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Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Marcellus.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Banque,
PLAN DE PREVENTION DU RISQUE NA TUREL
INONDA TION
ECHELLE : 1/5000
DEP ARTEMENT DE LOT -ET -GARONNE
COMMUNE DE MARCELLUS
PLAN LOCAL D'URBANISME
PRESCRIPTION DU PLU : 4 septembre 2015
DEBAT SUR LE PADD : 18 novembre 2016
ARRÊT DU PLU : 26 octobre 2018
ENQUÊTE PUBLIQUE : du 29 mai au 21 juin 2019
APPROBATION DU PLU : 13 décembre 2019
6.4.c
PPRN Inondation
Zone jaune
Zone rouge clair
Zone rouge foncée
Les éléments de servitudes sont reportés sur ce plan sont donnés à titre indicatif seulement. Se référer au Portet-à-Connaissance de l'état pour juger de l'opposabilité de ces éléments.
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