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Convocation - 2023 73 elections des delegues au syndicat mixte d etudes de collecte et de traitement des dechets menagers et assimiles du plantaurel smectom du plantaurel
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2023 73 elections des delegues au syndicat mixte d etudes de collecte et de traitement des dechets menagers et assimiles du plantaurel smectom du plantaurel)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 29 JUIN 2023
L'an deux mille vingt trois, le 29 juin à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 14/06/2023
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 38
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 42
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François, ALLEN Vincent (Le Carla Bayle), RANCE Sylvie (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean- Claude, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), REY Didier (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize),
ETAIENT ABSENTS : MOREAUD Rosine (Castéras), SUPERY Jean-Marc (Le Mas d‘ Azil), MILHORAT Laurent(Sabarat)
ETAIENT EXCUSES: SARDA Manuel (Artigat), HUART Valérie (Lanoux), GRANDET Véronique, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), ROUMAT Guy (Le Mas d‘ Azil), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: SARDA Manuel à VANDERSTRAETEN François, GRANDET Véronique à BLANDINIERES Lydia, DEDIEU Alain à COURNEIL Jean-Claude, ROUMAT Guy à MARTINEZ Rolande
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-73 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : Élections des délégués au Syndicat Mixte d’Études, de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze au Syndicat Mixte d‘ Etudes, de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL) pour la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et qu’il convient conformément aux statuts d‘ élire les délégués au sein de ce syndicat
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au SMECTOM du Plantaurel :
27 Délégués titulaires :
M. François VANDERSTRAETEN Mme Valérie HUART Mme Dominique ANTOLINI M. Jean LABORDE M. Patrick LAFONT M. Ramón BORDALLO M. Jean-Marc BAZY M. Raymond BERDOU M. Jean-Claude COMMENGE Mme Colette RUMEAU M. Jean-François SANS Mme Diane GILLIOT Mme Rosine MOREAUD M. Yvon LASSALLE Mme Anne COURTIAL M. Laurent MILHORAT Mme Carole MAURETTE Mme Elisabeth ALBERO M. Roger BUFFA M. Francis BOY M. Philippe BUSATO M. Jean-Louis CAUHAPE Mme Véronique ARNAUD M. Gaëtano FALLICO M. Jean-Claude COURNEIL M. Philippe JALOUX M. Jean-Paul DEJEAN 14 Délégués suppléants :
M. Claude LLUIS Mme Rolande MARTINEZ M. Frédéric CAMPS M. Didier REY M, Vincent ALLEN Mme Agnès MALBREIL M. Lyliane DESCUNS M. Aurélien BIELSA M. Jean-Paul COSTES M. Olivier RUMEAU Mme Sylvie RANCE M. Manuel SARDA M. Jean AUDEBERT Mme Claudine SACILOTTO
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président, VANDRESTRAETEN François COURNEIL Jean-Claude