PLU - Règlements - Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales

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PLU - Règlements - Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Bessoncourt. Lien du pdf (PLU - Règlements - Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Animaux, Environnement, 1 INVENTAIRE DES ZONES NATURELLES D'INTÉRÊTS ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE Ministère chargé de l'Ecologie / Service du Patrimoine Naturel - MNHN

Zone mise à jour le 10/02/2015 -- Document généré le 04/09/2015

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490002 / Zone de type 1

IDENTIFIANT NATIONAL

430220023

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA MADELEINE AU SUD DE LACOLLONGE

4-ANNÉE DE DESCRIPTION

01/01/1998

ANNÉE DE MISE A JOUR

01/07/2014

5-LOCALISATION

a) Commune(s) :

- Chèvremont (90026)

- Petit-Croix (90077)

- Phaffans (90080)

- Fontenelle (90048)

- Lacollonge (90059)

- Bessoncourt (90012)

b) Altitude(s): 338 m à 361 m.

c) Superficie: 121.6 hectares.

d) Relation parent/enfant - Znieff Type II parent :

- VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS (N°NAT : 430020211 - N°REG : 01490000)

f) ZNIEFF liée :

- VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS (N°NAT : 430020211 - N°REG : 01490000)

6-RÉDACTEUR(S) DE LA FICHE

- DREAL Franche-Comté

7-TYPOLOGIE DES MILIEUX

a) Milieux déterminants

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220023 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 37.2 Prairies humides eutrophes

430220023 37.7 Lisières humides à grandes herbes

430220023 44.3 Forêt de frênes et d'aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 44.9 Bois marécageux d'aulne, de saule et de myrte des

marais

b) Milieux autres

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220023 22.13 Eaux eutrophes

430220023 24.1 Lits des rivières

430220023 31.8 Fourrés

430220023 38.1 Pâtures mésophiles

430220023 44.1 Formations riveraines de saules

430220023 53.2 Communautés à grandes laîches

430220023 81 Prairies améliorées

430220023 82 Cultures

c) Milieux périphériques

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220023 22.1 Eaux douces

430220023 38.1 Pâtures mésophiles

430220023 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

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430220023

1

41

1

Forêts caducifoliées

1 1 1

430220023 81 Prairies améliorées

430220023 82 Cultures

8-COMPLÉMENTS DESCRIPTIFS

a) Géomorphologie

- 23 Rivière, fleuve - 24 Lit majeur

b) Activités humaines

- 01 Agriculture - 03 Elevage

c) Statuts de propriété

- 00 Indéterminé

d) Mesures de protection

- 01 Aucune protection

e) Autres inventaires

9-FACTEURS INFLUENÇANT L'ÉVOLUTION DE LA ZONE

- 210 Rejets de substances polluantes dans les eaux - 410 Mises en culture, travaux du sol - 420 Débroussaillage, suppression des haies et des

bosquets, remembrement et travaux connexes - 450 Pâturage - 463 Fauchage, fenaison

10-CRITÈRES D'INTÉRÊT

a) Patrimonial

- 10 Ecologique - 20 Faunistique - 22 Insectes - 24 Amphibiens - 36 Phanérogames

b) Fonctionnel

- 41 Expansion naturelle des crues - 44 Auto-épuration des eaux - 63 Zone particulière d'alimentation - 64 Zone particulière liée à la reproduction

c) Complémentaire

- 81 Paysager

11-BILAN DES CONNAISSANCES CONCERNANT LES ESPÈCES

Mammifères Oiseaux Reptiles Amphibiens Poissons Insectes Autres

Invertébrés

Phanérogames Ptéridophytes Bryophytes Algues Champignons Lichens Habitats

Nulle Nulle Nulle Moyen Moyen Moyen Nulle Bon Bon Nulle Nulle Nulle Nulle Nulle

12-CRITÈRES DE DÉLIMITATION DE LA ZONE

a) Critère de délimitations

- 01 Répartition des espèces (faune, flore) - 02 Répartition et agencement des habitats

b) Commentaire de délimitations

- zone d'extension des prairies hygrophiles

13-COMMENTAIRE GÉNÉRAL

- La région naturelle du Sundgau se caractérise par un relief mollement vallonné et par un sous-sol composé d'alluvions recouvertes par des

limons. La combinaison de ces deux facteurs a permis la création de très nombreux étangs situés en chaîne au sein de massifs forestiers,

formant un paysage tout à fait singulier pour le Territoire de Belfort. En bordure occidentale de ce vaste complexe humide, la vallée de la

Madeleine au sud de Lacollonge encadre un cours d'eau issu du massif vosgien. Sur cette portion, cette rivière s'apparente à un cours d'eau

de plaine, au lit méandreux et à l'écoulement lent.

Cette partie de la vallée alluviale de la Madeleine constitue une belle entité naturelle qui prend deux formes : la rivière s'écoule d'abord dans

un contexte forestier, puis, quelques kilomètres avant sa confluence avec l'Autruche, elle traverse un paysage prairial d'une grande qualité.

Différents types de prairies s'y côtoient et les facteurs de différenciation reposent sur la fréquence d'inondabilité de ces milieux et sur le mode

d'exploitation exercé. De part et d'autre de la Madeleine, on rencontre des prairies longuement inondables de bas-fonds, des prairies

méso-hygrophiles, des prairies mésophiles mésotrophes et des prairies eutrophes. Enfin, des aulnaies-frênaies et des saulaies occupent les

berges ; en bordure se développent des formations de hautes herbes exubérantes appelées mégaphorbiaies. La vallée de la Madeleine au

sud de Lacollonge présente un intérêt botanique certain lié à ses prairies inondables peu artificialisées où se rencontre l'oenanthe à feuilles de

peucédan, protégée au plan régional.

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En ce qui concerne la faune, un vertébré primitif au corps serpentiforme est particulièrement abondant dans la partie forestière du cours d'eau

: la lamproie de Planer. Protégée en France et reconnue comme d'intérêt communautaire, cette espèce apprécie les petites rivières à cours

lent avec des zones sableuses. Par ailleurs, la Madeleine abrite en aval de Petit-Croix une population de bouvière, un poisson très menacé en

Europe. Pour les invertébrés, la vallée de la Madeleine offre des conditions d'accueil favorables à un papillon de jour protégé en France, le

cuivré des marais. L'état de conservation de ses populations est encore bon au niveau départemental en raison de la bonne représentation en

habitats favorables. Les menaces pesant sur cette espèce reposent essentiellement sur l'intensification des pratiques culturales et sur la

destruction des zones humides.

STATUT DE PROTECTION

Aucune protection réglementaire de l'espace n'a été mise en place. En revanche, d'une plante, d'un insecte et de deux poissons cités dans les

arrêtés ministériels du 20.01.82 et du 19.11.07 et du 8.12.88 assurent indirectement la protection des zones humides et du cours d'eau

puisque est interdit tout acte de destruction à l'encontre de ces espèces et de leur biotope.

OBJECTIFS DE PRÉSERVATION

Les analyses menées sur la Madeleine en aval de Lacollonge jusqu'à Petit-Croix témoignent d'une qualité d'eau moyenne et de l'apparition

d'une faune plus polluo-sensible qu'auparavant. Elle se détériore sensiblement en aval de Petit-Croix, après réception des apports de ses

deux principaux affluents, l'Autruche et le ruisseau de Clavelière. Les mesures de conservation de l'ensemble du secteur reposent sur :

- la préservation de la dynamique du cours d'eau et de la qualité des habitats naturels en évitant toute modification de milieux terrestres

(assainissement, drainage des sols, creusement d'étangs) et aquatiques (travaux sur la rivière) ;

- le maintien de la qualité des eaux en recherchant une amélioration de la qualité du cours supérieur, en particulier à l'aval des rejets de la

station d'épuration d'Etueffont-Anjoutey qui induisent un appauvrissement biologique notable ;

- dans la plaine alluviale, la conduite de pratiques agricoles respectueuses de la qualité des milieux naturels (maintien de la plaine inondable,

diminution d'intrants, retard de fauche).

14-AUTRES COMMENTAIRES

a) Commentaires sur la géomorphologie

-

b) Commentaires sur les activités humaines

-

c) Commentaires sur les statuts de propriété

-

d) Commentaires sur les mesures de protection

-

e) Commentaires sur les facteurs d'évolution

-

f) Commentaires sur les habitats

- Le code 3700 correspond à des prairies humides mésotrophes (gpt déterminant)

Le code 372 correspond à un Oenantho fistulosae-Caricetum vulpinae et à un Senecio - Brometum (3721) (gpt déterminant)

Le code 377 correspond à un Urtico - Calystegietum (gpt déterminant)

Le code 318 corespond à des fruticées à Salix fragilis et Prunus padus (gpt déterminant)

Les prairies mésophiles (38.1) correspondent à un Lolio-Plantaginetum (prairies eutrophes) et du Luzulo-Cynosuretum (prairies mésotrophes)

15-SOURCES/INFORMATEURS

Type Auteur Année de

publication

Titre

Bibliographie Mora F. et Naal J. Actualisation des connaissances relatives à l'entomofaune des ZNIEFF du

Territoire de Belfort. OPIE Franche-Comté et DIREN Franche-Comté. 38 fiches

Inventeur GNFC

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Bibliographie FERREZ Y B E 0 Les ZNIEFF du Territoire de Belfort , expertise botanique et phytosociologique des

milieux ouverts. 48p.+annexes

Bibliographie DIREN Franche-Comté 1995 Bassin de l'Allan (données 1992) , qualité des eaux superficielles. 90 p+annexes

Bibliographie DIREN Franche-Comté 1994 Bassin de la Bourbeuse (données 1992) , qualité des eaux superficielles. 74

p+annexes

Bibliographie Bouchard J. 2009 Réseau de Contrôle et Surveillance. Réseau de Contrôle opérationnel. Résultats -

Campagne 2007/2008. Pêches en cours d'eau. Département de Haute Saône et

Territoire de Belfort

Inventeur ONEMA 70/90, Fédération de pêche

70/90

Bibliographie Craney E. et Eggert C. 2009 Site Natura 2000 des étangs et vallées du territoire de Belfort (FR4301350) :

Etude des amhpibiens - Peuplements, orientationsde gestion des biotopes

Inventeur Mora F. et Naal J. 0

Inventeur Mora F.

