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Déliberation - delib 82 devis pompe a chaleur signe b1bf7f3f
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 82 devis pompe a chaleur signe b1bf7f3f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D'AIRAN
14370 Accusé de réception en préfecture 014-200064939-20231130-D_82_2023-DE
Date de télétransmission : 05/12/2023
Date de réception préfecture : 05/12/2023
Séance du 29 Novembre 2023
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 23/11/2023
En exercice : 23 Date d'affichage : 23/11/2023
Ayant pris part à la délibération : 20 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le :
L'an deux mil vingt-trois et le 29 novembre, le conseil municipal de la commune régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. Patrice MARTIN, maire,
Présents : Monsieur AUBERT Jacques, Monsieur BOHEME Alain, Monsieur DUVAL Patrick, Madame
GIBEAU Hélène, Monsieur HUBERT Benoît, Madame LACAM Stéphanie, Madame LAFOSSE Anne Mary,
Monsieur LE FOLL Alain, Monsieur LEBON Nicolas, Madame LENORMAND Rose-Marie, Monsieur
MARTIN Patrice, Madame MORIN Laurence, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Monsieur SCHACHER
Christophe, Monsieur TURPIN Laurent.
Absents excusés : Madame ANFRAY Virginie, Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc donne pouvoir à Monsieur
MARTIN Patrice, Madame BOURGES Marie-Agnès donne pouvoir à Monsieur LEBON Nicolas, Monsieur
FOISSIER Vincent, Madame GOULAY Martine donne pouvoir à Monsieur SCHACHER Christophe,
Madame JEANNE Marie-Pierre donne pouvoir à Madame LACAM Stéphanie, Madame MARIE
Christelle, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle donne pouvoir à Madame LAFOSSE Anne Mary,
Secrétaire de séance : Madame LAFOSSE Anne Mary,
Objet : devis pompe à chaleur pour la mairie de Fierville
Délibération 82/2023
Vu le devis de l’entreprise Jacky MARIE 937 route de Livarot 14170 Saint Pierre en Auge pour
l'installation et la pompe à chaleur à la mairie de Fierville d’un montant de 8 036.23€ HT,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le maire à signer le devis de
l’entreprise Jacky MARIE d’un montant 8 036.23€ HT.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 30 novembre 2023
La secrétaire