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unknown - 54 HUSSIGNY GODBRANGE PLU Plan DPU (2000e)
PLU - Annexes - plan servitudes
PLU - Annexes - Plan des servitudes PLU
PLU - Annexes - plan servitudes
PLU - Annexes - plan servitudes
PLU - Annexes - Plan servitudes
Déliberation - 54 HUSSIGNY GODBRANGE PLU Page de garde nomenclatu
Arrêté - SERVITUDE+PLANS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hussigny-Godbrange.
Lien du pdf (Arrêté - SERVITUDE+PLANS)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction
ne Liste des servitudes d'utilité publique
de Meurthe-et-Moselle
HUSSIGNY-GODBRANGE
Document conforme à celui annexé à l'arrêté
municipal du
portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme
Description Code SUP Gestionnaires LT
Dérivation des captages 1902 et 1942 de la ligne de regards de la Moulaine AS — Protection des eaux potables Agence Régionale de Santé
Dérivation des eaux des 10 sources Lasauvage AS1 — Protection des eaux potables Agence Régionale de Santé
Dérivation des eaux du puits de Hussigny-Godbrange AS1 — Protection des eaux potables Agence Régionale de Santé S
Ligne RTE 63 KV Moulaine — Piquage Aubrives 14 — Ligne électrique RTE
Ligne RTE 225 KV Moulaine / Sotet 14 — Ligne électrique RTE : : s
Cimetières de Hussigny-Godbrange INT — Cimetière Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Plan de Prévention des Risques Miniers (P.P.R.M.) PM — PPR naiurel et risques miniers DOT 54-PR
Centre d'enfouissement technique Véolia PM2 — Installations classées DREAL-DIREN Green Park Technopôle
Station de Saulnes - Les Carrières PT1 — Protection perturbation électromagnétique SZSIC de Metz
Station de Hussigny-Godbrange - Rue des Jardins PT1 — Protection perturbation électromagnétique |SZSIC de Metz .
Liaison hertzienne Hussigny Godbrange / Villerupt PT2 -— Protection contre les obstacles TDF u
Informations à reporter sur le plan des servitudes
Forêt domaniale de Selomont Forêt relevant du forestier ONF54
Forêt domaniale de Selomont Forêt relevant du régime forestier ONF54
Forêt domaniale de Villers-la-Montagne Forêt relevant du régime forestier ONF54
Forêt communale de Hussigny-Godbrange Forêt relevant du régime forestier ONF54
HUSSIGNY-GODBRANGE - PLU-FSTEFRR 5 Fabre Epulie + Frateints
RÉPLBLIQUE FRANÇAISE
PRÉ DE MEL RIRE T-MOSEIET
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Jones
Divnsn arsque DUR
En
ee a norerpaemnisttRe
plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) Juillet 2015
Commune de
HUSSIGNY-GODBRANGE
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Porter à Connaissance
Toutes vos correspondances 50m à adresser à : Localisation du service
:
Piece sHapa 4
54035 Nancy cedex
Echelle : 1 :10 000
Carte réalisée par la Direction Départementale des Territoires
dans le cadre de la mission qui incombe au Préfet
au titre de l'article L.121-2 du code de l' urbanisme,
- Ce document prend en compte les données disponibles à la date de réponse des différents gestionnaires et n'a pas vocation à se substituer aux documents officiels desdits gestionnaires.
- Compte tenu des imprécisions inhérentes à la nature et à l'échelle des données saisies,
l'agrandissement à des échelles plus précises que celle du 4:10 006 ème est déconseillé.
« Le fond et les données de cette carte font l'objet d'un droit réservé et d'une protection.
Toute utilisation en dehors de ces conditions
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ne saurait engager la responsabilité de l'Administration.
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- le Railer i PM1
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Légende :
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A$3- Données Agencr Péganate de Sarre- 2074
m AS1- Protection des eaux potables et minérales (point de captage)
È d Ÿ € 426
AS1-F ion des eaux potables et minérales {périmé di
Ÿ te Haut Dos ES
CA AS1 - Protection des eaux potables et minérales {périmètre rapproché)
- + | la Fosse à
AS1 - Protection des eaux potables et minérales (périmètre eloigné
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4. Dorrées RTE- 2014
434-314 - Ligne électrique
| Int1 - Cimetière
LEE WA - Cimetière (périmètre de protection)
Pit - Données DOT 54-2014
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PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques (zone de garde ou de protection)
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