Inventeur Eggert C. 2008

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Zone mise à jour le 10/02/2015 -- Document généré le 04/09/2015

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490002 / Zone de type 1

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA MADELEINE AU SUD DE LACOLLONGE

IDENTIFIANT NATIONAL

430220023

LISTE D'ESPÈCES 2a : ESPÈCES DÉTERMINANTES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430220023 65133 Coenagrion mercuriale (Charpentier,

1840)

Mora F. 2009

430220023 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

Eggert C. 2008

430220023 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784)

430220023 444431 Lissotriton vulgaris (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

Eggert C. 2008

430220023 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) Mora F. et Naal J. 2004

430220023 109890 Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776

430220023 67417 Rhodeus sericeus (Pallas, 1776)

430220023 179 Triturus vulgaris (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

à 1995

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LISTE D'ESPÈCES 2c : AUTRES ESPÈCES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430220023 67111 Alburnus alburnus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790

430220023 67571 Ameiurus melas (Rafinesque, 1820) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753

430220023 82952 Anthriscus sylvestris (L.) Hoffm., 1814

430220023 54172 Aricia agestis D., 1775

430220023 67550 Barbatula barbatula (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 646236 Brenthis daphne (Denis &

Schiffermüller, 1775)

Mora F. 2009

430220023 86732 Bromus racemosus L., 1762

430220023 653281 Calopteryx splendens (Harris, 1780) Mora F. 2009

430220023 65086 Calopteryx virgo virgo (Linnaeus, 1758) Mora F. 2009

430220023 87964 Cardamine pratensis L., 1753

430220023 88314 Carex acuta L., 1753

430220023 88395 Carex brizoides L., 1755

430220023 88478 Carex disticha Huds., 1762

430220023 88493 Carex elongata L., 1753

430220023 88742 Carex ovalis Gooden., 1794

430220023 88747 Carex pallescens L., 1753

430220023 88833 Carex riparia Curtis, 1783

430220023 88942 Carex vesicaria L., 1753

430220023 88952 Carex vulpina L., 1753

430220023 89619 Centaurea jacea L., 1753

430220023 53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus,

1758)

Mora F. 2004 à 2009

430220023 54414 Colias crocea Geoffroy, 1785 Mora F. et Naal J. 2004

430220023 92501 Cornus sanguinea L., 1753

430220023 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

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430220023 93308 Cruciata laevipes Opiz, 1852

430220023 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

430220023 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

430220023 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879

430220023 98887 Frangula alnus Mill., 1768

430220023 99494 Galium palustre L., 1753

430220023 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842

430220023 67257 Gobio gobio (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758) Mora F. 2004 à 2009

430220023 102900 Holcus lanatus L., 1753

430220023 103031 Humulus lupulus L., 1753

430220023 103772 Iris pseudacorus L., 1753

430220023 104173 Juncus effusus L., 1753

430220023 69338 Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 68336 Lota lota (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 219751 Lycaena tityrus (Poda, 1761) Mora F. 2009

430220023 106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753

430220023 107038 Lycopus europaeus L., 1753

430220023 107168 Malachium aquaticum (L.) Fr., 1817

430220023 53668 Maniola jurtina (Linnaeus, 1758) Mora F. 2004 à 2009

430220023 107824 Melandrium sylvestre (Schkuhr) Röhl.,

1812

430220023 65722 Metrioptera roeselii (Hagenbach, 1822) Mora F. 2009

430220023 109091 Myosotis scorpioides L., 1753

430220023 219740 Ochlodes sylvanus (Esper, 1777) Mora F. et Naal J. 2004

430220023 53337 Ochlodes venatus (Bremer & Grey,

1853)

430220023 65282 Orthetrum albistylum (Selys, 1848) Mora F. 2009

430220023 53595 Pararge aegeria (Linnaeus, 1758) Mora F. 2009

430220023 444440 Pelophylax kl. esculentus (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

Eggert C. 2008

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430220023 69350 Perca fluviatilis Linnaeus, 1758 ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 112975 Phalaris arundinacea L., 1753

430220023 67404 Phoxinus phoxinus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 219833 Pieris napi (Linnaeus, 1758) Mora F. 2004 à 2009

430220023 65184 Platycnemis pennipes (Pallas, 1771) Mora F. et Naal J. 2004

430220023 219784 Plebeius agestis (Denis &

Schiffermüller, 1775)

Mora F. et Naal J. 2004

430220023 114416 Poa trivialis L., 1753

430220023 54279 Polyommatus icarus (Rottemburg,

1775)

Mora F. et Naal J. 2004

430220023 116109 Prunus padus L., 1753

430220023 351 Rana temporaria Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Eggert C. 2008

430220023 117025 Ranunculus flammula L., 1753

430220023 117201 Ranunculus repens L., 1753

430220023 67422 Rutilus rutilus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 92 Salamandra salamandra (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

à 1995

430220023 119952 Salix aurita L., 1753

430220023 120040 Salix fragilis L., 1753

430220023 67466 Scardinius erythrophthalmus (Linnaeus,

1758)

ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753

430220023 121960 Scorzonera humilis L., 1753

430220023 67310 Squalius cephalus (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 65348 Sympetrum vulgatum (Linnaeus, 1758) Mora F. et Naal J. 2004

430220023 67478 Tinca tinca (Linnaeus, 1758) ONEMA 70/90, Fédération de pêche 70/90 2007

430220023 127454 Trifolium repens L., 1753

430220023 128268 Urtica dioica L., 1753

430220023 128394 Valeriana dioica L., 1753

430220023 53747 Vanessa cardui (Linnaeus, 1758) Mora F. 2009

430220023 129000 Veronica scutellata L., 1753

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LISTE D'ESPÈCES LIÉE À UN HABITAT

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE CD CB LIBELLE HABITAT LAT LONG Statut(s) biologique SOURCE Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) CD CB : CODE HABITAT(CORINE BIOTOPE) LAT : LATITUDE LONG : LONGITUDE

430220023 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 86732 Bromus racemosus L., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 87964 Cardamine pratensis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88314 Carex acuta L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88395 Carex brizoides L., 1755 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88478 Carex disticha Huds., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88493 Carex elongata L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88742 Carex ovalis Gooden., 1794 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88747 Carex pallescens L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88833 Carex riparia Curtis, 1783 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 89619 Centaurea jacea L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 92501 Cornus sanguinea L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 98887 Frangula alnus Mill., 1768 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 102900 Holcus lanatus L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 103031 Humulus lupulus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 107038 Lycopus europaeus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 114416 Poa trivialis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 116109 Prunus padus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 117025 Ranunculus flammula L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

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430220023 119952 Salix aurita L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 120040 Salix fragilis L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 121960 Scorzonera humilis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 127454 Trifolium repens L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 128268 Urtica dioica L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 128394 Valeriana dioica L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 129000 Veronica scutellata L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

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Zone mise à jour le 10/02/2015 -- Document généré le 04/09/2015

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490002 / Zone de type 1

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA MADELEINE AU SUD DE LACOLLONGE

IDENTIFIANT NATIONAL

430220023

LISTE D'ESPÈCES À STATUT DE PROTECTION

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE TYPE ESP* Protection nationale Directive Oiseaux Directive habitats

Annexe I Annexe II Annexe IV Annexe V

*CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) TYPE ESP : Statut D:déterminant ou A:autre

430220023 65133 Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840) D • Liste des insectes protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430220023 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 A oui

430220023 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430220023 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) D • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430220023 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784) D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

oui

430220023 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430220023 444431 Lissotriton vulgaris (Linnaeus, 1758) D • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

430220023 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) D • Liste des insectes protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 2

oui oui

430220023 444440 Pelophylax kl. esculentus (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 5

oui

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430220023 351 Rana temporaria Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 5

• Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 6

oui

430220023 92 Salamandra salamandra (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

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Annexes

LISTE D'ESPÈCES A STATUT DE PROTECTION (SUITE)

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE TYPE ESP* Protection nationale

*CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) TYPE ESP : Statut D : déterminant ou A : autre

430220023 109890 D Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776 Liste des espèces végétales protégées en

Franche-Comté | Article 11 INVENTAIRE DES ZONES NATURELLES D'INTÉRÊTS ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE Ministère chargé de l'Ecologie / Service du Patrimoine Naturel - MNHN

Zone mise à jour le 13/03/2013 -- Document généré le 30/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 00000427 / Zone de type 1

IDENTIFIANT NATIONAL

430220015

3-NOM DE LA ZONE

PELOUSE DE LA FERME DU RONDOT

4-ANNÉE DE DESCRIPTION

01/01/1987

ANNÉE DE MISE A JOUR

01/01/2004

5-LOCALISATION

a) Commune(s) :

- Chèvremont (90026)

- Bessoncourt (90012)

b) Altitude(s): 356 m à 375 m.

c) Superficie: 13 hectares.

d) Relation parent/enfant - Znieff Type II parent :

f) ZNIEFF liée :

6-RÉDACTEUR(S) DE LA FICHE

- DREAL Franche-Comté

7-TYPOLOGIE DES MILIEUX

a) Milieux déterminants

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220015 31.8 Fourrés

430220015 34.32 Pelouses calcaires sub-atlantiques semi-arides 30%

b) Milieux autres

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220015 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

c) Milieux périphériques

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430220015 8 Terres agricoles et paysages artificiels

8-COMPLÉMENTS DESCRIPTIFS

a) Géomorphologie

- 56 Colline

b) Activités humaines

- 01 Agriculture

c) Statuts de propriété

- 00 Indéterminé

d) Mesures de protection

- 01 Aucune protection

e) Autres inventaires

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9-FACTEURS INFLUENÇANT L'ÉVOLUTION DE LA ZONE

- 120 Zones industrielles ou commerciales - 915 Fermeture du milieu

10-CRITÈRES D'INTÉRÊT

a) Patrimonial

- 10 Ecologique - 22 Insectes - 25 Reptiles - 36 Phanérogames

b) Fonctionnel

- 64 Zone particulière liée à la reproduction

c) Complémentaire

11-BILAN DES CONNAISSANCES CONCERNANT LES ESPÈCES

Mammifères Oiseaux Reptiles Amphibiens Poissons Insectes Autres

Invertébrés

Phanérogames Ptéridophytes Bryophytes Algues Champignons Lichens Habitats

Nulle Nulle Bon Nulle Nulle Bon Nulle Bon Nulle Nulle Nulle Nulle Nulle Nulle

12-CRITÈRES DE DÉLIMITATION DE LA ZONE

a) Critère de délimitations

- 01 Répartition des espèces (faune, flore) - 02 Répartition et agencement des habitats

b) Commentaire de délimitations

- zone d'extension des pelouses

13-COMMENTAIRE GÉNÉRAL

- A l'est de Belfort, s'élèvent de modestes reliefs à sous-sol calcaire datant du Jurassique. Ces collines "préjurassiennes" séparent le Pays de

Montbéliard des massifs primaires prévosgiens. Ces niveaux calcaires donnent des sols plus ou moins épais selon la situation et la

chênaie-charmaie est le type forestier vers lequel la végétation évolue en l'absence d'intervention humaine. A Chèvremont, entre la ferme du

Rondot et le centre commercial, les milieux ouverts ont pour origine de très anciennes déforestations de cette forêt originelle. Les pratiques

agro-pastorales qui s'y sont succédées ont permis l'émergence d'une végétation herbacée de type pelouse sèche, remarquable dans le

département du fait de sa rareté (une cinquantaine d'hectares).

Les pelouses constituent un type de végétation herbacée installée sur des milieux à degré nutritionnel plutôt faible et sur des sols

généralement superficiels ; on parle aussi de prairies maigres. En Franche-Comté, de nombreux types de pelouses ont pu être mis en

évidence (pelouses xérophiles, mésophiles sur silice ou sur calcaire), les facteurs de différenciation étant le climat et les propriétés des sols.

