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Procès Verbal - Proces Verbal du CME
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du CME)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département de la
GIRONDE
Canton du
NORD MÉDOC
Commune de
VENDAYS-MONTALIVET
Date convocation : 04/12/2023
Date affichage : 05/12/2023
Nombre de membres :
en exercice : 12
présents : 11
absent excusé représenté 0
absents excusés 1
absents : 0
de votants : 0
PRÉSENTS BOURNEL Pierre
PEYRUSE Chloé
SIROUGNET Stephanie
VINUESA Eva
NEFZI Ines
MARTINEZ Abel
BARRE Lou
HURET Lou
Prat Lina
2023/001
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DES
ENFANTS
SÉANCE DU 12/12/2023
LA
L'an deux mille vingt-trois, le douze décembre à dix-sept
heures et trente minutes, les membres du Conseil
Municipal des enfants de la commune de Vendays-
Montalivet se sont réunis dans la salle du Conseil, à l'Hôtel
de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le
maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la
présidence de M. Pierre BOURNEL, Maire.
BAHOUGNE-RICHARD Hatym
CRAMON Sacha
ABSENTS EXCUSÉS PEYRUSE Gabin
Les conditions du quorum étant réalisées, Monsieur le Maire ouvre la séance à 17 heures et 30
minutes.
Monsieur le Maire fait appel au Secrétaire de séance : Mme PEYRUSE Chloé
il est assisté par Madame Stéphanie SIROUGNET, Directrice Générale des Services, en qualité
d’auxiliaire.
Monsieur le Maire déclare ne pas être en possession de pouvoir.
Conseil Municipal des enfants — Procès-verbal de la séance du 12/12/2023 Page 1 sur 6 Conformément à l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, une présentation
brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est à publier, afin de permettre
aux citoyens d’en saisir les enjeux.
Aussi, nous vous avons transmis cette note qui sera publiée prochainement sur notre site comme les
précédentes.
Monsieur le Maire passe à l’ordre du jour.
Conseil Municipal des enfants — Procès-verbal de la séance du 12/12/2023 Page 2 sur 6 2023/002
Ÿ
ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL
+ Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre2023.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. L'installation des conseillers municipaux
2. L’approbation du règlement intérieur du conseil municipal des enfants
3. Remise des écharpes
INSTALLATION DES JE NSEILLERS MUNICIPAUX VELLEMENT El
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux jeunes conseillers municipaux élus en date du 4
décembre.
Il évoque la délibération 110-2023 de création du Conseil municipal des enfants, les fonctions de président de la présente séance sont assurées par la mairie ou son représentant.
Monsieur le Maire propose Madame PEYRUSE Chloé en qualité de secrétaire de ce conseil municipal
des enfants.
Un appel nominal des conseillers municipaux nouvellement élus a été fait.
Monsieur Pierre BOURNEL déclare donc installés les conseillers municipaux dans leurs fonctions
d’élu(e}s.
Les conditions du quorum sont atteintes, la majorité des membres en exercice sont présents à cette séance, soit plus de la moitié en temps normal.
Conseil Municipal des enfants - Procès-verbal de la séance du 12/12/2023 Page 3 sur 6 ———. —
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Monsieur le Maire donne la parole à Madame PEYRUSE Chloé pour le sujet suivant :
001-2023 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS (CME)
VU la délibération du conseil municipal n°110-23 du 7 juillet 2023 portant création du CME ;
VU la délibération du conseil municipal n°182-2023 du 8 décembre 2023 approuvant le règlement intérieur du CME ;
CONSIDÉRANT que les candidats ont fait faire une demande de déclaration de candidature avec
autorisation parentale ainsi qu'être domiciliés à Vendays-Montalivet dans les classes de CE2, CM1, CM2;
CONSIDÉRANT que le 4 décembre 2023 a eu lieu l'élection des conseillers du CME à l'hôtel de ville ;
Il convient de soumettre au vote des jeunes conseillers municipaux le projet d’un règlement intérieur du CME constitué afin d'expliquer le cadre du conseil :
- Objectifs
- Rôle des élus
- Composition
- Parité
- Durée du mandat
- Déroulement des élections
- Déroulement du conseil
- Commissions
- Séances plénières
Madame PEYRUSE Chloé propose au Conseil Municipal de :
- APPROUVER Le projet de règlement intérieur du conseil municipal des enfants
Monsieur le Maire soumet au vote des conseillers la proposition, après avoir entendu le présent
rapport, après en avoir délibéré et s'enquiert des éventuelles remarques et commentaires.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
Conseil Municipal des enfants - Procès-verbal de la séance du 12/12/2023 Page 4 sur 6 2023/003
Par la suite, Monsieur le Maire évoque un rappel du calendrier du conseil municipal des enfants.
Pour finir, la remise des écharpes a été effectuée par monsieur le Maire aux candidats du conseil
municipal des enfants.
Monsieur Pierre Bournel a clôturé par un discours de félicitations et d'encouragements pour le travail à venir.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h42.
Avant de quitter la salle, Monsieur le Maire invite les élus présents à bien vouloir signer la feuille de
présence.
Le Maire Le secrétaire de séance, Pierre BOURSE PEYRUSE Chloé
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