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Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
Risque de remontée de nappes (Source BRGM) :
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Retrait-gonflements des sols argileux (Source BRGM) :
Aléa faible
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Erdre - Source DREAL) :
Lit majeur exceptionnel
Lit majeur
Lit moyen
Lit mineur
REGLEMENT GRAPHIQUE
Tome 2 – Plan thématique
Délibération de prescription de la révision du PLU : 13/06/2016
Délibération reprise et poursuite de la procédure de révision du PLU par la commune nouvelle des
Vallons-de-l’Erdre : 23/01/2018
Débat du PADD : 13/02/2018
Document arrêté en Conseil Municipal : 27/03/2019
Document approuvé en Conseil Municipal : 12/12/2019
Echelle : 1/10 000ème
Source : Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® 2019
N
Vue d'ensemble Vue d'ensemble Risque de remontée de nappes (Source BRGM) :
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Retrait-gonflements des sols argileux (Source BRGM) :
Aléa faible
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Erdre - Source DREAL) :
Lit majeur exceptionnel
Lit majeur
Lit moyen
Lit mineur
REGLEMENT GRAPHIQUE
Tome 2 – Plan thématique
Planche 1 Planche 1
Délibération de prescription de la révision du PLU : 13/06/2016
Délibération reprise et poursuite de la procédure de révision du PLU par la commune nouvelle des
Vallons-de-l’Erdre : 23/01/2018
Débat du PADD : 13/02/2018
Document arrêté en Conseil Municipal : 27/03/2019
Document approuvé en Conseil Municipal : 12/12/2019
Echelle : 1/5 000ème
Source : Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® 2019
N Risque de remontée de nappes (Source BRGM) :
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Retrait-gonflements des sols argileux (Source BRGM) :
Aléa faible
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Erdre - Source DREAL) :
Lit majeur exceptionnel
Lit majeur
Lit moyen
Lit mineur
REGLEMENT GRAPHIQUE
Tome 2 – Plan thématique
Planche 2 Planche 2
Délibération de prescription de la révision du PLU : 13/06/2016
Délibération reprise et poursuite de la procédure de révision du PLU par la commune nouvelle des
Vallons-de-l’Erdre : 23/01/2018
Débat du PADD : 13/02/2018
Document arrêté en Conseil Municipal : 27/03/2019
Document approuvé en Conseil Municipal : 12/12/2019
Echelle : 1/5 000ème
Source : Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® 2019
N Risque de remontée de nappes (Source BRGM) :
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Retrait-gonflements des sols argileux (Source BRGM) :
Aléa faible
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Erdre - Source DREAL) :
Lit majeur exceptionnel
Lit majeur
Lit moyen
Lit mineur
REGLEMENT GRAPHIQUE
Tome 2 – Plan thématique
Planche 3 Planche 3
Délibération de prescription de la révision du PLU : 13/06/2016
Délibération reprise et poursuite de la procédure de révision du PLU par la commune nouvelle des
Vallons-de-l’Erdre : 23/01/2018
Débat du PADD : 13/02/2018
Document arrêté en Conseil Municipal : 27/03/2019
Document approuvé en Conseil Municipal : 12/12/2019
Echelle : 1/5 000ème
Source : Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'État réservés ® 2019
N