Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 15 14 2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ONLY DAN
Déliberation - 15 23 2025 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATI
Déliberation - 19 11 2024 Subvention SEBB
Déliberation - 19 10 2024 Subvention Badminton
Déliberation - 19 12 2024 Subvention Club de Randonnee
Déliberation - 19 19 2024 Subvention Association UNC AFN
Déliberation - 19 13 2024 Subvention Saint Erme Gymnastique
Déliberation - 19 22 2024 Subvention ADMR
Déliberation - 19 16 2024 Subvention Amicale de boule st ermois
Déliberation - 19 21 2024 Subvention Prevention routiere
Déliberation - 19 14 2024 Subvention Only Dance
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
Lien du pdf (Déliberation - 19 14 2024 Subvention Only Dance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
COMMUNE DE
ST ERME OUTRE
ET RAMECOURT
(Aisne)
Date de convocation :
03 avril 2024
Date d'affichage :
03 avril 2024
Nombre de
conseillers
En exercice : 19
Présents : 12
Votants : 16
19-14-2024
SUBVENTION AUX
ASSOCIATIONS -—
ONLY DANCE
Publié sur le site internet
le :
Envoyé en Préfecture le :
Reçu en Préfecture le :
Identifiant de
télétransmission :
Alain NORMAND
Le Maire,
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre le dix avril à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Saint Erme Outre et Ramecourt, s'est réuni
après convocation, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NORMAND Alain, Maire.
Étaient présents: M. BÉZIERS Laurent - Mme CAUJOLLE Sandrine - M.
COINTE Frédéric - Mme DEHOVE Claude - Mme DIEN-BRÉANT Céline - Mme
GILLET Nadine - M. GOSSET Cyril - M. NORMAND Alain - M. REMY Michel - M.
THIRAULT Alexis - M. THIRAULT Damien - M. UGOLETTI Olivier -.
Absents excusés : M. RAULIN Patrick (pouvoir à M. BEZIERS Laurent) - Mme REGNIER Aurélia (pouvoir à Mme GILLET Nadine) - Mme REMY Élisabeth
(pouvoir à M. COINTE Frédéric) - Mme LOUIS Chantal (pouvoir à Mme
DEHOVE Claude) - M. LECUYER Damien - Mme THÉPAUT Chrystel - Mme VARUTTI Emilie
Absents :
M. Alexis THIRAULT a été désigné en qualité de secrétaire par le
conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le Maire informe le conseil que suite à la réception du dossier de
subvention, et selon la délibération en date 01 juin 2017 soumettant les
associations sportives à un calcul d'attribution, la commission des finances a étudié leur dossier et
L'Association Only Dance se voit attribuer une subvention de 659 euros.
Après étude et discussion, le conseil municipal accepte de verser une
subvention d'un montant de 659 euros à l'unanimité des suffrages
exprimés.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus.
Alexis THIRAULT, Alain NORMAND
Le secrétaire de séance. Le Maire.
Accusé de réception en préfecture
002-210206512-20240410-19-14-2024-DE
Date de télétransmission : 17/04/2024
Date de réception préfecture : 17/04/2024