La pelouse de la ferme du Rondot est un bel ensemble de pelouse mésophile, de fruticée (formations arbustives) et de prairie mésotrophe.

Elle accueille, en particulier, des pelouses sèches sur marnes qui sont assez rares dans le Territoire de Belfort et dont l'originalité tient aux

variations hydriques saisonnières importantes liées aux terrains marno-calcaires. Ces pelouses sont remarquables pour leur richesse. Du fait

de la rareté de ces formations, leur flore reste peu commune et quelques espèces d'affinité méditerranéenne en constitue l'originalité. Sur la

partie nord, la forêt (chênaie-charmaie et pins sylvestre) et les fruticées (formations arbustives) sont relativement bien développés.

La diversité floristique et structurale de la pelouse du Rondot est très favorable aux insectes, particulièrement aux papillons, parmi lesquels on

recense plusieurs espèces peu communes pour le département et une espèce protégée en France, le damier de la succise. Sa population se

maintient pour l'heure, mais les menaces actives qui pèsent sur cette zone sont à même de remettre en cause la pérennité de cette espèce

qui régresse depuis une cinquantaine d'années du fait de la disparition ou de la fragmentation de ses habitats de prédilection.

STATUT DE PROTECTION

Aucune protection réglementaire de l'espace n'a été mise en place. En revanche, la présence d'une plante et d'un insecte cités dans les

arrêtés ministériels du 20.01.82 et du 19.11.07 assurent indirectement la protection des pelouses puisque est interdit tout acte de destruction

à l'encontre de ces espèces et de leur biotope.

OBJECTIFS DE PRESERVATION

Cette zone exceptionnelle est malheureusement menacée par l'envahissement des fruticées et du pin sylvestre. A l'opposé, un pietinement

résultant du passage répété des troupeaux est localement observé. Sa situation en bordure de l'agglomération belfortaine, à proximité

immédiate d'un centre commercial, laisse aussi planer des menaces d'aménagement. Des dépôts de matériaux sont observés. Enfin, le

labours pour mise en culture constitue une autre menace ainsi que cela a été constaté pour la parcelle située au delà de la route

départementale 32 et retournée en 1997.

Les actions à promouvoir portent sur :

- le maintien du niveau d'ouverture des pelouses non gagnées par la friche et leur gestion extensive ;

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- la restauration des secteurs très enfrichés en veillant à maintenir une mosaïque d'habitats : pelouses ensoleillées, buissons et quelques

vieux arbres ;

- l'évacuation des déchets sauvages ;

- au vu de l'intérêt du site et des menaces qui pèsent sur lui, la mise en place d'une mesure légale de conservation couplée avec une gestion

conservatoire.

14-AUTRES COMMENTAIRES

a) Commentaires sur la géomorphologie

-

b) Commentaires sur les activités humaines

-

c) Commentaires sur les statuts de propriété

-

d) Commentaires sur les mesures de protection

-

e) Commentaires sur les facteurs d'évolution

-

f) Commentaires sur les habitats

-

15-SOURCES/INFORMATEURS

Type Auteur Année de

publication

Titre

Bibliographie Mora F. et Naal J. Actualisation des connaissances relatives à l'entomofaune des ZNIEFF du

Territoire de Belfort. OPIE Franche-Comté et DIREN Franche-Comté. 38 fiches

Inventeur GNFC

Bibliographie Craney E 1997 Inventaire des sites d'intérêt herpétologique dans le département du Territoire de

Belfort. Conseil Général du Territoire de Belfort, DIREN de Franche-Comté. 34 p.

Bibliographie FERREZ Y B E 0 Les ZNIEFF du Territoire de Belfort , expertise botanique et phytosociologique des

milieux ouverts. 48p.+annexes

Bibliographie O.P.I.E. de Franche-Comté 1996 L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire de Belfort.

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Zone mise à jour le 13/03/2013 -- Document généré le 30/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 00000427 / Zone de type 1

3-NOM DE LA ZONE

PELOUSE DE LA FERME DU RONDOT

IDENTIFIANT NATIONAL

430220015

LISTE D'ESPÈCES 2a : ESPÈCES DÉTERMINANTES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430220015 53867 Eurodryas aurinia (Rottemburg, 1775) • Reproduction certaine ou

probable

1996 à 2004

430220015 110335 Ophrys apifera Huds., 1762

430220015 54126 Plebejus idas (Linnaeus, 1761) • Reproduction certaine ou

probable

1996

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LISTE D'ESPÈCES 2c : AUTRES ESPÈCES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430220015 53754 Aglais urticae (Linnaeus, 1758)

430220015 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753

430220015 53688 Aphantopus hyperanthus (Linnaeus,

1758)

430220015 54339 Aporia crataegi (Linnaeus, 1758)

430220015 54172 Aricia agestis D., 1775

430220015 86601 Bromus erectus Huds., 1762

430220015 88510 Carex flacca Schreb., 1771

430220015 88752 Carex panicea L., 1753

430220015 89180 Carlina vulgaris L., 1753

430220015 89619 Centaurea jacea L., 1753

430220015 90008 Cerastium fontanum Baumg., 1816

430220015 92097 Coeloglossum viride (L.) Hartm., 1820

430220015 53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus,

1758)

430220015 92127 Colchicum autumnale L., 1753

430220015 54414 Colias crocea Geoffroy, 1785

430220015 77955 Coronella austriaca Laurenti, 1768 • Reproduction certaine ou

probable

430220015 94266 Dactylorhiza maculata (L.) Soó, 1962

430220015 98460 Festuca pratensis Huds., 1762

430220015 99473 Galium mollugo L., 1753

430220015 99582 Galium verum L., 1753

430220015 99754 Genista germanica L., 1753

430220015 99846 Genistella sagittalis (L.) Gams, 1923

430220015 54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758)

430220015 100607 Gymnadenia conopsea (L.) R.Br., 1813

430220015 102900 Holcus lanatus L., 1753

430220015 53736 Inachis io (Linnaeus, 1758)

430220015 103648 Inula salicina L., 1753

430220015 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430220015 106370 Listera ovata (L.) R.Br., 1813

430220015 106653 Lotus corniculatus L., 1753

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430220015 106818 Luzula campestris (L.) DC., 1805

430220015 106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753

430220015 54271 Lysandra bellargus (Rottemburg, 1775)

430220015 53668 Maniola jurtina (Linnaeus, 1758)

430220015 53700 Melanargia galathea (Linnaeus, 1758)

430220015 53827 Mellicta athalia (Rottemburg, 1775)

430220015 108718 Molinia caerulea (L.) Moench, 1794

430220015 109091 Myosotis scorpioides L., 1753

430220015 53337 Ochlodes venatus (Bremer & Grey,

1853)

430220015 54468 Papilio machaon Linnaeus, 1758

430220015 53595 Pararge aegeria (Linnaeus, 1758)

430220015 112844 Peucedanum cervaria (L.) Lapeyr.,

1813

430220015 219831 Pieris rapae (Linnaeus, 1758)

430220015 114011 Platanthera bifolia (L.) Rich., 1817

430220015 114416 Poa trivialis L., 1753

430220015 54279 Polyommatus icarus (Rottemburg,

1775)

430220015 53691 Pyronia tithonus (Linnaeus, 1767)

430220015 116903 Ranunculus acris L., 1753

430220015 117201 Ranunculus repens L., 1753

430220015 121960 Scorzonera humilis L., 1753

430220015 123367 Silaum silaus (L.) Schinz & Thell., 1915

430220015 124797 Stachys officinalis (L.) Trévis., 1842

430220015 125295 Succisa pratensis Moench, 1794

430220015 127412 Trifolium ochroleucon Huds., 1762

430220015 53741 Vanessa atalanta (Linnaeus, 1758)

430220015 53747 Vanessa cardui (Linnaeus, 1758)

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Zone mise à jour le 13/03/2013 -- Document généré le 30/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 00000427 / Zone de type 1

3-NOM DE LA ZONE

PELOUSE DE LA FERME DU RONDOT

IDENTIFIANT NATIONAL

430220015

LISTE D'ESPÈCES À STATUT DE PROTECTION

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE TYPE ESP* Protection nationale Directive Oiseaux Directive habitats

Annexe I Annexe II Annexe IV Annexe V

*CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) TYPE ESP : Statut D:déterminant ou A:autre

430220015 77955 Coronella austriaca Laurenti, 1768 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430220015 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

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DREAL Franche-Comté - 17E, rue Alain Savary - 25005 BESANCON Cedex - Tel : 03.81.21.67.00 - dreal-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr1 INVENTAIRE DES ZONES NATURELLES D'INTÉRÊTS ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE Ministère chargé de l'Ecologie / Service du Patrimoine Naturel - MNHN

Zone mise à jour le 03/05/2013 -- Document généré le 24/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490000 / Zone de type 2

IDENTIFIANT NATIONAL

430020211

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS

4-ANNÉE DE DESCRIPTION

01/01/2002

ANNÉE DE MISE A JOUR

01/01/2004

5-LOCALISATION

a) Commune(s) :

- Chèvremont (90026)

- Cunelières (90031)

- Eguenigue (90036)

- Étueffont (90041)

- Fontaine (90047)

- Fontenelle (90048)

- Foussemagne (90049)

- Frais (90050)

- Froidefontaine (90051)

- Lacollonge (90059)

- Larivière (90062)

- Leval (90066)

- Menoncourt (90067)

- Montreux-Château (90071)

- Novillard (90074)

- Petit-Croix (90077)

- Petitefontaine (90078)

- Phaffans (90080)

- Autrechêne (90082)

- Rougemont-le-Château (90089)

- Saint-Germain-le-Châtelet (90091)

- Vauthiermont (90100)

- Angeot (90002)

- Anjoutey (90003)

- Bessoncourt (90012)

- Bethonvilliers (90013)

- Bourg-sous-Châtelet (90016)

- Bourogne (90017)

- Brebotte (90018)

- Bretagne (90019)

- Charmois (90021)

b) Altitude(s): 330 m à 461 m.

c) Superficie: 1650 hectares.

e) Relation parent/enfant - Znieff Type I enfant :

- BASSE VALLEE DE LA SAINT NICOLAS AU SUD DE LARIVIERE (N°NAT : 430220025 - N°REG : 01490001)

- VALLEE DE LA BOURBEUSE (N°NAT : 430010956 - N°REG : 01490003)

- VALLEE DE LA MADELEINE AU SUD DE LACOLLONGE (N°NAT : 430220023 - N°REG : 01490002)

f) ZNIEFF liée :

- BASSE VALLEE DE LA SAINT NICOLAS AU SUD DE LARIVIERE (N°NAT : 430220025 - N°REG : 01490001)

- VALLEE DE LA BOURBEUSE (N°NAT : 430010956 - N°REG : 01490003)

- VALLEE DE LA MADELEINE AU SUD DE LACOLLONGE (N°NAT : 430220023 - N°REG : 01490002)

6-RÉDACTEUR(S) DE LA FICHE

- DREAL Franche-Comté

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ATTENTION : cette ZNIEFF contient des espèces confidentielles dont

la liste pourra vous être communiquée sous conditions.

