Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oxxzoziqb5wa9vo
Compte-Rendu - 37o4lxsg92e5cti
Déliberation - cd2h7nq9ea946gb
Déliberation - wmb58wpyz596vd5
Déliberation - 13wf1sr5ioo1k8
Convocation - t2y0w2ovqh57s7
Procès Verbal - skecznmf9pn9bn1
Convocation - lcle8guh0rsskr
Déliberation - rs7t2n0g94idiw6
Procès Verbal - qicldrjvc0zwx
Déliberation - iwkqcm0cxb16byn
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Déliberation - iwkqcm0cxb16byn)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 MARS 2026
Convocation 23/03/2026 Nombre de conseillers
Affichage 23/03/2026 En exercice Présents Votants Réunion 30/03/2026 29 29 29
L’an deux mille vingt-six, le lundi vingt-deux mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de La Garnache, convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de Corine VRIGNAUD, Maire.
Présents
VRIGNAUD Corine
MINGUET Olivier
POICHOTTE Anne
POCHON Denis
SAUZEAU Peggy
ROBLIN Sylvain
CHEVRIER Stéphanie
CHIFFOLEAU Stéphane
PINO Lamia
BEAUJOUAN Christophe
GRIVEAU Marie
FLEURET Ernest
MARTINEAU Nathalie
PAJOT Jean-François
GAUTIER Catherine
POTIER Valerian
LOIRAT Julie
GARRIOU Guillaume
GIRAUD Christiane
GILLET Sylvain
FAUCONNIER Carole
CARTRON Antoine
GELEBART RAMOS Susana
ROUILLON Stéphane
MARY Cindy
PILET Vincent
GIBON Sonia
RETAIL Bernard
Absents
Pouvoirs COLLIN Dominique à MARY Cindy
Secrétaire FAUCONNIER Carole
Numéro de
délibération Objet Décision du conseil municipal
DCM 2026-041 Mode de scrutin pour les nominations et présentations À l’unanimité 29 POUR
DCM 2026-042 Constitution des commissions municipales À l’unanimité 29 POUR
DCM 2026-043 Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS À l’unanimité 29 POUR
DCM 2026-044 Élection des administrateurs du CCAS Prend acte
DCM 2026-045 Désignation d'un délégué communal au sein de Vendée Eau À l’unanimité 29 POUR
DCM 2026-046 Représentation de la commune au CTE de Challans Gois Communauté À l’unanimité 29 POUR
DCM 2026-047 Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres Prend acte
DCM 2026-048 Désignation d'un correspondant défense
À la majorité
28 POUR
1 CONTRE (GIBON Sonia)
DCM 2026-049 Désignation d'un représentant de la commune au sein d'ESNOV À l’unanimité 29 POUR Page 2
DCM 2026-050 Vendée Expansion - SPL - Désignation représentant
À l’unanimité
28 POUR
PAJOT Jean-François ne prend
pas part au vote
DCM 2026-051 Indemnité de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
À la majorité
24 POUR
5 ABSTENTIONS
(ROUILLON Stéphane, MARY
Cindy, PILET Vincent, RETAIL
BERNARD & COLLIN
Dominique)
DCM 2026-052 Détermination des délégations consenties au maire par le conseil municipal À l’unanimité 29 POUR
À La Garnache, le 30 mars 2026
Le Maire,
VRIGNAUD Corine