Compte-Rendu - CR+du+CM+du+6+juillet+

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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+6+juillet+ Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+6+juillet+)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Éducation, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL (CM) DU LUNDI 6 JUILLET 2015, A 20 H 30

L'an deux mille quinze, le 6 juillet,

Le conseil municipal de la commune de Bouilly dûment convoqué le 30 juin 2015, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Louis Dufaut, maire.

Etaient présents : Christian De Wreede, Jean-Louis Dufaut, Benoît Groux, Alain Hourseau, Evelyne Juffin, Carène Laffilée, René Marche, Carole Monlouis-Boniface, Francine Ninoreille, Isabelle Noël, Marie-Noëlle Périn, Laurent Péronne et Sandrine Petit.

Etaient absents représentés : Céline PESTEL représentée par Benoît Groux et Jean-Claude Santune représenté par Evelyne Juffin.

_____________________

Le compte-rendu du CM du 31 mars 2015 est adopté à l'unanimité. Benoît Groux précise toutefois qu'il était absent excusé.

Sur proposition de M. le Maire, le CM accepte à l'unanimité d'annuler le point "Petit Bouillerand" et d'ajouter les points suivants :

- Travaux de mise en accessibilité

- Eclairage public : Eglise intercommunale

- Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval : mise à disposition de locaux

_____________________

Secrétaire de séance : Francine Ninoreille

Ordre du Jour :

1) Employés communaux : avancement au grade de rédacteur (secrétariat)

Avancement de Grade

Au vu de l'état de service d'un agent du secrétariat actuellement Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe, M. le Maire propose au CM de le promouvoir au poste de Rédacteur Territorial, à temps complet, à compter du mois d'octobre 2015.

Le CM accepte à l'unanimité cette proposition.

Modification du tableau des effectifs du personnel

Au vu de l'avancement de l'agent mentionné ci-dessus, il y a lieu de supprimer un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe et de créer un poste de Rédacteur.

En conséquence, le CM accepte à l'unanimité la modification du tableau des effectifs du personnel.

2) Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont :

Avenant à la convention de location d'un local communal à la Communauté de Communes

Le conseil communautaire a demandé à la municipalité de Bouilly de modifier la périodicité du règlement de la location, à savoir, un paiement semestriel au lieu d'un paiement mensuel. Le CM accepte à l'unanimité cette proposition et charge M. le Maire de signer l'avenant n°3. Cette modification interviendra à compter du 1er juillet 2015. Les titres de recettes seront dorénavant émis au début du mois de juin pour la période écoulée de janvier à juin et au début du mois de décembre pour la période écoulée de juillet à décembre.Mise à disposition d'un agent communal

La convention de mise à disposition d'un agent communal à la Communauté de Communes Bouilly-Mogne- Aumont arrive à échéance le 31 août 2015. Cet agent assure l'entretien du local à raison d'une heure par semaine.

Le CM donne son accord à l'unanimité pour que cette convention soit renouvelée pour la période du 1er septembre 2015 au 31 août 2018.

3) Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval : renouvellement des conventions de mises à disposition du personnel communal

Les conventions de mises à disposition du personnel communal au Syndicat intercommunal arrivent à échéance. Sont concernés :

- le service technique, à raison de 2 heures hebdomadaires par agent, à compter du 1er septembre 2015 et pour une durée de 3 ans ;

- le secrétariat, qui assurera la liaison avec la nouvelle secrétaire du syndicat durant toute sa durée de formation. Cette dernière prendra son poste à compter du 17 août 2015.

Le CM donne son accord à l'unanimité pour que les conventions soient renouvelées.

4) Commission de la Culture : tarif voyage en septembre

La commission de la culture a proposé aux habitants de Bouilly un voyage culturel : visite des châteaux de Blandy-les-Tours et de Vaux-le-Vicomte. Même si à ce jour le nombre de participants n'est pas suffisant pour compléter le bus, les membres de la commission ont décidé de maintenir le voyage et de soumettre au vote les tarifs suivants :

- participation financière de 28 euros/adulte et de 25 euros/enfant pour les habitants de Bouilly, - participation financière de 38 euros/adulte et de 35 euros/enfant pour les habitants extérieurs à la commune.

