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Déliberation - 1789560627 Presse et Vitrines
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Vimy.
Lien du pdf (Déliberation - 1789560627 Presse et Vitrines)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Fiscalité,
VIMY, le 15 septembre 2026
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 22 septembre 2026
à 19 heures
à l’espace Jacques Prévert - Rue Lamartine
Ordre du jour :
Points d'informations :
Présentation de synthèse de la qualité des comptes (présentation par mme JEANNIN - Conseillère aux
décideurs locaux sur le territoire de la CA Lens-Liévin au SGC de Lens)
Présentation de la programmation des commissions municipales permanentes pour les conseils
municipaux 2027
Information sur la procédure concernant l'affaire « European Homes »
Point sur la compensation écologique entrée de ville (Orchidée abeille + oiseaux)
Programmation de la semaine bleue
Calendrier des manifestations de septembre à décembre 2026
Bilan sur l’activité des centres de loisirs et du CAJ pour le mois de juillet et août
Information relative à la rentrée scolaire
Information sur le projet « trail des braves »
Avis de décisions :
Avis de décision n° 3 - Reprise d'une provision pour créances douteuses
Avis de décision n°4 - Dédommagement à la suite de la dégradation du mobilier urbain survenu lors de
l'accident de la route du 8 novembre 2025, rue des peupliers.
Avis de décision n° 5 - Dédommagement à la suite de l'incendie de la petite salle des fêtes de la commune
survenue le 19 février 2026.
Avis de décision n° 6 - Dédommagement suite au cambriolage des services technique du 19 mai 2026
Approbation des procès-verbaux :
Des conseils municipaux du 9 et 29 juin 2026
Projets de délibérations :
Pilotage municipal, finances, ressources humaines et organisation de la collectivité :
1- Régularisation de délibération des emplois permanents à temps complet et temps non complet
2- Modification du tableau des effectifs à compter du 19’ septembre 2026
3- Création de deux emplois dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences » 4- Décision modificative n°1 — virements de crédits
5- Attribution des subventions 2026 aux associations ayant rendu le dossier
6- Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation en lieu et place de la taxe d'habitation sur les
logements vacants
7- Avenant modification de l'article 4 - descriptif des locaux du CCAS mis à la disposition de la ville de Vimy
8- Dépôt d'une demande de subvention amendes de police
9- Location du garage au 15 rue Jules Ferry
10- Vente des logements rue Chanzy
11- Prise en charge des frais de réparation suite à un sinistre sur une sépulture au cimetière
12- Prise en charge des frais de réparation d'un véhicule suite à un sinistre
Culture, vie associative, fêtes et cérémonies :
13- Délibération autorisant une signature de convention de partenariat pour les étincelles de la Sainte Barbe
2026
14- Délibération autorisant une signature de convention d'animation tiot loupiot
Cadre de vie, travaux, patrimoine et tranquillité publique :
15- Modification de la tarification des concessions funéraires du cimetière communal
16- Mise en compatibilité du PLU avec le volet foncier du Scot Lens-Liévin-Hénin-Carvin
Petite-enfance, Enfance, Jeunesse :
17- Mise à disposition de locaux communaux dans le cadre d'une campagne de vaccination organisée avec
l'association ANPS
Questions diverses.
Le Maire,
Christian SPRIMONT