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Déliberation - DCM 2024 042 Attribution d’une subvention a l’association des jardins familiaux
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Caux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 042 Attribution d’une subvention a l’association des jardins familiaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Changement climatique,
Envoyé en préfecture le 18/06/2024
Reçu en préfecture le 18/06/2024 eme
Publiée ? 6 JUIN 2024
ID : 034-213400833-20240614-DCM2024042-DE
DELIBERATION
Du Conseil Municipal de la commune de CAUX
Séance du 14 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi quatorze juin à dix-huit heures trente ; Le Conseil Municipal dûment convoqué le dix juin deux mille vingt-quatre s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Peuple, sous la présidence de Monsieur Jean-Charles DESPLAN ; M. Laurent COMBES étant élu secrétaire de séance.
Nombre de membres en exercice : 23
Présents
Carole BLAZQUEZ, Christophe CANAC, Nicolas CASTELLO, Robert CAVALLER, Marilyne CHETRIT, Laurent COMBES, Julien DELOBELLE, Jean-Charles DESPLAN, Gil GEORGERENS, Bernard JAURION, Nathalie LAUER, Cécile MOREAU, Sandrine MORENO, Danièle NOISETTE, Virginie SANCHEZ, Nicole SAUSSOL, Claude SIGNORET, Michel VIDAL, Laetitia VIDOT-LEVECQ
lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Procurations :
Gilbert FEDELE à Bernard JAURION
Thierry GERMAIN à Virginie SANCHEZ
Marjorie LACROIX à Robert CAVALLER
Elodie MARTINEZ à Nathalie LAUER
(4 procurations)
Excusés : Néant
Soit 23 votants.
Numéro délibération : 2024/042
Objet : Attribution d’une subvention à l’association des jardins familiaux
L’association des jardins familiaux a lancé une opération « arbre fruitier » qui consiste à offrir à chaque jardinier des 25 parcelles un arbre fruitier.
Cette initiative s’inscrit dans un objectif écologique visant à promouvoir la biodiversité et à encourager des pratiques durables.
Afin d'accompagner cette initiative, Monsieur le Maire propose l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 300 € à cette association. Envoyé en préfecture le 18/06/2024
Regçu en préfecture le 18/06/2024
pile 26 JUIN 202,
ID : 034-213490633-20240614-DCM2024042-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 19 voix pour et 2 abstentions
(Bernard JAURION et Gübert FÉDELE), Thierry GERMAIN et Cécile MOREAU ne
prennent pas part au vote :
- d'autoriser le versement d’une subvention de 300 € à l’association des jardins
fmiliaux pour soutenir le projet « arbre fruitier »,
- d’autoriser M. le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document relatif à cette
affaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Charles DESPLAN Laurent COMBES