Le CM accepte à l'unanimité ces tarifs.

M. le Maire informe l'assemblée que la régie de recette a été créée. Toutefois, malgré ses relances auprès de la receveuse municipale, cette régie n'est toujours pas mise en place car les services supérieurs de la Direction Générale des Finances Publiques n'ont pas encore donné leur accord.

5) Foyer Socio-Educatif du Collège de Bouilly : demande de subvention exceptionnelle

A la prochaine rentrée scolaire, le collège de Bouilly programme un séjour en pension complète, à destination des élèves de 6ème, dont le thème est la découverte du patrimoine naturel aubois et la participation à des activités pédagogiques et sportives.

Pour financer ce séjour d'intégration des 6ème, le Collège, le Conseil Régional, le Foyer Socio-Educatif et les fonds sociaux seront impliqués. Les communes de résidences des élèves sont également sollicitées. Une participation sera demandée aux familles, déduction faite de toutes les aides obtenues. Le but de cette sortie est de favoriser les échanges entre élèves issus de petites structures scolaires, pour une meilleure intégration au collège.

Le CM donne son accord, par 14 VOIX POUR et 1 Abstention : L. Péronne, pour verser une subvention exceptionnelle de 300 euros, afin de soutenir ce projet.

6) Eclairage public : extension du réseau d'électricité rue du Gymnase

Il est nécessaire de prévoir l'extension du réseau d'éclairage public dans la rue du Gymnase afin que les deux nouvelles constructions soient alimentées en énergie électrique.

A l'unanimité, le CM donne son accord pour que les travaux soient confiés au Service Départemental d'Energie de l'Aube (SDEA), pour un montant total de 7 520,71 €. Le reste à la charge de la commune est de 5 823,25 €.

Cette dépense imprévue fera l'objet d'une délibération modificative budgétaire en fin d'année. L. Péronne demande ce qui se serait passé si la commune n'avait pas eu les moyens financiers pour réaliser cette extension. M. le Maire précise que cette opération fait partie des dépenses obligatoires et qu'en conséquence, la commune aurait eu le devoir de tout mettre en œuvre pour répondre à la demande des administrés.7) Réservoir d'eau rue de la Fontaine : convention pour un prélèvement d'eau

Par mail en date du 28 mai 2015, le gérant de La Compostière de l'Aube a sollicité l'accord de la municipalité pour avoir accès au réservoir d'eau, rue de la Fontaine.

Le CM accepte à l'unanimité les termes de la convention qui sera signée entre la commune de Bouilly et le gérant de La Compostière de l'Aube. Il est notamment spécifié, d'une part, que l'eau sera extraite par les soins du demandeur et d'autre part, que la pompe et le contenant utilisés ne devront en aucun cas avoir eu contact avec des produits polluants (détergents, pesticides…) afin de ne pas contaminer l'eau du puits.

8) Proposition de délibération de soutien pour la convention ONF/ETAT/COFOR

Le contrat de plan 2016-2020 que propose l'Etat à l'ONF (Office National des Forêts) et aux communes forestières remet en cause le contenu du régime forestier actuel.

Pour préserver les relations existantes entre les agents de l'ONF et les élus des communes forestières, il est demandé aux conseils municipaux concernés de prendre une délibération de soutien qui sera adressée aux services de l'Etat compétents en la matière.

En effet, les agents de l'ONF travaillent en étroite collaboration avec les élus locaux pour préserver, entretenir, reconstruire les forêts, mais également pour aider à la constitution des dossiers de demande de subvention en cas de travaux. La commune de Bouilly, quant à elle, a toujours pu compter sur le soutien et sur les conseils éclairés des agents du secteur.