Contact : dcbn.sbep.dreal-frcomte@developpement-durable.gouv.fr1

7-TYPOLOGIE DES MILIEUX

a) Milieux déterminants

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430020211 24.4 Végétation immergée des rivières

430020211 37.3 Prairies humides oligotrophes

430020211 44.1 Formations riveraines de saules

430020211 44.3 Forêt de frênes et d'aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 53.2 Communautés à grandes laîches

Liste des Milieux déterminants des ZNIEFF de type 1 incluses

430010956 24.4 Végétation immergée des rivières

430220025 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 37.2 Prairies humides eutrophes

430220025 37.3 Prairies humides oligotrophes

430220025 37.7 Lisières humides à grandes herbes

430220023 37.7 Lisières humides à grandes herbes

430010956 37.7 Lisières humides à grandes herbes

430220025 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430010956 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430220025 44.3 Forêt de frênes et d'aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 44.3 Forêt de frênes et d'aulnes des fleuves

médio-européens

430010956 44.3 Forêt de frênes et d'aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 44.9 Bois marécageux d'aulne, de saule et de myrte des

marais

430010956 44.9 Bois marécageux d'aulne, de saule et de myrte des

marais

b) Milieux autres

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430020211 22.13 Eaux eutrophes

430020211 24.1 Lits des rivières

430020211 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 37.1 Communautés à reine des prés et communautés

associées

430020211 37.2 Prairies humides eutrophes

430020211 37.7 Lisières humides à grandes herbes

430020211 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430020211 44.9 Bois marécageux d'aulne, de saule et de myrte des

marais

430020211 53.4 Bordures à calamagrostis des eaux courantes

430020211 81 Prairies améliorées

430020211 82 Cultures

430020211 83.32 Plantations d'arbres feuillus

430020211 84.4 Bocages

Liste des Milieux autres des ZNIEFF de type 1 incluses

430220025 22.13 Eaux eutrophes

430220023 22.13 Eaux eutrophes

430220025 24.1 Lits des rivières

430220023 24.1 Lits des rivières

430220023 31.8 Fourrés

430010956 37.2 Prairies humides eutrophes

430220025 38.1 Pâtures mésophiles

430010956 38.1 Pâtures mésophiles

Page 2

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430220023

1

38.1

1

Pâtures mésophiles

1 1 1

430220023 44.1 Formations riveraines de saules

430220025 44.1 Formations riveraines de saules

430010956 44.1 Formations riveraines de saules

430220025 53.2 Communautés à grandes laîches

430220023 53.2 Communautés à grandes laîches

430010956 53.2 Communautés à grandes laîches

430010956 53.4 Bordures à calamagrostis des eaux courantes

430220025 81 Prairies améliorées

430220023 81 Prairies améliorées

430220023 82 Cultures

430220025 83.32 Plantations d'arbres feuillus

430010956 84.4 Bocages

c) Milieux périphériques

NM_SFFZN CD CB* Libellé Source Surface* Observation*

* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation

430020211 22.1 Eaux douces

430020211 38.1 Pâtures mésophiles

430020211 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430020211 41 Forêts caducifoliées

430020211 81 Prairies améliorées

430020211 82 Cultures

Liste des Milieux périphériques des ZNIEFF de type 1 incluses

430220023 22.1 Eaux douces

430220025 22.1 Eaux douces

430220025 38 Prairies mésophiles

430220025 38.1 Pâtures mésophiles

430220023 38.1 Pâtures mésophiles

430220025 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430220023 38.2 Prairies de fauche de basse altitude

430010956 4 Forets

430220023 41 Forêts caducifoliées

430220025 41 Forêts caducifoliées

430220025 81 Prairies améliorées

430220023 81 Prairies améliorées

430010956 81 Prairies améliorées

430220025 82 Cultures

430220023 82 Cultures

430010956 82 Cultures

430010956 84.4 Bocages

8-COMPLÉMENTS DESCRIPTIFS

a) Géomorphologie

- 54 Vallée

b) Activités humaines

- 01 Agriculture - 03 Elevage - 04 Pêche - 05 Chasse - 06 Navigation - 08 Habitat dispersé

c) Statuts de propriété

- 00 Indéterminé

d) Mesures de protection

- 01 Aucune protection

e) Autres inventaires

9-FACTEURS INFLUENÇANT L'ÉVOLUTION DE LA ZONE

- 110 Habitat humain, zones urbanisées - 210 Rejets de substances polluantes dans les eaux - 410 Mises en culture, travaux du sol - 420

Débroussaillage, suppression des haies et des bosquets, remembrement et travaux connexes - 440 Traitements de fertilisation et pesticides - 450

Pâturage - 463 Fauchage, fenaison

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10-CRITÈRES D'INTÉRÊT

a) Patrimonial

- 10 Ecologique - 23 Poissons - 24 Amphibiens - 26 Oiseaux - 36 Phanérogames

b) Fonctionnel

- 41 Expansion naturelle des crues - 44 Auto-épuration des eaux - 63 Zone particulière d'alimentation - 64 Zone particulière liée à la reproduction

c) Complémentaire

- 81 Paysager

11-BILAN DES CONNAISSANCES CONCERNANT LES ESPÈCES

Mammifères Oiseaux Reptiles Amphibiens Poissons Insectes Autres

Invertébrés

Phanérogames Ptéridophytes Bryophytes Algues Champignons Lichens Habitats

Nulle Bon Bon Faible Bon Moyen Faible Bon Bon Nulle Nulle Nulle Nulle Nulle

12-CRITÈRES DE DÉLIMITATION DE LA ZONE

a) Critère de délimitations

- 02 Répartition et agencement des habitats - 03 Fonctionnement et relation d'écosystèmes

b) Commentaire de délimitations

-

13-COMMENTAIRE GÉNÉRAL

- Avec le massif vosgien et les zones d'étangs, les vallées alluviales constituent le trait dominant du Territoire de Belfort. Parmi elles, la

Madeleine, la Saint-Nicolas et la Bourbeuse marquent profondément le paysage en drainant les eaux de toute la partie orientale du

département.

La Madeleine et la Saint-Nicolas prennent naissance dans le massif vosgien à Lamadeleine-Val-des-Anges et dans le sur le hameau de

Saint-Nicolas à près de 800 mètres d'altitude. Après les agglomérations d'Etueffont et de de Rougemont-le-Château, leurs vallée s'élargissent

en même temps que la pente des cours d'eau diminue. Leur écoulement est orienté du nord vers le sud et ils confluent à Bretagne (340 m)

pour former, en aval de Montreux-Château, la Bourbeuse. Cette dernière s'écoule du nord-est vers le sud-ouest en drainant sur son passage

les eaux des régions limitrophes, Vosges au nord et Sundgau au sud. Longée sur sa rive gauche par le canal du Rhône au Rhin, la

Bourbeuse rejoint l'Allaine, après un parcours de 8 km, pour former l'Allan en aval de Bourogne.

Ces trois rivières présentent les caractéristiques de cours d'eau de plaine, à lit méandreux et écoulement lent. Au regard de la région, elles

s'inscrivent parmi les dernières vallée de plaine qui soient encore bien préservées. Elles n'ont pas subi de gros travaux de drainage ou de

recalibrage et restent bien vivantes avec des débordements qui conservent le caractère humide au lit majeur et à tous les habitats associés.

L'agriculture traditionnelle, active dans ce secteur et la faible pression humaine ont permis le maintien d'une végétation naturelle où les

prairies hygrophiles et les boisements riverains dominent très largement (75 % de la superficie totale). Ces éléments conférent au site un

intérêt floristique très important ; les groupements végétaux les plus remarquables sont :

- la végétation aquatique à myriophille et à nénuphar jaune installée dans les méandres et les zones de calme,

- les prairies à jonc acutiflore développées sur des sols marécageux, prairies de fauche maigres d'aspect assez ras, prairies longuement

inondables de bas-fonds, prairies méso-hygrophiles, prairies mésophiles mésotrophes et prairies eutrophes

- les formations arbustives ou arborescente hygrophiles : saulaies, aulnaies, aulnaies-frênaie ,

- lesformations de hautes herbes : mégaphorbiaies, roselières et cariçaies.

La faune contribue également à la valeur biologique du site. La Bourbeuse est classée en rivière de deuxième catégorie ; elle est réputée pour

sa grande richesse piscicole dont le brochet, le chabot, la bouvière et la vandoise. La Saint Nicolas ou la Madelaine ne sont pas en reste avec

la présence de la loche d'étang, la lamproie de planer ou la bouvière, trois espèces dont la valeur patrimoniale est forte. Par ailleurs, la vallée

de la Bourbeuse est le seul lieu de nidification connu du courlis cendré et du vanneau dans le Territoire de Belfort. Ces espèces sont

accompagnées par un important cortège d'espèces nicheuses ou en halte migratoire. Pour les insectes, il faut signaler la présence de

plusieurs stations de cuivré des marais.

La qualité de l'eau de la Bourbeuse est tributaire de la pollution de ses deux affluents : la Saint-Nicolas qui présente une qualité générale

médiocre (classe 2 voire 3 de Rougemont-le- Château à Foussemagne) et la Madeleine qui présente une qualité moyenne (classe 1B) mais

stable. La qualité de la Bourbeuse est médiocre de sa naissance jusqu'à Brebotte et s'améliore pour redevenir moyenne à l'aval.

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14-AUTRES COMMENTAIRES

a) Commentaires sur la géomorphologie

-

b) Commentaires sur les activités humaines

-

c) Commentaires sur les statuts de propriété

-

d) Commentaires sur les mesures de protection

-

e) Commentaires sur les facteurs d'évolution

-

f) Commentaires sur les habitats

- 37 : prairie humide mésotrophe (gpt déterminant)

534 : déterminant car oiseaux prioritaires

37 : prairie humide mésotrophe (gpt déterminant)

15-SOURCES/INFORMATEURS

Type Auteur Année de

publication

Titre

Bibliographie ECOSCOP Ligne à grande vitesse Rhin-Rhône - Branche est. Etude complémentaire de

l'avifaune - tronçon C : entre villers-sur-saulnot et Lutterbach. Projet de rapport.

Réseau Ferré de France

Bibliographie O.P.I.E. de Franche-Comté 1996 L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire de Belfort.

