de 21h10), PELLERIN Jean-Luc à

MARTIN Yvonne (à partir de 20 h}, CATHERINE Christian à LAUNOY Claudie (à partir de 20h45), LALOE

Evelyne à Luc Dufour (à partir de 21h10), ONFROY Jacques à FONTAINE Hervé {à partir de 20h42), THEVENY

Marianne à Franck TISON (à partir de 21h10), VILTARD Bruno à Jacques LEPETIT (à partir de 20h42), JOLY

Jean-Marc à SCHMITT Gilles (à partir de 22h}, TAVARD Agnès à DUCHEMIN Maurice (entre 18h36 et 19h05).

Excusés :

BROQUET Patrick, CAUVIN Bermard, CHARDOT Jean-Pierre, FALAIZE Marie-Hélène, FEUILLY Emile, GIOT

Gilbert, GUERARD Jacqueline, HUET Fabrice, LEVAST Jean-Claude, MARIVAUX Isabelle, MATELOT Jean-

Louis, MAUGER Michel, PIQUOT Jean-Louis, POIDEVIN Hugo, VARENNE Valérie, VILLETTE Gilbert, TARDIF

Thierry.

Délibération n° DEL2018_186

OBJET: Désignation des membres du comité de suivi pour lPétude d'aménagement global du Site du Grand Saint-Lin à Valognes

Exposé

En 2012, la Communauté de Communes du Cœur du Cotentin a recruté le cabinet CAP URBAIN pour l'accompagner dans les différentes phases de réalisation d'un centre aquatique.

Cet accompagnent a permis d'identifier le site du Grand-Saint-Lin (en sortie de Valognes vers Bricquebec}) comme lieu potentiel d'implantation du futur équipement.

Délibération n° DEL2018_186Une étude d'insertion urbaine plus précise a ensuite confirmé la pertinence de ce site de 8,7 ha sous maîtrise foncière communale. En effet, sa localisation en proximité de la ville et de la RN 13 en faisait un site idéal pour accueillir le centre aquatique au sein d'un projet d'aménagement global comprenant habitat, activités économiques et tertiaires.

Suite à ces conclusions, un groupement de commande a été créé par délibération du 22 septembre 2016 entre la commune de Vaiognes et la Communauté de Communes de Cœur Cotentin afin de mener une étude visant à :

- définir le schéma d'aménagement de cette zone

- évaluer le coût des travaux,

- établir le dossier de la déclaration de projet,

- définir les procédures environnementales à engager et constituer les dossiers.

Dans le cadre de ce groupement de commande, un comité de suivi a été instauré, composé de trois membres titulaires et autant de suppléants pour chaque membre du groupement.

La communauté de communes a ainsi désigné ses trois membres en décembre 2016. Cependant deux des membres titulaires ne sont aujourd’hui plus conseillers communautaires et il convient de procéder à de nouvelles désignations par l'assemblée délibérante.

Pour cela, il est proposé de désigner des représentants en lien avec le territoire, le développement économique et le projet de centre aquatique, à savoir: Monsieur Alain CROIZER (Président de la commission de territoire), Monsieur Benoit ARRIVE (Vice- Président en charge du développement économique), Monsieur Robert LEBRETON {membre du comité de pilotage du centre aquatique).

Les désignations de 2016 pour les membres suppléants restent valables : Monsieur Jean- Paul LEMOIGNE, Monsieur Jean HAMELIN et Madame Hélène TRAVERT (déjà désignés en 2016)

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n° 1607417 de la Communauté de Communes du Cœur du Cotentin du 22 septembre 2016,

Vu l'avis de la commission de territoire du Pôle de Proximité de Coeur du Cotentin du 20 septembre 2018,

Le conseil communautaire a délibéré à bulletin secret (Pour: 176 - Contre: 2 - Abstentions : 14) pour:

-__ Désigner comme membres titulaires au comité de suivi pour l'étude d'aménagement du Grand-Saint-Lin messieurs Alain CROIZER, Benoît ARRIVE et Robert LEBRETON

- Autoriser le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Délibération n° DEL2018 186Acte rendu exécutoire

après réception en Sous-

le: 22

et publication où notification

du: S\Ais |

Dire que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

LE PRESIDENT,

: Jean-Louis VALENTIN Préfecture 18

Délibération n° DEL2018_186