Au vu des éléments fournis et après débat, le CM décide à l'unanimité d'adopter la délibération telle qu'elle est présentée afin que le régime forestier perdure et que les agents de l'ONF conservent les moyens financiers et humains nécessaires pour accomplir les missions qui leurs sont confiées sur le territoire.

9) Travaux de mise en accessibilité des établissements recevant du public

Afin de respecter la législation en vigueur, chaque commune doit déposer en préfecture le programme des travaux (état des lieux et identification des problèmes) et des financements (devis) qui seront engagés pour la réalisation des travaux de mise en accessibilité des établissements recevant du public. Les travaux doivent être réalisés sur une période de trois ans.

Toutefois, les communes ont la possibilité de déposer un dossier de demande de prorogation du délai de dépôt auprès de la Préfecture, avant le 27 septembre 2015, afin que cette durée passe à six ans. De cette manière, la réalisation des travaux ainsi que leurs financements pourront être étalés dans le temps, permettant une gestion plus adaptée du programme.

La commission chargée de ce projet a en sa possession le plan d'aménagement sur lequel sont indiqués les lieux concernés et la nature des travaux à réaliser. Il est à noter que les devis obtenus pour chaque intervention sont donnés à titre indicatif. Il sera demandé aux entreprises de réactualiser leurs propositions, au-fur-et-à- mesure de l'avancement du dossier.

Il est également précisé que le plan d'aménagement ne tient pas compte du bâtiment de La Poste, La Poste, en tant que locataire des locaux, devant prendre les mesures nécessaires à l'accueil de ses clients. Au vu des éléments fournis, le CM accepte à l'unanimité de constituer et déposer en Préfecture le dossier de demande de prorogation du délai de dépôt, permettant à la commune de Bouilly de bénéficier d'une durée de six ans au lieu de trois, pour la réalisation des travaux de mise en accessibilité sur le territoire communal.

10) Eglise intercommunale : illumination du bâtiment

Dans le cadre de l'illumination partielle de l'Eglise intercommunale, la commission de l'éclairage public propose d'installer un projecteur supplémentaire en complément de l'éclairage existant. Cette opération programmée au budget 2014 est notifiée au budget 2015 dans les restes à réaliser. Le CM donne son accord à l'unanimité pour que les travaux soient réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube, pour un montant total estimé à 1 720,00 €. La part communale s'élève à 1 032,00 €. A la question de F. Ninoreille, M. le Maire et R. Marche répondent que le projet initial d'embellissement de l'Eglise a été soumis à la municipalité de Souligny. Estimant que l'éclairage est du ressort de la commune de Bouilly, cette dernière a décidé de ne pas participer au financement de ce projet. La commune de Souligny a été informée de ce nouvel investissement.

11) Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval

L'organisation des NAP (Nouvelles Activités périscolaires) nécessite l'utilisation de différentes salles : écoles, médiathèque, cantine, garderie. D'autres activités pourraient avoir lieu dans les locaux de la commune. Le président du comité syndical a soumis l'idée de verser une participation financière à la commune de Bouilly, pour le prêt de ces locaux.

A l'unanimité, le CM est d'accord sur le principe. Le montant sera évalué lorsque tous les éléments de prêt seront réunis.10) Informations diverses.

M. le Maire :

- Association des Maires de France (AMF) :

Le 19 septembre 2015, l'AMF organise une journée nationale d'actions dans le but de dénoncer les baisses de dotations. Les communes sont sollicitées pour définir les points qui seront abordés au cours de cette journée.

- Ecoles intercommunales :

Tout dernièrement, les conseils d'écoles maternelle et élémentaire ont permis de faire le bilan de l'année scolaire écoulée : travaux, activités, réalisation des objectifs...

Les effectifs prévisionnels de la rentrée en septembre 2015 sont de 125 élèves pour l'école élémentaire et de 67 élèves pour l'école maternelle.

A titre indicatif, les cabanons implantés dans la cour de l'école élémentaire sont en très mauvais état. Le comité syndical envisage un agrandissement du préau dans le but d'y aménager deux locaux.