Inventeur GNFC

Bibliographie Conseil régional de Franche-Comté 1996 Ressources piscicoles en Franche-Comté, données 1993-1994. C. R. de

Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des a.p.p.m.a. 25-39-70-90

Bibliographie FERREZ Y B E 0 Les ZNIEFF du Territoire de Belfort , expertise botanique et phytosociologique des

milieux ouverts. 48p.+annexes

Bibliographie DIREN Franche-Comté 1995 Bassin de l'Allan (données 1992) , qualité des eaux superficielles. 90 p+annexes

Bibliographie DIREN Franche-Comté 1994 Bassin de la Bourbeuse (données 1992) , qualité des eaux superficielles. 74

p+annexes

Bibliographie C.R.E.N. de Franche-Comté 1994 Vallée de la Bourbeuse , diagnostic écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

Bibliographie MAUVAIS C, DUMONT J,

MONCORGE S et M PERRINET

1998 Vallée de la Bourbeuse (90) : suivi scientifique 1998. Conservatoire des espaces

naturels de Franche-Comté, Conseil général du Territoire de Belfort. 21p

Bibliographie MAUVAIS C, DUMONT J,

MONCORGE S, TRIVAUDEY MJ et

M PERRINET

1999 Vallée de la Bourbeuse (90) : suivi scientifique 1999. Espace naturel comtois,

Conseil général du Territoire de Belfort. 12p

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Zone mise à jour le 03/05/2013 -- Document généré le 24/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490000 / Zone de type 2

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS

IDENTIFIANT NATIONAL

430020211

LISTE D'ESPÈCES 2a : ESPÈCES DÉTERMINANTES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430020211 4187 Acrocephalus schoenobaenus

(Linnaeus, 1758)

• Reproduction certaine ou

probable

à 1998

430020211 65446 Aeshna grandis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) • Reproduction certaine ou

probable

1997 à 1997

430020211 87136 Butomus umbellatus L., 1753 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430020211 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430020211 3053 Crex crex (Linnaeus, 1758) 2004

430020211 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430020211 53865 Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775) • Reproduction certaine ou

probable

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430020211 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

2000

430020211 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 65202 Lestes virens (Charpentier, 1825) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) • Reproduction certaine ou

probable

O.P.I.E. de Franche-Comté - 1996 :

L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire

de Belfort.

430020211 67534 Misgurnus fossilis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 2576 Numenius arquata (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 109890 Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776 • Reproduction certaine ou

probable

430020211 65290 Orthetrum brunneum (Fonscolombe,

1837)

• Reproduction certaine ou

probable

430020211 3489 Otus scops (Linnaeus, 1758) 2004

430020211 3601 Picus canus Gmelin, 1788 • Reproduction certaine ou

probable

430020211 3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430020211 67417 Rhodeus sericeus (Pallas, 1776) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 67778 Salmo trutta fario Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430020211 4049 Saxicola rubetra (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430020211 65393 Somatochlora metallica (Vander

Linden, 1825)

• Reproduction certaine ou

probable

O.P.I.E. de Franche-Comté - 1996 :

L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire

de Belfort.

430020211 65308 Sympetrum pedemontanum (Allioni,

1766)

• Reproduction certaine ou

probable

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430020211 3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

Liste des espèces déterminantes des ZNIEFF de type 1 incluses

430010956 4187 Acrocephalus schoenobaenus

(Linnaeus, 1758)

• Reproduction certaine ou

probable

à 1998

430010956 3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) • Reproduction certaine ou

probable

1997 à 1997

430010956 87136 Butomus umbellatus L., 1753 • Reproduction certaine ou

probable

430010956 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2000

430010956 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 3053 Crex crex (Linnaeus, 1758) 2004

430010956 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 53865 Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775) • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

2004

430010956 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430010956 3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430010956 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) • Reproduction certaine ou

probable

O.P.I.E. de Franche-Comté - 1996 :

L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire

de Belfort.

1996 à 2004

430010956 2576 Numenius arquata (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

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430010956 109890 Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776 • Reproduction certaine ou

probable

430010956 65290 Orthetrum brunneum (Fonscolombe,

1837)

• Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

2004

430010956 3489 Otus scops (Linnaeus, 1758) 2004

430010956 3601 Picus canus Gmelin, 1788 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430010956 67417 Rhodeus sericeus (Pallas, 1776) • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 67778 Salmo trutta fario Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 4049 Saxicola rubetra (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430010956 65393 Somatochlora metallica (Vander

Linden, 1825)

• Reproduction certaine ou

probable

O.P.I.E. de Franche-Comté - 1996 :

L'entomofaune des ZNIEFF du Territoire

de Belfort.

1996 à 2004

430010956 3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430220023 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784)

430220023 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) 2004

430220023 109890 Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776

430220023 67417 Rhodeus sericeus (Pallas, 1776)

430220025 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2002 à 2002

430220025 65202 Lestes virens (Charpentier, 1825) • Reproduction certaine ou

probable

2004

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430220025 67534 Misgurnus fossilis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

430220025 109890 Oenanthe peucedanifolia Pollich, 1776 • Reproduction certaine ou

probable

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LISTE D'ESPÈCES 2c : AUTRES ESPÈCES

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE Statut(s) Chorologique(s) Statut(s) biologique(s) SOURCE D.A* Ab.I Ab.S Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) D.A : Degré d'abondance Ab.I : Abondance inférieure estimée Ab.S : Abondance supérieure estimée Observation : Période d'observation

430020211 2891 Accipiter gentilis (Linnaeus, 1758)

430020211 2895 Accipiter nisus (Linnaeus, 1758)

430020211 80086 Acorus calamus L., 1753

430020211 2616 Actitis hypoleucos Linnaeus, 1758

430020211 4342 Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758)

430020211 80778 Agrostis tenuis Sibth., 1794

430020211 3676 Alauda arvensis Linnaeus, 1758

430020211 3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 Alisma plantago

430020211 81295 Alliaria petiolata (M.Bieb.) Cavara &

Grande, 1913

430020211 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790

430020211 81656 Alopecurus pratensis L., 1753

430020211 1973 Anas acuta Linnaeus, 1758

430020211 1970 Anas clypeata Linnaeus, 1758

430020211 1958 Anas crecca Linnaeus, 1758

430020211 1950 Anas penelope Linnaeus, 1758

430020211 1966 Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758

430020211 1975 Anas querquedula Linnaeus, 1758

430020211 1956 Anas strepera Linnaeus, 1758

430020211 82738 Angelica sylvestris L., 1753

430020211 77490 Anguis fragilis Linnaeus, 1758 C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753

430020211 82952 Anthriscus sylvestris (L.) Hoffm., 1814

430020211 3726 Anthus pratensis (Linnaeus, 1758)

430020211 3723 Anthus trivialis (Linnaeus, 1758)

430020211 3551 Apus apus (Linnaeus, 1758)

430020211 2506 Ardea cinerea Linnaeus, 1758

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430020211 83912 Arrhenatherum elatius (L.) P.Beauv. ex

J.Presl & C.Presl, 1819

430020211 84203 Arundo phragmites L., 1753

430020211 3525 Asio flammeus (Pontoppidan, 1763)

430020211 1991 Aythya ferina (Linnaeus, 1758)

430020211 1998 Aythya fuligula (Linnaeus, 1758)

430020211 86490 Briza media L., 1753

430020211 86732 Bromus racemosus L., 1762

430020211 259 Bufo bufo (Linnaeus, 1758) C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 2623 Buteo buteo (Linnaeus, 1758)

430020211 87540 Caltha palustris L., 1753

430020211 87964 Cardamine pratensis L., 1753

430020211 4588 Carduelis cannabina (Linnaeus, 1758)

430020211 4583 Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758)

430020211 4580 Carduelis chloris (Linnaeus, 1758)

430020211 4595 Carduelis flammea (Linnaeus, 1758)

430020211 4586 Carduelis spinus (Linnaeus, 1758)

430020211 88314 Carex acuta L., 1753

430020211 88395 Carex brizoides L., 1755

430020211 88478 Carex disticha Huds., 1762

430020211 88493 Carex elongata L., 1753

430020211 88742 Carex ovalis Gooden., 1794

430020211 88747 Carex pallescens L., 1753

430020211 88802 Carex pulicaris L., 1753

430020211 88833 Carex riparia Curtis, 1783

430020211 88942 Carex vesicaria L., 1753

430020211 88952 Carex vulpina L., 1753

430020211 89619 Centaurea jacea L., 1753

430020211 90008 Cerastium fontanum Baumg., 1816

430020211 3791 Certhia brachydactyla C.L. Brehm,

1820

430020211 3136 Charadrius dubius Scopoli, 1786

430020211 2514 Ciconia nigra (Linnaeus, 1758)

430020211 2878 Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758)

430020211 2881 Circus cyaneus (Linnaeus, 1758)

430020211 2887 Circus pygargus (Linnaeus, 1758)

430020211 4625 Coccothraustes coccothraustes

(Linnaeus, 1758)

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430020211 65126 Coenagrion lindenii

430020211 65141 Coenagrion puella (Linnaeus, 1758)

430020211 92127 Colchicum autumnale L., 1753

430020211 3422 Columba oenas Linnaeus, 1758

430020211 3424 Columba palumbus Linnaeus, 1758

430020211 92501 Cornus sanguinea L., 1753

430020211 4503 Corvus corone Linnaeus, 1758

430020211 4501 Corvus frugilegus Linnaeus, 1758

430020211 4494 Corvus monedula Linnaeus, 1758

430020211 2996 Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 93308 Cruciata laevipes Opiz, 1852

430020211 3465 Cuculus canorus Linnaeus, 1758

430020211 93860 Cynosurus cristatus L., 1753

430020211 94259 Dactylorhiza incarnata (L.) Soó, 1962

430020211 94267 Dactylorhiza majalis (Rchb.) P.F.Hunt &

Summerh., 1965

430020211 3703 Delichon urbica (Linnaeus, 1758)

430020211 3611 Dendrocopos major (Linnaeus, 1758)

430020211 3630 Dendrocopos minor (Linnaeus, 1758)

430020211 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

430020211 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

430020211 95980 Elodea canadensis Michx., 1803

430020211 4657 Emberiza citrinella Linnaeus, 1758

430020211 4669 Emberiza schoeniclus (Linnaeus, 1758)

430020211 96136 Epilobium angustifolium L., 1753

430020211 96226 Epilobium palustre L., 1753

430020211 96508 Equisetum arvense L., 1753

430020211 96526 Equisetum limosum L., 1753

430020211 96562 Equisetum x litorale Kuhlew. ex Rupr.,

1845

430020211 4001 Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758)

430020211 2938 Falco peregrinus Tunstall, 1771

430020211 2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

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430020211 2669 Falco tinnunculus Linnaeus, 1758

430020211 98460 Festuca pratensis Huds., 1762

430020211 4330 Ficedula hypoleuca (Pallas, 1764)

430020211 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879

430020211 98887 Frangula alnus Mill., 1768

430020211 98921 Fraxinus excelsior L., 1753

430020211 4564 Fringilla coelebs Linnaeus, 1758

430020211 4568 Fringilla montifringilla Linnaeus, 1758

430020211 3070 Fulica atra Linnaeus, 1758

430020211 99373 Galium aparine L., 1753

430020211 99494 Galium palustre L., 1753

430020211 99570 Galium uliginosum L., 1753

430020211 2543 Gallinago gallinago (Linnaeus, 1758)

430020211 3059 Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758)

430020211 4466 Garrulus glandarius (Linnaeus, 1758)

430020211 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842

430020211 2848 Haliaeetus albicilla (Linnaeus, 1758)

