Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20251218 feuille de presence
Conseil Municipal - 20241023 feuille de presence
Conseil Municipal - 20251106 feuille de presence
Conseil Municipal - 20221026 feuille de presence
Conseil Municipal - 20240228 feuille de presence
Conseil Municipal - 20240903 feuille de presence
Conseil Municipal - 20250409 feuille de presence
Conseil Municipal - 20220916 CM du 16 sept 2022 feuille de presence
Conseil Municipal - 20231004 CM du 4 oct 2023 feuille de presence
Conseil Municipal - 20230912 CM du 12 sept 2023 feuille de presence
Conseil Municipal - 20260320 feuille de presence
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260320 feuille de presence)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
Village de DOMAZAN
FEUILLE
DE
PRESENCE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
mars
2026
Signature
/ Absent
/ Excusé(e)
/
Pouvoir
Nom
Prénom
TE)
Donnet
Louis
—
Capelli
Aurelie
|
AT
Dijon
Benoit
Steemers
Pascale
|
Gaillac
Michel
D»
Louche
Robin
Flavigny
Ghislaine
| Village de DOMAZAN
FEUILLE
DE
PRESENCE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
mars
2026
{Qu
/
Saint-Cyr
Danielle
ds
Crouzet
Jean
Baptiste
Pagano
Elvire
A
Brusseaux
Guillaume
€
D Frans
-
A
Aauue
fi
_—_—
à
Beusd
D
TON/
Estevenin
Julie
Mangin
Jean-Baptiste
Mekiras
Fayad
|Lydia
Chaudérac
Christophe Village de DOMAZAN
POUVOIR
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
soussigné(e),
Nom
et
prénom
:…
Qualité
:
[1
Adjoint(e)
municipal(e)
de
la
commune
XT
Conseiller(ère)
municipal(e)
de
la
commune
Qualité
:
[1
Adjoint(e)
municipal(e)
de
la
commune
[
Conseiller(ère)
municipal(e)
de
la
même
commune,
Pour
me
RTE
et
voter
en
Te
Fa
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
ed
e hr
Dumas
cn sou
ne
à
AO
NÉ
le Za./ Fait
à ./.
(>...
à
la
mairie
de
Domazan,
Lu
et
approuvé,
Signature
du
mandataire
(conseiller
présent)
:LPITENL.
Bonn
F
_..
]
de
IPS
mue
4:
Conformité
au
CGCT.
O
L'article
L.
2121-20
du
CGCT
autorise
les
pouvoirs
pour
les
conseillers
municipaux
absents
©
Un
conseiller
ne
peut
détenir
plus
d’un
pouvoir
(article
L.
2121-21)
O
Le
pouvoir
doit
être
écrit,
daté
et
signé
par
le
mandant
(conseiller
absent)
2
Mentions
obligatoires
O
Identité
complète
du
mandant
et
du
mandataire
O
Date
et
lieu
de
la
séance
concernée.
O
Objet
précis
du
pouvoir
(vote
sur
des
points
spécifiques
si
nécessaire)
3
Transmission
O
Le
pouvoir
doit
être
remis
au
maire
ou
au
secrétaire
de
séance
avant
le
début
de
la
réunion
O
Il est
annexé
au
procès-verbal
de
la
séance
4.
Cas
particuliers
©
Si
le
mandataire
est
lui-même
absent
le
jour
de
la
séance,
le
pouvoir
devient
caduc
O
Un
pouvoir
général
(sans
précision
des
points
de
vote)
est
valable
pour
toute
la
séance