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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étupes.
Lien du pdf (Acte Administratif - file)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Banque,
AVIS
DE
DEPOT
: Déclaration
préalable
Dossier
numéro
: DP
025
228
24
A0027
Date
du
dépôt
: 13/05/2024
Demandeur
: M
HOZOTTE
Gérald
En
qualité
de :
Adresse
du
terrain
: 3 Bis
Rue
des
peupliers
228
AE
581
Superficie
du
terrain
: 654
m°?
Surface
plancher
créée
: m°?
Nature
des
Travaux :
Construction
: Travaux
sur
construction
existante
(ou
changement
de
destination)
Démolition
:
Aménagement
:
Nombre
de
logements
:
AVIS
AFFICHÉ
LE
: 14
mai
2024
Les
informations
contenues
dans
ce
document
font
l’objet
d’un
traitement
automatisé.
Vous
pouvez
obtenir
communication
des
informations
nominatives
vous
concernant
et,
si
nécessaire,
les
faire
rectifier,
en
vous
adressant
au
Service
Foncier
—
Urbanisme.