430020211 102671 Hieracium umbellatum L., 1753

430020211 4212 Hippolais icterina (Vieillot, 1817) • Reproduction certaine ou

probable

à 1999

430020211 3696 Hirundo rustica Linnaeus, 1758

430020211 102900 Holcus lanatus L., 1753

430020211 103031 Humulus lupulus L., 1753

430020211 103543 Impatiens balfouri Hook.f., 1903

430020211 103772 Iris pseudacorus L., 1753

430020211 65109 Ischnura elegans (Vander Linden,

1820)

430020211 2477 Ixobrychus minutus (Linnaeus, 1766) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 104101 Juncus acutiflorus Ehrh. ex Hoffm.,

1791

430020211 104160 Juncus conglomeratus L., 1753

430020211 104173 Juncus effusus L., 1753

430020211 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 à 1995

430020211 77692 Lacerta vivipara Jacquin, 1787 C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

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430020211 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430020211 3814 Lanius excubitor Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 3293 Larus canus Linnaeus, 1758

430020211 3283 Larus ridibundus Linnaeus, 1766

430020211 105247 Lathyrus pratensis L., 1753

430020211 105431 Lemna minor L., 1753

430020211 105502 Leontodon hispidus L., 1753

430020211 61678 Lepus europaeus Pallas, 1778

430020211 105817 Leucanthemum vulgare Lam., 1779

430020211 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430020211 65262 Libellula depressa Linnaeus, 1758

430020211 65271 Libellula quadrimaculata Linnaeus,

1758

430020211 105966 Ligustrum vulgare L., 1753

430020211 2563 Limosa limosa (Linnaeus, 1758)

430020211 4167 Locustella naevia (Boddaert, 1783)

430020211 106499 Lolium perenne L., 1753

430020211 106653 Lotus corniculatus L., 1753

430020211 106723 Lotus uliginosus Schkuhr, 1796

430020211 4013 Luscinia megarhynchos C. L. Brehm,

1831

430020211 4023 Luscinia svecica (Linnaeus, 1758)

430020211 106818 Luzula campestris (L.) DC., 1805

430020211 106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753

430020211 107038 Lycopus europaeus L., 1753

430020211 107090 Lysimachia vulgaris L., 1753

430020211 107117 Lythrum salicaria L., 1753

430020211 107168 Malachium aquaticum (L.) Fr., 1817

430020211 107824 Melandrium sylvestre (Schkuhr) Röhl.,

1812

430020211 108027 Mentha aquatica L., 1753

430020211 2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783) • Reproduction certaine ou

probable

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430020211 2844 Milvus milvus (Linnaeus, 1758)

430020211 3941 Motacilla alba Linnaeus, 1758

430020211 3755 Motacilla cinerea Tunstall, 1771

430020211 3741 Motacilla flava Linnaeus, 1758

430020211 4319 Muscicapa striata (Pallas, 1764)

430020211 109091 Myosotis scorpioides L., 1753

430020211 78064 Natrix natrix (Linnaeus, 1758) C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 109732 Nuphar lutea (L.) Sm., 1809

430020211 2481 Nycticorax nycticorax (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 3803 Oriolus oriolus (Linnaeus, 1758)

430020211 65282 Orthetrum albistylum (Selys, 1848)

430020211 3760 Parus caeruleus Linnaeus, 1758

430020211 3764 Parus major Linnaeus, 1758

430020211 4355 Parus montanus Conrad von

Baldenstein, 1827

430020211 4351 Parus palustris Linnaeus, 1758

430020211 4525 Passer domesticus (Linnaeus, 1758)

430020211 4532 Passer montanus (Linnaeus, 1758)

430020211 2832 Pernis apivorus (Linnaeus, 1758)

430020211 112873 Peucedanum palustre (L.) Moench,

1794

430020211 2440 Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758)

430020211 112975 Phalaris arundinacea L., 1753

430020211 3003 Phasianus colchicus Linnaeus, 1758

430020211 2534 Philomachus pugnax (Linnaeus, 1758)

430020211 4035 Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin,

1774)

430020211 4040 Phoenicurus phoenicurus (Linnaeus,

1758)

430020211 4280 Phylloscopus collybita (Vieillot, 1887)

430020211 4272 Phylloscopus sibilatrix (Bechstein,

1793)

430020211 4289 Phylloscopus trochilus (Linnaeus, 1758)

430020211 4474 Pica pica (Linnaeus, 1758)

430020211 3603 Picus viridis Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

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430020211 65184 Platycnemis pennipes (Pallas, 1771)

430020211 3165 Pluvialis squatarola (Linnaeus, 1758)

430020211 114416 Poa trivialis L., 1753

430020211 77756 Podarcis muralis (Laurenti, 1768) C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430020211 965 Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758)

430020211 115348 Potamogeton x fluitans Roth, 1788

430020211 115470 Potentilla erecta (L.) Räusch., 1797

430020211 3978 Prunella modularis (Linnaeus, 1758)

430020211 116109 Prunus padus L., 1753

430020211 4619 Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758)

430020211 116903 Ranunculus acris L., 1753

430020211 117025 Ranunculus flammula L., 1753

430020211 117201 Ranunculus repens L., 1753

430020211 4314 Regulus ignicapillus (Temminck, 1820)

430020211 4308 Regulus regulus (Linnaeus, 1758)

430020211 3798 Remiz pendulinus (Linnaeus, 1758)

430020211 117587 Rhinanthus alectorolophus (Scop.)

Pollich, 1777

430020211 117616 Rhinanthus minor L., 1756

430020211 3688 Riparia riparia (Linnaeus, 1758)

430020211 119418 Rumex acetosa L., 1753

430020211 119509 Rumex hydrolapathum Huds., 1778

430020211 119860 Sagittaria sagittifolia L., 1753

430020211 119952 Salix aurita L., 1753

430020211 119991 Salix cinerea L., 1753

430020211 120040 Salix fragilis L., 1753

430020211 120753 Sanguisorba minor Scop., 1771

430020211 4053 Saxicola torquata (Linnaeus, 1766)

430020211 121759 Scirpus palustris L., 1753

430020211 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753

430020211 121960 Scorzonera humilis L., 1753

430020211 122069 Scutellaria galericulata L., 1753

430020211 Senecio liechensteinensis

430020211 4571 Serinus serinus (Linnaeus, 1766)

430020211 123352 Sieglingia decumbens (L.) Bernh., 1800

430020211 123367 Silaum silaus (L.) Schinz & Thell., 1915

430020211 3774 Sitta europaea Linnaeus, 1758

430020211 124034 Solanum dulcamara L., 1753

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430020211 124797 Stachys officinalis (L.) Trévis., 1842

430020211 125000 Stellaria graminea L., 1753

430020211 3429 Streptopelia decaocto (Frivaldszky,

1838)

430020211 3439 Streptopelia turtur (Linnaeus, 1758)

430020211 3518 Strix aluco Linnaeus, 1758

430020211 4516 Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758

430020211 125295 Succisa pratensis Moench, 1794

430020211 4257 Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758)

430020211 4254 Sylvia borin (Boddaert, 1783)

430020211 4252 Sylvia communis Latham, 1787

430020211 65322 Sympetrum sanguineum (Müller, 1764)

430020211 125355 Symphytum officinale L., 1753

430020211 977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764)

430020211 125677 Taraxacum officinale Weber, 1780

430020211 127029 Tragopogon pratensis L., 1753

430020211 127294 Trifolium dubium Sibth., 1794

430020211 127412 Trifolium ochroleucon Huds., 1762

430020211 127439 Trifolium pratense L., 1753

430020211 127454 Trifolium repens L., 1753

430020211 2607 Tringa glareola Linnaeus, 1758

430020211 2594 Tringa nebularia (Gunnerus, 1767)

430020211 2603 Tringa ochropus Linnaeus, 1758

430020211 2586 Tringa totanus (Linnaeus, 1758)

430020211 127660 Trisetum flavescens (L.) P.Beauv.,

1812

430020211 3967 Troglodytes troglodytes (Linnaeus,

1758)

430020211 4137 Turdus iliacus Linnaeus, 1766

430020211 4117 Turdus merula Linnaeus, 1758

430020211 4129 Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831

430020211 4127 Turdus pilaris Linnaeus, 1758

430020211 4112 Turdus torquatus Linnaeus, 1758

430020211 4142 Turdus viscivorus Linnaeus, 1758

430020211 3482 Tyto alba (Scopoli, 1769)

430020211 3590 Upupa epops Linnaeus, 1758

430020211 128268 Urtica dioica L., 1753

430020211 128394 Valeriana dioica L., 1753

430020211 129000 Veronica scutellata L., 1753

430020211 129087 Viburnum opulus L., 1753

430020211 129147 Vicia cracca L., 1753

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Liste des autres espèces des ZNIEFF de type 1 incluses

430010956 65451 Aeshna mixta Latreille, 1805 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 65473 Anax imperator Leach, 1815 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 77490 Anguis fragilis Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 54451 Anthocharis cardamines (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 53688 Aphantopus hyperanthus (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 54172 Aricia agestis D., 1775 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 67143 Barbus barbus (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 259 Bufo bufo (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 65088 Calopteryx splendens (Harris, 1782) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

Page 19

2004

DREAL Franche-Comté - 17E, rue Alain Savary - 25005 BESANCON Cedex - Tel : 03.81.21.67.00 - dreal-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr2c

43p.+annexes

430010956 65080 Calopteryx virgo (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 53315 Carterocephalus palaemon (Pallas,

1771)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 65123 Cercion lindenii (Selys, 1840) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 54384 Colias hyale (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 65376 Cordulia aenea (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 2996 Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 65155 Enallagma cyathigerum (Charpentier,

1840)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 53487 Erebia medusa (Denis & Schiffermüller,

1775)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 65161 Erythromma najas (Hansemann, 1823) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

Page 20

DREAL Franche-Comté - 17E, rue Alain Savary - 25005 BESANCON Cedex - Tel : 03.81.21.67.00 - dreal-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr2c

430010956

2c

65165

2c

Erythromma viridulum (Charpentier,

1840)

2c 2c

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

2c 2c 2c 2c

2004

430010956 2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 4212 Hippolais icterina (Vieillot, 1817) • Reproduction certaine ou

probable

à 1999

430010956 2477 Ixobrychus minutus (Linnaeus, 1766) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 77692 Lacerta vivipara Jacquin, 1787 • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 3814 Lanius excubitor Linnaeus, 1758 • Hivernage

430010956 61678 Lepus europaeus Pallas, 1778

430010956 65220 Lestes viridis (Vander Linden, 1825) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

Conseil régional de Franche-Comté - 1996

: Ressources piscicoles en

Franche-Comté, données 1993-1994. C.

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R. de Franche-Comté, C.S.P. Fédé. des

a.p.p.m.a. 25-39-70-90

430010956 53668 Maniola jurtina (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 78064 Natrix natrix (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 67552 Nemacheilus barbatulus (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 2481 Nycticorax nycticorax (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 65278 Orthetrum cancellatum (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 3603 Picus viridis Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430010956 219831 Pieris rapae (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 77756 Podarcis muralis (Laurenti, 1768) • Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 54279 Polyommatus icarus (Rottemburg,

1775)

• Reproduction certaine ou

probable

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 :

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

2004

430010956 65348 Sympetrum vulgatum (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

Page 22

C.R.E.N. de Franche-Comté - 1994 : 2004

DREAL Franche-Comté - 17E, rue Alain Savary - 25005 BESANCON Cedex - Tel : 03.81.21.67.00 - dreal-franche-comte@developpement-durable.gouv.fr2c

probable

2c

Vallée de la Bourbeuse , diagnostic

écologique et propositions de gestion.