- Centre d'Initiation à l'Environnement du Bassin d'Armance (CIEBA) :

Lors de son assemblée générale, le bureau de la CIEBA a fait apparaître des difficultés financières. Le bilan et le compte-rendu sont consultables en mairie.

- Forêt communale et Forêt indivise :

L'Office Nationale des Forêts a communiqué le détail des ventes de bois, pour un montant total de 25 507,00 €.

Ch. De Wreede précise que des travaux d'aménagement de chemin ont été prévus au budget primitif. Cette dépense est annulée car l'exploitation des arbres aura finalement lieu sur pied.

- Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) :

Au cours de sa séance du 9 juin dernier, le comité syndical a déclaré ne pas vouloir mettre en place les NAP en 2015-2016. B. Groux précise que la raison invoquée était d'ordre financier.

A l'annonce de cette décision, les parents d'élèves se sont mobilisés et ont rencontré les élus du syndicat pour relancer le dossier. B. Groux confirme que la pression a été assez forte.

En conséquence, le 25 juin suivant, le comité syndical s'est à nouveau réuni et a modifié son vote.

Une équipe a été constituée pour préparer les plannings d'intervention, reprendre contact avec les intervenants, préciser les jours et dates de leurs interventions, réorganiser les horaires des agents, trouver les lieux d'accueil, etc…

Les représentants des parents ont été avisés de ce revirement de situation.

Le comité syndical envisage de programmer une réunion publique à la rentrée, pour apporter les précisions nécessaires à l'organisation de chacun.

Pour répondre aux différentes questions, il est précisé les points suivants :

. les NAP ont lieu les mardis, jeudis et vendredis de 15h40 à 16h40,

. la mise en place sera effective à compter de la deuxième quinzaine d'école (la première semaine sera transitoire, permettant aux parents de prendre connaissance des ateliers proposés, des conditions d'inscription et de choisir les activités),

. le nombre de participants à chaque activité sera limité,

. les intervenants n'auront pas nécessairement besoin de diplômes spécifiques,

. certaines activités feront l'objet d'une facture tandis que d'autres seront assurées par des bénévoles,

. les NAP seront facturées aux familles, au même tarif que la garderie,

. l'inscription aux NAP sera établie pour une période entre deux vacances scolaires…

- Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont :

Le rapport d'activités des différentes collectes des déchets ménagers pour 2014 est consultable en mairie. Il fait apparaître une légère baisse de la quantité collectée pour les déchets ménagers, une stabilité au niveau de celle des corps creux et du verre.- Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) :

Conformément au souhait du CM dans sa dernière réunion, un courrier a été adressé à la DGFiP pour demander des explications au sujet du bail.

Dans leur réponse, il est fait notamment mention de l'accessibilité au public, point qui n'a encore jamais été évoqué en mairie.

N'étant pas satisfait de la proposition de bail établie par la DGFiP, M. le Maire va rédiger une version plus adaptée à la situation avant de la leur soumettre.

- Traité Transatlantic Free Trade Area (TAFTA) :

Le TAFTA, rebaptisé PTCI (Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement), vise à supprimer les tarifs douaniers, à harmoniser les réglementations entre l'Union Européenne et les Etats Unis, et mettre en place un mécanisme de règlement des différents entre entreprises et états.

Au vu des inquiétudes soulevées et des risques potentiels que ce traité laisse présager dans le futur, M. le Maire propose que le CM s'oppose à ce projet.

Afin que chacun puisse s'exprimer à ce sujet lors d'un prochain conseil, une documentation sera transmise à chacun dans les jours à venir.

- Action solidaire :

Le 19 juillet prochain, un rassemblement de motos aura lieu à Souligny, suivi d'une balade sur les routes du secteur.

Cette action a pour objectif de collecter un fonds de soutien qui sera remis à une famille de Souligny : en février dernier, le mari et ses deux filles ont été victimes d'un accident de la route. L'une des petites filles a malheureusement perdu l'usage de ses jambes, nécessitant des soins médicaux et un appareillage assez lourd et coûteux.

