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Procès Verbal - skm c36825011315510
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Procès Verbal - skm c36825011315510)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Environnement,
Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 13 janvier 2025 à 19 heures, en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Marie-Françoise ISABEL, Maire.
Ordre du jour de la séance
Affaires générales :
1.
2:
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2024
Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
Travaux, voirie et cadre de vie :
8.
Finances :
4.
5:
6.
Urbanisme :
7.
8.
9:
Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'aménagement et la
sécurisation de la route de Vimont
Participation au coût de scolarité de l’école privée Sainte-Marie
Attribution d’une subvention pour Mayotte
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le
vote du budget 2025
Vente d’un terrain rue du B issonnet
Consultation pour avis sur les incidences environnementales de 5 permis d'aménager sur la
commune de Moult-Chicheboville
Approbation des Zones d’Accélérations pour les Energies Renouvelables
Administration générale et ressources humaines :
10.
LE.
12.
13.
14.
Augmentation du temps de travail d’un agent
Maintien des primes RIFSEEP en cas de maladie
Maintien des primes de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement en cas de maladie de la filière sécurité
Recours aux vacataires et rémunération des vacations
Questions diverses
Marie-Françoise ISABEL
Maire
Affiché le 07/01/2024