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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C60 11 2020)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 6 novembre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 16 novembre 2020
MUSEES – POST-RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON - NUMEROS RETROSPECTIFS POUR L'EXERCICE 2019
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Sophia MARC, Sophie BOUTRIT à Thibault HEBRARD, Christelle CHASSAGNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Romain DUPEYROU, Yvonne VACKER à Dominique SIX
Titulaires absents suppléés :
François BONNET par Nathalie CLAIN, Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaires absents excusés :
Dany MICHAUD, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C60-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020 C- 60-11-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 16 NOVEMBRE 2020
MUSEES – POST-RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON - NUMEROS RETROSPECTIFS POUR L'EXERCICE 2019
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
En application
- Vu la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, codifiée au code du patrimoine, partie législative (ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004), - Vu le décret d'application n° 2002- 852 du 2 mai 2002,
- Vu l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au journal officiel le 12 juin 2004),
- Vu la circulaire n°2006/006 du 27 juillet 2006 relative aux opérations de récolement des collections des musées de France (décret n°2002-852 du 2 mai 2002 et arrêté du 25 mai 2004 publié au JORF du 12 juin 2004),
- Vu la note-circulaire du 4 mai 2016 (art. L451-2 du Code du Patrimoine) avec des recommandations méthodologiques et des précisions techniques sur toutes les opérations dites de « post-récolement » des musées de France.
Le premier récolement décennal des collections des musées de France a pris fin le 31 décembre 2015. Nos musées communautaires ont respecté l’obligation règlementaire avec une validation du procès- verbal de récolement en conseil d‘agglomération du 14 mars 2016.
Afin de traiter les conséquences du premier récolement, le service des musées de France a établi une note-circulaire en date du 4 mai 2016 qui parachève l’arsenal juridique existant (art. L.451-2 du Code du Patrimoine) avec des recommandations méthodologiques et des précisions techniques sur toutes les opérations dites de « post-récolement ».
En l’absence de tout inventaire règlementaire, le post-récolement est mis à profit pour constituer ce document conforme à la réglementation et indispensable à une saine gestion des collections, en privilégiant la saisie informatique. La reconstitution d’un inventaire est une opération d’inventaire rétrospectif. Toute opération d’écriture sur l’inventaire résulte d’une décision du propriétaire des collections.
Les inscriptions à titre rétrospectif et leur numérotation particulière sont exclusivement réservées à des biens faisant partie de la collection dont l’inscription a été omise, ou négligée, ou les numéros sont non conformes à la règlementation.
L’appartenance à la collection est étayée par des documents d’archives prouvant l’affectation aux collections du musée. Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20201116-C60-11-2020-DE Date de télétransmission : 27/11/2020 Date de réception préfecture : 27/11/2020 Historique de ce fonds
Le fonds ancien concernant l’histoire de la chamoiserie et de la ganterie à Niort a rejoint les collections des musées de Niort depuis la fin des années soixante et jusqu’à la fin des années quatre-vingt, particulièrement au moment d’une exposition présentée au musée du Donjon et accompagnée d’un catalogue qui avait pour titre « Sept cents ans d’histoire : tradition et actualité de la chamoiserie et de la ganterie à Niort ».
Ces dons ont été faits par les entreprises Rousseau et Boinot.
Ont été inscrits à l’inventaire rétrospectivement sur l’exercice 2019 pour régularisation suite au post- récolement :
TYPOLOGIE N° INVENTAIRE MATIERE NOMBRE
Chevalet de tanneur 2019.0.5.1 Bois 1
Dresse 2019.0.5.2/2019.0.5.3 Bois 2
Baguette de gantier 2019.0.5.4/2019.0.5.5 Bois 2
Marotte de gantier 2019.0.5.6 Bois 1
Couteau à border 2019.0.5.7 Bois et
acier
1
Couteau à doler 2019.0.5.8 Bois et fer 1
Outil de frappe 2019.0.5.9/2019.0.5.10/2019.0.5.11/2019.0.5.12/2
019.0.5.13/2019.0.5.14/2019.0.5.15/2019.0.5.73/2
019.0.5.74/2019.0.5.75/2019.0.5.76
Acier 11
Petite mécanique 2019.0.5.16 Bois, fer,
alliage
cuivreux
1
Lunette à parer 2019.0.5.17/2019.0.5.18/2019.0.5.19/2019.0.5.20/
2019.0.5.21/2019.0.5.34/2019.0.5.352015.0.5.87
Acier, cuir 8
Marguerite 2019.0.5.22 Bois, peau 1
Emporte-pièce de
gantier/pouce
2019.0.5.23/2019.0.5.25/2019.0.5.26/2019.0.5.27/
2019.0.5.28/2019.0.5.53
Acier 6
Emporte-pièce de
gantier/main
2019.0.5.24/2019.0.5.52 Acier 2
Emporte-pièce de
gantier/fourchette
2019.0.5.29/2019.0.5.54 Acier 2
Pierre ponce de
chamoiseur
2019.0.5.30/2019.0.5.41/2019.0.5.89 Pierre
ponce
3
Outil de ponçage de
chamoiseur
2019.0.5.31/2019.0.5.42 Bois 2
Calibre des peaux 2019.0.5.32 Fer 1
Palisson 2019.0.5.33/2019.0.5.77/2019.0.5.86 Bois, acier 3
Couteau à dérayer 2019.0.5.37 Bois, acier 1
Couteau rond 2019.0.5.38 Bois, acier 1
Couteau à écharner 2019.0.5.39/2019.0.5.62/2019.0.5.64/2019.0.5.65/
2019.0.5.66/2019.0.5.67/2019.0.5.68/2019.0.5.69/
2019.0.5.88
Bois, acier 9
Queurse 2019.0.5.40 Bois,
ardoise
1
Étire à mettre au vent 2019.0.5.36/2019.0.5.43/2019.0.5.44/2019.0.5.45/
2010.0.5.47/2019.0.5.48/2019.0.5.49/2019.0.5.50/
2019.0.5.51/2019.0.5.90
Bois, alliage
cuivreux
10
Outil de gantier pour
tendre les peaux
2019.0.5.46 Bois, métal 1 Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C60-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020 TYPOLOGIE N° INVENTAIRE MATIERE NOMBRE
Main chaude 2019.0.5.55/2019.0.5.56/2019.0.5.57/2019.0.5.58/
2019.0.5.59/2019.0.5.60/2019.0.5.61
Acier,
alliage
cuivreux
7
Couteau à délainer 2019.0.5.63 Bois, acier 1
Ridelle de gantier 2019.0.5.70.1 à 2019.0.5.70.22 Bois, acier 22
Machine à coudre 2019.0.5.71/2019.0.5.72/2019.0.5.78/2019.0.5.79/
2019.0.5.80/2018.0.5.81/2019.0.5.82/2019.0.5.83/
2019.0.5.84/2019.0.5.85/
Acier 10
111
Ces cent-onze items ont fait l’objet d’un inventaire rétrospectif entre décembre 2019 et avril 2020. Ils sont conservés dans la réserve externe dite « Veillon » et dans la réserve dite « transit » au R-1 du musée Bernard d’Agesci. Les objets ont été marqués, photographiés et enregistrés sur la base de données AlienorWebPro.
Le Conseil d’Agglomération :
− Autorise l’inscription à l’inventaire, en numéros rétrospectifs, des 111 références sur le registre des acquisitions pour l’exercice 2019.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 80
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20201116-C60-11-2020-DE
Date de télétransmission : 27/11/2020
Date de réception préfecture : 27/11/2020