43p.+annexes

430010956 155 Triturus helveticus (Razoumowsky,

1789)

430010956 179 Triturus vulgaris (Linnaeus, 1758)

430220023 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790

430220023 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753

430220023 82952 Anthriscus sylvestris (L.) Hoffm., 1814

430220023 54172 Aricia agestis D., 1775

430220023 86732 Bromus racemosus L., 1762

430220023 87964 Cardamine pratensis L., 1753

430220023 88314 Carex acuta L., 1753

430220023 88395 Carex brizoides L., 1755

430220023 88478 Carex disticha Huds., 1762

430220023 88493 Carex elongata L., 1753

430220023 88742 Carex ovalis Gooden., 1794

430220023 88747 Carex pallescens L., 1753

430220023 88833 Carex riparia Curtis, 1783

430220023 88942 Carex vesicaria L., 1753

430220023 88952 Carex vulpina L., 1753

430220023 89619 Centaurea jacea L., 1753

430220023 53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus,

1758)

430220023 54414 Colias crocea Geoffroy, 1785

430220023 92501 Cornus sanguinea L., 1753

430220023 93308 Cruciata laevipes Opiz, 1852

430220023 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

430220023 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

430220023 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879

430220023 98887 Frangula alnus Mill., 1768

430220023 99494 Galium palustre L., 1753

430220023 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842

430220023 54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758)

430220023 102900 Holcus lanatus L., 1753

430220023 103031 Humulus lupulus L., 1753

430220023 103772 Iris pseudacorus L., 1753

430220023 104173 Juncus effusus L., 1753

430220023 106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753

430220023 107038 Lycopus europaeus L., 1753

430220023 107168 Malachium aquaticum (L.) Fr., 1817

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430220023

2c

53668

2c

Maniola jurtina (Linnaeus, 1758)

430220023 107824 Melandrium sylvestre (Schkuhr) Röhl.,

1812

430220023 109091 Myosotis scorpioides L., 1753

430220023 53337 Ochlodes venatus (Bremer & Grey,

1853)

430220023 112975 Phalaris arundinacea L., 1753

430220023 219833 Pieris napi (Linnaeus, 1758)

430220023 65184 Platycnemis pennipes (Pallas, 1771)

430220023 114416 Poa trivialis L., 1753

430220023 54279 Polyommatus icarus (Rottemburg,

1775)

430220023 116109 Prunus padus L., 1753

430220023 117025 Ranunculus flammula L., 1753

430220023 117201 Ranunculus repens L., 1753

430220023 92 Salamandra salamandra (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

à 1995

430220023 119952 Salix aurita L., 1753

430220023 120040 Salix fragilis L., 1753

430220023 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753

430220023 121960 Scorzonera humilis L., 1753

430220023 65348 Sympetrum vulgatum (Linnaeus, 1758)

430220023 127454 Trifolium repens L., 1753

430220023 179 Triturus vulgaris (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

à 1995

430220023 128268 Urtica dioica L., 1753

430220023 128394 Valeriana dioica L., 1753

430220023 129000 Veronica scutellata L., 1753

430220025 80086 Acorus calamus L., 1753

430220025 65440 Aeshna cyanea (Müller, 1764) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 65446 Aeshna grandis (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 80778 Agrostis tenuis Sibth., 1794

430220025 81295 Alliaria petiolata (M.Bieb.) Cavara &

Grande, 1913

430220025 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790

430220025 81656 Alopecurus pratensis L., 1753

430220025 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753

430220025 83912 Arrhenatherum elatius (L.) P.Beauv. ex

J.Presl & C.Presl, 1819

430220025 84203 Arundo phragmites L., 1753

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430220025

2c

86490

2c

Briza media L., 1753

430220025 88314 Carex acuta L., 1753

430220025 88478 Carex disticha Huds., 1762

430220025 88747 Carex pallescens L., 1753

430220025 88802 Carex pulicaris L., 1753

430220025 88952 Carex vulpina L., 1753

430220025 89619 Centaurea jacea L., 1753

430220025 90008 Cerastium fontanum Baumg., 1816

430220025 65141 Coenagrion puella (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 53623 Coenonympha pamphilus (Linnaeus,

1758)

• Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 92127 Colchicum autumnale L., 1753

430220025 54384 Colias hyale (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 93860 Cynosurus cristatus L., 1753

430220025 94267 Dactylorhiza majalis (Rchb.) P.F.Hunt &

Summerh., 1965

430220025 54039 Everes argiades (Pallas, 1771) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 98460 Festuca pratensis Huds., 1762

430220025 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879

430220025 98921 Fraxinus excelsior L., 1753

430220025 99373 Galium aparine L., 1753

430220025 99494 Galium palustre L., 1753

430220025 99570 Galium uliginosum L., 1753

430220025 54417 Gonepteryx rhamni (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 102671 Hieracium umbellatum L., 1753

430220025 102900 Holcus lanatus L., 1753

430220025 103543 Impatiens balfouri Hook.f., 1903

430220025 65109 Ischnura elegans (Vander Linden,

1820)

• Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 104101 Juncus acutiflorus Ehrh. ex Hoffm.,

1791

430220025 104160 Juncus conglomeratus L., 1753

430220025 104173 Juncus effusus L., 1753

430220025 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 • Reproduction certaine ou

probable

430220025 105247 Lathyrus pratensis L., 1753

430220025 105502 Leontodon hispidus L., 1753

430220025 105817 Leucanthemum vulgare Lam., 1779

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430220025

2c

105966

2c

Ligustrum vulgare L., 1753

430220025 106499 Lolium perenne L., 1753

430220025 106653 Lotus corniculatus L., 1753

430220025 106723 Lotus uliginosus Schkuhr, 1796

430220025 106818 Luzula campestris (L.) DC., 1805

430220025 106918 Lychnis flos-cuculi L., 1753

430220025 107090 Lysimachia vulgaris L., 1753

430220025 107117 Lythrum salicaria L., 1753

430220025 53668 Maniola jurtina (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 109091 Myosotis scorpioides L., 1753

430220025 112975 Phalaris arundinacea L., 1753

430220025 114416 Poa trivialis L., 1753

430220025 115470 Potentilla erecta (L.) Räusch., 1797

430220025 116903 Ranunculus acris L., 1753

430220025 117025 Ranunculus flammula L., 1753

430220025 117201 Ranunculus repens L., 1753

430220025 117587 Rhinanthus alectorolophus (Scop.)

Pollich, 1777

430220025 117616 Rhinanthus minor L., 1756

430220025 119418 Rumex acetosa L., 1753

430220025 119991 Salix cinerea L., 1753

430220025 120040 Salix fragilis L., 1753

430220025 120753 Sanguisorba minor Scop., 1771

430220025 121759 Scirpus palustris L., 1753

430220025 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753

430220025 121960 Scorzonera humilis L., 1753

430220025 123352 Sieglingia decumbens (L.) Bernh., 1800

430220025 123367 Silaum silaus (L.) Schinz & Thell., 1915

430220025 125000 Stellaria graminea L., 1753

430220025 125295 Succisa pratensis Moench, 1794

430220025 65322 Sympetrum sanguineum (Müller, 1764) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 65348 Sympetrum vulgatum (Linnaeus, 1758) • Reproduction certaine ou

probable

2004

430220025 125355 Symphytum officinale L., 1753

430220025 125677 Taraxacum officinale Weber, 1780

430220025 127029 Tragopogon pratensis L., 1753

430220025 127294 Trifolium dubium Sibth., 1794

430220025 127412 Trifolium ochroleucon Huds., 1762

430220025 127439 Trifolium pratense L., 1753

430220025 127454 Trifolium repens L., 1753

430220025 127660 Trisetum flavescens (L.) P.Beauv.,

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1812

430220025 128268 Urtica dioica L., 1753

430220025 129000 Veronica scutellata L., 1753

430220025 129087 Viburnum opulus L., 1753

430220025 129147 Vicia cracca L., 1753

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LISTE D'ESPÈCES LIÉE À UN HABITAT

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE CD CB LIBELLE HABITAT LAT LONG Statut(s) biologique SOURCE Observation

* CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) CD CB : CODE HABITAT(CORINE BIOTOPE) LAT : LATITUDE LONG : LONGITUDE

430020211 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 86732 Bromus racemosus L., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 87964 Cardamine pratensis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 88314 Carex acuta L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 88395 Carex brizoides L., 1755 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 88478 Carex disticha Huds., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 88493 Carex elongata L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 88742 Carex ovalis Gooden., 1794 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 88747 Carex pallescens L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 88833 Carex riparia Curtis, 1783 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 89619 Centaurea jacea L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 92501 Cornus sanguinea L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 98887 Frangula alnus Mill., 1768 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 102900 Holcus lanatus L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 103031 Humulus lupulus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 107038 Lycopus europaeus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 114416 Poa trivialis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 116109 Prunus padus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 117025 Ranunculus flammula L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

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430020211 119952 Salix aurita L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 120040 Salix fragilis L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 121960 Scorzonera humilis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 127454 Trifolium repens L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 128268 Urtica dioica L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430020211 128394 Valeriana dioica L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430020211 129000 Veronica scutellata L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

Liste des liens espèce/habitat des ZNIEFF de type 1 incluses

430220023 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 86732 Bromus racemosus L., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 87964 Cardamine pratensis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88314 Carex acuta L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88395 Carex brizoides L., 1755 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88478 Carex disticha Huds., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88493 Carex elongata L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88742 Carex ovalis Gooden., 1794 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 88747 Carex pallescens L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 88833 Carex riparia Curtis, 1783 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 89619 Centaurea jacea L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 92501 Cornus sanguinea L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.)

