Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27 05 2025 Liste des deliberations
Déliberation - 27 05 2025 Liste des deliberations
Déliberation - 19 03 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 10 12 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 05 03 2026 Liste des deliberations
Déliberation - 14 04 2025 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 25 04 2024
Déliberation - 25 06 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 08 07 2025 Liste des deliberations
Déliberation - 06 02 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 14 05 2024 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - 14 05 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Ordre du jour Adoptée Rejetée
Election d’un adjoint
M. Yvon FAROUAULT a été élu 3e adjoint au maire
Commission d’appel d’offres
Décision de nommer les membres de la commission
Définition des zones EnR
Décision de modifier les zones EnR
Plan de financement – couverture école
Décision de valider le plan de financement
Plan de financement – point d’eau incendie
Décision de valider le plan de financement
Participation au Fonds de Solidarité Logement et au Fonds
d’Aide aux Jeunes
Choix de ne pas participer à ces fonds
Participation au transport vers les équipements
communautaires
Décision de participer aux frais de transports
Date d’affichage : 21/05/2024
Date de fin d’affichage : 21/07/2024
Date de publication : 21/05/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N d u
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du mardi 14 mai 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 13
Date de convocation :
2 mai 2024
Date d’affichage :
2 mai 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 14 mai à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire.
Membres présents : 12 > Pierre-Michel VIEL, Chantal GAZEAU, Bernard DECOENE, Yvon FAROUAULT, Stéphane JOUIN, Romain JACQUETTE, Ericka GUESDON, Sébastien GUESDON, David BOSSARD, Hervé PAUTRET
Membres excusés ou représentés : Sylvie VALLET (pouvoir à Pierre-Michel VIEL), Sarah DUVAL (pouvoir à Chantal GAZEAU), Philippe DATIN (pouvoir à Ericka GUESDON)
Membres absents :
Secrétaire : Chantal GAZEAU