Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des decisions 15 11 2024
Déliberation - Liste des decisions 21 11 2024
Déliberation - Liste des decisions 21 11 2025 1
Déliberation - Liste des decisions 23 08 2024
Déliberation - Liste des decisions 13 12 2024 1
Déliberation - Liste des decisions 06 12 2024 1
unknown - Liste des avis de depot 11 10 2024
Déliberation - Liste des decisions 28 02 2025
unknown - Liste des avis de depot 11 10 2024 1
Déliberation - Liste des decisions 14 02 2025
Déliberation - Liste des decisions 28 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 28 11 2024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Bois et produits du bois,
Liste des décisions
298 - PIERRES
Déclaration préalable
28/11/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 028 298 24
00035
25/10/2024
04/07/2024 M CAOUDAL Nicolas
131 ROUTE DE
NOGENT LE ROI
28130 (AA 32)
16606 m² Modification de la clôture
Favorable
avec réserve
le
18/10/2024
DP 028 298 24
00036
25/10/2024
04/07/2024 M NGUYEN CLEMENT
15 B RUE DU
BILOUIS 28130
(AD 105)
709 m² Construction d'un bûcher Défavorable
tacite le
24/10/2024
DP 028 298 24
00042
30/09/2024
10/08/2024 M DELEMER ERIC
14 Rue des Hauts
Pâtis 28130 (AE
104)
760 m² Construction d'une véranda
- Surface plancher créée : 13,6 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/09/2024
DP 028 298 24
00045
11/10/2024
29/08/2024 M Maillard claude
3 Résidence Vieille
Tuilerie 28130
(AK 131)
853 m² 2 Baies vitrées coulissantes en aluminium devant l'escalier Favorable le 10/10/2024
DP 028 298 24
00047
11/10/2024
08/09/2024 M ETIENNE Bruno
17 Résidence
Vieille Tuilerie
28130 (AK 124)
1006 m² Extension d'une terrasse avec création d'un espace de rangement - Surface plancher créée : 12,98 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 10/10/2024
DP 028 298 24
00049
30/09/2024
17/09/2024 MME Donnez Cécile 13 Rue du Coteau 28130 (AC 224) 1940 m² Clôture Favorable le 27/09/2024
DP 028 298 24
00051
25/11/2024
19/09/2024 M CACHELIN JOEL
19 RUE DE LA
TREILLE 28130
(AK 171)
502 m² Remplacement d'une haie de végétale Favorable le 25/11/2024
DP 028 298 24
00052
31/10/2024
07/10/2024 MME CHAUMERON Nathalie
6 IMP ALBERT
GAUTIER 28130
(AH 14)
575 m² Rénovation toiture du cellier, ajout fenêtre de toit, modification portes Favorable le 25/10/2024
DP 028 298 24
00053
07/11/2024
10/10/2024 M MARTIN Patrice
52 RUE RENE ET
JEAN LEFEVRE
28130 (AI 233,
AI 236, AI 235, AI
234)
2207 m² Favorable le 05/11/2024
1 / 3Liste des décisions
298 - PIERRES
Déclaration préalable
28/11/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 028 298 24
00054
21/11/2024
15/10/2024 M LECUYER Marc
22 RUE DU
MOULIN 28130
(AI 207)
4950 m² Changement porte d'entrée Favorable le 21/11/2024
DP 028 298 24
00057
28/11/2024
25/11/2024 M Tanguy Pascal
12 Rue de la
Porette 28130
(AH 175)
612 m² Favorable le 28/11/2024
2 / 3Liste des décisions
298 - PIERRES
Permis de construire
28/11/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 028 298 24
00015
15/10/2024
25/06/2024 M Pitou Victor
4 Place Saint
Gervais 28130
(AD 242)
479 m²
Création d'une extension de 55m² en
prolongement de la maison déjà existante
suivant plan.
- Surface plancher créée : 55,17 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Rejet
implicite le
14/10/2024
PC 028 298 24
00018
18/10/2024
06/09/2024 M POLAT KEMAL
LE PETIT
MURGER LOT 25
28130 (ZD 690)
738 m²
Construction d’une maison individuelle
d'habitation et garage intégré avec abri de
jardin
- Surface plancher créée : 148 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Favorable
avec réserve
le
17/10/2024
3 / 3