B. Groux :

- Stade intercommunal :

La société chargée des travaux pour la main courante ne s'est pas manifestée malgré la mise en demeure de la municipalité.

Comme convenu, une autre entreprise a été sollicitée et a finalisé le chantier.

Les interventions pour l'engazonnement sont en cours de traitement.

- Association Aube Sud Loisirs Omnisport :

Le dimanche 5 juillet, l'association a fêté la fin de leur année sportive au stade intercommunal. Le président a remercié les municipalités de Bouilly et de Souligny pour l'ensemble des travaux qui ont été réalisés sur le stade intercommunal.

E. Juffin :

- Festivités du 14 juillet :

Les festivités du 14 juillet sont organisées par les membres du CM avec le concours du Comité des Fêtes : retraite aux flambeaux, feu d'artifice, bal, buvette, restauration et animations.

Comme peu de conseillers sont venus à la réunion de préparation qui s'est tenue le 8 juin dernier, un tour de table est fait pour connaître les disponibilités de chacun.

S. Petit :

- Médecin généraliste :

Pour apaiser les inquiétudes exprimées ces derniers temps au sujet de son départ imminent, le Docteur Somaï qui exerce à Saint Germain, a annoncé qu'il a trouvé un remplaçant. Ce dernier s'engage à reprendre la patientèle existante qui représente environ 1000 patients à ce jour.

A. Hourseau :

- Festival en Othe :

Petit rappel à l'assemblée : le spectacle programmé par le Festival en Othe sur Bouilly aura lieu demain soir, mardi 7 juillet 2015.

- Plan guide de la Commune :

L'entreprise Média Plus propose d'actualiser le plan guide de la Commune. Cette opération est autofinancée par les encarts publicitaires qu'elle obtiendra auprès des commerçants et des artisans du secteur.

La commission de la communication assurera le lien entre l'entreprise Média Plus et la commune.- Chemins de randonnées :

Suite aux consignes du Pays d'Armance, le balisage des chemins de randonnées sur le territoire communal doit être réalisé.

M. Carrette ainsi que quelques bénévoles de la section "marche" du Club Amitié Loisirs ont été sollicités.

- Journées du Patrimoine :

Les Journées du Patrimoine auront lieu les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2015.

La commission de la Culture prévoit à cette occasion, une visite commentée du village.

- Croix de "Saint Eloi":

A. Hourseau présente un exposé détaillé avec plans et textes à l'appui : origines de la croix, évolution des terrains en fonction des différents remembrements (changement de propriétaire).

Il en ressort qu'un terrain avait bien été délimité pour accueillir la croix et que les terrains présentés sont tous la propriété de l'association foncière.

A. Hourseau indique également que la Conseillère départementale lui a fait part de l'éventuel accord du conseil départemental pour financer le déplacement de la croix.

Après échanges et avant tout déplacement de la croix, il est décidé d'adresser un courrier au conseil départemental afin qu'il confirme son engagement oral de supporter financièrement ce déplacement jusqu'au terrain qui semble-t-il lui est dédié.

Cette requête s'appuie sur le fait que ladite croix a été déplacée initialement sur la demande du service local d'aménagement du conseil général sans que le CM n'ait été consulté et donné son accord.

Lorsque tous les éléments auront été rassemblés et que le propriétaire du terrain choisi aura donné son accord, le CM se prononcera sur le bien fondé d'un nouveau déplacement.

R. Marche quitte la séance, à 23h05, pendant cet exposé.

F. Ninoreille :

- La Poste :

Rejoint par M. le Maire, elle remercie B. Groux pour avoir mené à bon terme, le dossier de La Poste. Ce dernier répond que la mobilisation du Collectif, des élus du secteur concernés et des usagers, ont également grandement participé à la mise en place de ces nouvelles dispositions.

La séance est levée 23h25.