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Déliberation - DELIB 20230511 17. Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20230511 17. Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
PS Extrait du Procès Verbal \
SAI NT= LO U S Des Délibérations du Conseil Municipal
À L S À C E de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 11 mai 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 11 MAI À 18 H 17.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, LÉFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à M. SCHICCA Daniel, - Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne donne procuration à Mme HERSBERGER Elisabeth, - M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. MISLIN Bernard, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme ALBRECHIT Josiane donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme GANGLOFF Karin, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- M. BERVIN Patrice donne procuration à Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline. POINT N° 17 : CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2023
Rapporteur : Madame Stéphanie GERTEIS, Adjointe au Maire
Dans le cadre du 40°" Forum du Livre, des partenaires privés et publics soutiennent la Ville de Saint-Louis dans l’organisation de cette manifestation, dont la prochaine édition aura lieu du 12 au 14 mai 2023.
Comme déjà évoqué lors du conseil municipal du 23 mars 2023, ces partenariats prennent la forme d'un soutien financier direct à la Ville, d'un apport en nature où d'un avantage commercial en rapport avec l'activité de l'entreprise.
Pour chaque partenaire, un contrat fixe les contreparties proposées par la Ville en termes de communication, d'insertion publicitaire dans le programme de la manifestation ou de stand gratuit.
Afin de formaliser ces partenariats, il est proposé de signer des contrats avec l'ensemble de ces entreprises ou institutions publiques, dont la liste figure ci-dessous, précisant les engagements convenus entre les parties.
Partenaires Pr Insertion Soutiens Apport en attendus g publicitaire gratuite attendus nature
CREDIT MUTUEL | oui 3 000,00 €
MUSEUM PASS | oui OUI oui
Les projets de contrats de partenariat étaient consultables au service culturel (bureau n° 144) pendant les jours et heures d'ouverture habituels de la mairie et déposés sur le bureau de l'assemblée
délibérante.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Madame le Maire ou son représentant à signer les contrats de partenariat relatifs au Forum du Livre 2023 ci-joints.
Publié le : 17 mai 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 12 mai 2023
… =>
Fabrice KARR Pascale SCHM Directeur Général des Services Maire
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20230512-D-20230511-17-DE
Date de télétransmission : 12/05/2023
Date de réception préfecture : 12/05/2023