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Déliberation - 2024 03 21 Liste DCM
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 21 Liste DCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
Liste des délibérations du conseil municipal du 21 mars. 2024 page n° 1/1
Mairie de CHATEAU-
THEBAUD
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 21 MARS 2024
Publié le 26 mars 2024
Numéro Décision
2024 03 21
DCM ext1
Compte de gestion du budget communal 2023 Adoptée
2024 03 21
DCM ext2
Compte administratif du budget communal 2023 Adoptée
2024 03 21
DCM ext3
Compte de gestion du budget commerce de proximité
2023
Adoptée
2024 03 21
DCM ext4
Compte administratif du budget commerce de proximité
2023
Adoptée
2024 03 21
DCM ext5
Taxes locales 2024 Adoptée
2024 03 21
DCM ext6
Budget primitif communal 2024 Adoptée
2024 03 21
DCM ext7
Budget primitif commerce de proximité 2024 Adoptée
2024 03 21
DCM ext8
Subventions 2024 aux associations Adoptée
2024 03 21
DCM ext9
Tarifs de l’Action séniors « Séjour dans le Marais
Poitevin »
Adoptée
2024 03 21
DCM ext10
Rénovation énergétique de la mairie – approbation du plan
de financement
Adoptée
2024 03 21
DCM ext11
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
(PADD)
Prends
acte
2024 03 21
DCM ext12
Inventaire des zones humides et des haies Adoptée
2024 03 21
DCM ext13
Compte Epargne Temps- mise en place d’un règlement Adoptée
2024 03 21
DCM ext14
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat du personnel Adoptée
2024 03 21
DCM ext15
Tableau des effectifs – mise à jour Adoptée