H.P.Fuchs, 1959

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 95563 Dryopteris dilatata (Hoffm.) A.Gray,

1848

44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 98887 Frangula alnus Mill., 1768 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 100400 Glyceria plicata (Fr.) Fr., 1842 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

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430220023 102900 Holcus lanatus L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 103031 Humulus lupulus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 107038 Lycopus europaeus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 114416 Poa trivialis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 116109 Prunus padus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 117025 Ranunculus flammula L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 119952 Salix aurita L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 120040 Salix fragilis L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 121960 Scorzonera humilis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 127454 Trifolium repens L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 128268 Urtica dioica L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220023 128394 Valeriana dioica L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220023 129000 Veronica scutellata L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220025 82922 Anthoxanthum odoratum L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 88314 Carex acuta L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 88478 Carex disticha Huds., 1762 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 88747 Carex pallescens L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220025 89619 Centaurea jacea L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 98717 Filipendula ulmaria (L.) Maxim., 1879 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 102900 Holcus lanatus L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 114416 Poa trivialis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 117025 Ranunculus flammula L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 120040 Salix fragilis L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220025 121792 Scirpus sylvaticus L., 1753 44.3 Forêt de Frênes et d'Aulnes des fleuves

médio-européens

430220025 121960 Scorzonera humilis L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 127454 Trifolium repens L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 128268 Urtica dioica L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

430220025 129000 Veronica scutellata L., 1753 37 Prairies humides et mégaphorbiaies

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DREAL Franche-Comté - 17E, rue Alain Savary - 25005 BESANCON Cedex - Tel : 03.81.21.67.00 - dreal-franche-comte@developpement-durable.gouv.frAnnexes INVENTAIRE DES ZONES NATURELLES D'INTÉRÊTS ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE Ministère chargé de l'Ecologie / Service du Patrimoine Naturel - MNHN

Zone mise à jour le 03/05/2013 -- Document généré le 24/05/2013

TYPE DE PROCÉDURE

Nouvelle Zone

RÉGION ADMINISTRATIVE

Franche-Comté

IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE

Code régional : 01490000 / Zone de type 2

3-NOM DE LA ZONE

VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS

IDENTIFIANT NATIONAL

430020211

LISTE D'ESPÈCES À STATUT DE PROTECTION

NM_SFFZN CDE ESP* NOM ESPÈCE TYPE ESP* Protection nationale Directive Oiseaux Directive habitats

Annexe I Annexe II Annexe IV Annexe V

*CDE ESP : CODE ESPÈCE (CD_NOM) TYPE ESP : Statut D:déterminant ou A:autre

430020211 2891 Accipiter gentilis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 6

430020211 2895 Accipiter nisus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 6

430020211 4187 Acrocephalus schoenobaenus (Linnaeus,

1758)

D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2616 Actitis hypoleucos Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4342 Aegithalos caudatus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3676 Alauda arvensis Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

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430020211 3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 1973 Anas acuta Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1970 Anas clypeata Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1958 Anas crecca Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1950 Anas penelope Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1966 Anas platyrhynchos Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

430020211 1975 Anas querquedula Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1956 Anas strepera Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 77490 Anguis fragilis Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

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430020211 3726 Anthus pratensis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3723 Anthus trivialis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3551 Apus apus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2506 Ardea cinerea Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3525 Asio flammeus (Pontoppidan, 1763) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 1991 Aythya ferina (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 1998 Aythya fuligula (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 259 Bufo bufo (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

430020211 2623 Buteo buteo (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4588 Carduelis cannabina (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4583 Carduelis carduelis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

Page 33

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430020211 4580 Carduelis chloris (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4595 Carduelis flammea (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4586 Carduelis spinus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 88314 Carex acuta L., 1753 A oui oui

430020211 3791 Certhia brachydactyla C.L. Brehm, 1820 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3136 Charadrius dubius Scopoli, 1786 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2514 Ciconia nigra (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2878 Circus aeruginosus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2881 Circus cyaneus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2887 Circus pygargus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 4625 Coccothraustes coccothraustes (Linnaeus,

1758)

A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3422 Columba oenas Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

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430020211 3424 Columba palumbus Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

430020211 4494 Corvus monedula Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 D oui

430020211 2996 Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 4

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3053 Crex crex (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de vertébrés protégées

menacées d'extinction en France et dont l'aire

de répartition excède le territoire d'un

département | Article 1er

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3465 Cuculus canorus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3611 Dendrocopos major (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3630 Dendrocopos minor (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4657 Emberiza citrinella Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4669 Emberiza schoeniclus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4001 Erithacus rubecula (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

Page 35

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430020211 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430020211 53865 Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775) D • Liste des insectes protégés sur l’ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2938 Falco peregrinus Tunstall, 1771 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2669 Falco tinnunculus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4330 Ficedula hypoleuca (Pallas, 1764) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4564 Fringilla coelebs Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4568 Fringilla montifringilla Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3070 Fulica atra Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 2543 Gallinago gallinago (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3059 Gallinula chloropus (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

Page 36

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430020211 2848 Haliaeetus albicilla (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4212 Hippolais icterina (Vieillot, 1817) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3696 Hirundo rustica Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) D • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430020211 2477 Ixobrychus minutus (Linnaeus, 1766) A • Liste des espèces de vertébrés protégées

menacées d'extinction en France et dont l'aire

de répartition excède le territoire d'un

département | Article 1er

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430020211 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784) D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

oui

430020211 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3814 Lanius excubitor Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3293 Larus canus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 61678 Lepus europaeus Pallas, 1778 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

Page 37

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430020211 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430020211 2563 Limosa limosa (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4167 Locustella naevia (Boddaert, 1783) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4013 Luscinia megarhynchos C. L. Brehm, 1831 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4023 Luscinia svecica (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) D • Liste des insectes protégés sur l’ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 2

oui oui

430020211 2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2844 Milvus milvus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 67534 Misgurnus fossilis (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

oui

430020211 3941 Motacilla alba Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3755 Motacilla cinerea Tunstall, 1771 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3741 Motacilla flava Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4319 Muscicapa striata (Pallas, 1764) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

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| Article 3

430020211 78064 Natrix natrix (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430020211 2576 Numenius arquata (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 2481 Nycticorax nycticorax (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3803 Oriolus oriolus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3489 Otus scops (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3760 Parus caeruleus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3764 Parus major Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4355 Parus montanus Conrad von Baldenstein,

1827

A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4351 Parus palustris Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4525 Passer domesticus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4532 Passer montanus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2832 Pernis apivorus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2440 Phalacrocorax carbo (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

Page 39

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du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3003 Phasianus colchicus Linnaeus, 1758 A • Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 4

430020211 2534 Philomachus pugnax (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

oui

430020211 4035 Phoenicurus ochruros (S. G. Gmelin, 1774) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4040 Phoenicurus phoenicurus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4280 Phylloscopus collybita (Vieillot, 1887) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4272 Phylloscopus sibilatrix (Bechstein, 1793) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4289 Phylloscopus trochilus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3601 Picus canus Gmelin, 1788 D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 3603 Picus viridis Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3165 Pluvialis squatarola (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 77756 Podarcis muralis (Laurenti, 1768) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430020211 965 Podiceps cristatus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

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du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3978 Prunella modularis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4619 Pyrrhula pyrrhula (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4308 Regulus regulus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3798 Remiz pendulinus (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3688 Riparia riparia (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 67778 Salmo trutta fario Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430020211 4049 Saxicola rubetra (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4571 Serinus serinus (Linnaeus, 1766) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3774 Sitta europaea Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3429 Streptopelia decaocto (Frivaldszky, 1838) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3439 Streptopelia turtur (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

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est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3518 Strix aluco Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4257 Sylvia atricapilla (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4254 Sylvia borin (Boddaert, 1783) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4252 Sylvia communis Latham, 1787 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 977 Tachybaptus ruficollis (Pallas, 1764) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2607 Tringa glareola Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430020211 2594 Tringa nebularia (Gunnerus, 1767) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 2603 Tringa ochropus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 2586 Tringa totanus (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3967 Troglodytes troglodytes (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4137 Turdus iliacus Linnaeus, 1766 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

Page 42

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• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4117 Turdus merula Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4129 Turdus philomelos C. L. Brehm, 1831 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4127 Turdus pilaris Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 4112 Turdus torquatus Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 4142 Turdus viscivorus Linnaeus, 1758 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430020211 3482 Tyto alba (Scopoli, 1769) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3590 Upupa epops Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430020211 3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

Liste des espèces à statut de protection des ZNIEFF de type 1 incluses

430010956 4187 Acrocephalus schoenobaenus (Linnaeus,

Page 43

D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

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1758)

Annexes du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 3571 Alcedo atthis (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 77490 Anguis fragilis Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

430010956 3511 Athene noctua (Scopoli, 1769) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 67143 Barbus barbus (Linnaeus, 1758) A

430010956 259 Bufo bufo (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 3

430010956 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 69182 Cottus gobio Linnaeus, 1758 D oui

430010956 2996 Coturnix coturnix (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 4

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430010956 3053 Crex crex (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de vertébrés protégées

menacées d'extinction en France et dont l'aire

de répartition excède le territoire d'un

département | Article 1er

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 67606 Esox lucius Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430010956 53865 Euphydryas aurinia (Rottemburg, 1775) D • Liste des insectes protégés sur l’ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 2679 Falco subbuteo Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

Page 44

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| Article 3

430010956 4212 Hippolais icterina (Vieillot, 1817) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 281 Hyla arborea (Linnaeus, 1758) D • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430010956 2477 Ixobrychus minutus (Linnaeus, 1766) A • Liste des espèces de vertébrés protégées

menacées d'extinction en France et dont l'aire

de répartition excède le territoire d'un

département | Article 1er

• Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 3595 Jynx torquilla Linnaeus, 1758 D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 77600 Lacerta agilis Linnaeus, 1758 A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430010956 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 3814 Lanius excubitor Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 61678 Lepus europaeus Pallas, 1778 A • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

430010956 67295 Leuciscus leuciscus (Linnaeus, 1758) A • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430010956 53979 Lycaena dispar (Haworth, 1802) D • Liste des insectes protégés sur l’ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 2

oui oui

430010956 2840 Milvus migrans (Boddaert, 1783) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 78064 Natrix natrix (Linnaeus, 1758) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

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430010956

Annexes

2576

Annexes

Numenius arquata (Linnaeus, 1758)

Annexes

D

Annexes • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

Annexes Annexes Annexes Annexes

430010956 2481 Nycticorax nycticorax (Linnaeus, 1758) A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 3489 Otus scops (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 3601 Picus canus Gmelin, 1788 D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430010956 3603 Picus viridis Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 77756 Podarcis muralis (Laurenti, 1768) A • Listes des amphibiens et des reptiles

protégés sur l'ensemble du territoire fançais et

les modalités de leur protection | Article 2

oui

430010956 3036 Rallus aquaticus Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430010956 67778 Salmo trutta fario Linnaeus, 1758 D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

430010956 4049 Saxicola rubetra (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

430010956 3187 Vanellus vanellus (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de gibier dont la chasse

est autorisée | Premier

• Protection et commercialisation de certaines

espèces d'oiseaux sur le territoire français

national | Article 3

430220023 88314 Carex acuta L., 1753 A oui oui

430220023 66333 Lampetra planeri (Bloch, 1784) D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

oui

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430220023

Annexes

53979

Annexes

Lycaena dispar (Haworth, 1802)

Annexes

D

Annexes • Liste des insectes protégés sur l’ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 2

Annexes Annexes oui

Annexes oui

Annexes

430220023 92 Salamandra salamandra (Linnaeus, 1758) A

430220025 88314 Carex acuta L., 1753 A oui oui

430220025 2517 Ciconia ciconia (Linnaeus, 1758) D • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430220025 3807 Lanius collurio Linnaeus, 1758 A • Liste des oiseaux protégés sur l'ensemble

du territoire et les modalités de leur protection

| Article 3

oui

430220025 67534 Misgurnus fossilis (Linnaeus, 1758) D • Liste des espèces de poissons protégées

sur l'ensemble du territoire français national |

Article 1

oui

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