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Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 29 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Sport,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du jeudi 29 août 2024
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 AVENANTS AUX EMPRUNTS A COURT TERME COMPLEXE SPORTIF ET LOTISSEMENT LE STADE II
2 MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA COMMERCIALISATION LOTISSEMENT LE STADE II
3 DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE LA MOSELLE
4 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN
5 REGLEMENT DU LOTISSEMENT LE STADE II
6 INSTITUTION DU PERMIS DE DEMOLIR
7 INDEMNITE DE DEGATS AUX CULTURES
8 CREATION D'UN SERVICE INTERCOMMUNAL DE POLICE
9 ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES MUNICIPALE
10 CONVENTION AVEC LA SAREMM D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC DE LA
STRUCTURE SALLE POLYVALENTE
11 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC METZ
METROPOLE
12 ATTRIBUTION MARCHE MENAGE BATIMENTS COMMUNAUX 13 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025