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Compte-Rendu - CR 151230
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 151230)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Transports,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTAGNAC
- MONTPEZAT
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
30
DECEMBRE
2015
Conseillers
présents
: Mme
Martine
GRECO
-
MM.
Bernard
BATIFOULIER
- René
CAUSSIGNAC
- Henri
COSENZA
-
Francis
GRAÔ
-
François
GRECO
- Denis
MALOSSANE
- Antoine
PES
— Serge
VASELLI
-
Lionel
VOGEL
—
Absent
représenté
:
M.
Armel
AÏTA,
donne
pouvoir
à M.
Henri
COSENZA
—
Secrétaire
de
séance
: M.
René
CAUSSIGNAC
-
Début
de
séance
: 17
h 30
Fin
de
séance
: 18
h 20
Monsieur
le Maire
propose
de
retirer
la dernière
question
inscrite
à l’ordre
du jour.
Elle
concerne
la création
d’un
poste
de
technicien
territorial.
En
effet,
les
conseillers
municipaux
ont
décidé,
en
réunion
de
travail,
que
des
renseignements
complémentaires
sont
nécessaires
avant
de
délibérer
sur
la création
d’un
poste
supplémentaire
au
sein
de
la commune
de
Montagnac
- Montpezat.
Les
conseillers
municipaux,
à l’unanimité
des
membres
présents,
prennent
la
décision
de
retirer
cette
question
de
l’ordre
du jour
de
cette
séance
du
conseil
municipal.
DELIBERATIONS
2015/75
TARIFS
COMMUNAUX
POUR
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
« LA
RABASSIERE
» ET
LE
SERVICE
DE
GARDERIE
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
compléter
les
tarifs
communaux
pour
le
centre
de
loisirs
sans
hébergement
« La
Rabassière
»
et
le
service
de
garderie
tels
que
présentés
par
Monsieur
le Maire
;
2015/76
CENTRE
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
«LA
RABASSIERE
» :
REGLEMENT
INTERIEUR
Le
conseil
municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents,
approuve
le
règlement
intérieur
du
centre
de loisirs
sans
hébergement
« La Rabassière
» tel que
présenté
par Monsieur
le Maire
; 2015/77
CENTRE
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
« LA
RABASSIERE
» : POSTE
DE
COORDINATEUR,
D’INGENIERIE
PEDT
ET
FORMATIONS
A
PREVOIR
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
que
sur
le
poste
de
Directeur
du
centre
de
loisirs
sans
hébergement
« La
Rabassière
»
(1
410
heures
/ an)
329
heures
annuelles
sont
consacrées
aux
missions
de
coordination
enfance
jeunesse
et
120
heures
annuelles
aux
missions
d’ingénierie
PEDT
;
2015/78
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
03
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
procéder
au
virement
d’un
crédit
de
5
000
€,
du
compte
020
: dépenses
imprévues,
au
compte
2184
(opération
112)
: achat
de
matériel
et de
mobilier
;
2015/79
ADOPTION
D'UN
SCHEMA
DIRECTEUR
D’ACCESSIBILITE
—
AGENDA
D’ACCESSIBILITE
PROGRAMME
(SDA
— Ad’AP)
DES
SERVICES
DE
TRANSPORTS
PUBLICS
DE
LA
DLVA
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
SDA
—
Ad’AP
tel
que
proposé
par
DLVA
et présenté
par
Monsieur
le
Maire
et
l’autorise
à prendre
toute
décision
et
à
signer
tout
acte
ou
tout
document
tendant
à rendre
effective
cette
décision
;
COMMUNICATIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
N’ayant
pas
de
communications
ou
d’informations
diverses
à transmettre,
Monsieur
le
Maire
ne
donne
pas
la
parole
au
public
et clôture
la séance
à
18
heures
et 20
minutes.
à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le 31
décembre
2015
Le
secrétaire
de
séance,
Monsieur
René
CAUSSIGNAC
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
MONTAGNAC
-
MONTPEZAT
pour
être
affiché
le
06
janvier
2016
à
la
porte
de
la
Mairie
et
sur
les
panneaux
installés
sur
la
voie
publique,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
à MONTAGNAC
- MONTPEZAT,
le 31
décembre
2015
Le
Maire
François
GRECO
Signature
des
Conseillers
Municipaux
: