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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 003)
Thèmes du document : Famille, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du jeudi 23 février 2023 à 20 h 30
2023-003
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi vingt-trois février ù vingt heures trente, unautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn,
convoqué le vingt trois septembre, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit p , .--„ --on ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri MULES,
Vice-Président.
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 23
Ayant pris part à la
délibération : 29
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur
Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémy ROUQUETTE, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie
BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-
François COMBELLES, Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur
Henri VIAULES, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-
Michel LOPEZ, Monsieur Éric THIELE (suppléant), Madame Nathalie FABRE.
Excusées donnant procuration : Monsieur Jean-Pierre LESCURE donnant procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Françoise HOULES
donnant procuration à Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Pascal THIERY donnant procuration à à Monsieur Henri VIAULES, Madame Sarah
TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Monsieur Pierre CALVIGNAC donnant procuration à Madame Nathalie FABRE, Madame Anna
CALS donnant procuration à Madame Isabelle SOULET.
Excusés : Madame Ambre SOULARD, Monsieur Raoul DE RUS, Monsieur Frédéric GAU, Madame Virginie BOU, Monsieur Bernard TROUILHET, Monsieur
Jean-Luc CANTALOUBE, Madame Véronique MARAVAL .
Secrétaire de Séance : Madame Nadège BARTHE DE LA OSA.
Objet de la délibération : Budget Annexe Petite Enfance - Enfance Jeunesse : Vote
du Compte Administratif 2022
Monsieur le Président informe ses membres que le compte administratif de l'exercice 2022 du budget
annexe Petite Enfance - Enfance Jeunesse fait apparaître les résultats suivants :
Section de fonctionnement :
Résultat de l'exercice 2022 : + 395 909,76 €
Résultat à la clôture de l'exercice 2021: - 395 909,76 €
Résultat de l'exercice 2022 0,00€
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, adopte le compte
administratif 2022 du budget annexe Petite Enfance - Enfance Jeunesse.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
'e Conseil Comm
nr In! on COCCI
Le Président,
Jean-Luc CANTALOUBE
Communauté
de Communes
Centre Tarn
La Secrétaire de séance,
Nadège BARTHE DE LA OSA
Envoyé en préfecture le 06/03/2023
Reçu en préfecture le 06/03/2023
Affiché le 06/03/2023
ID : 081-200034049-20230223-2023_003-DE