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Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Fillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 01 98kEIMJ7Wf2D93iKatNBMXoT9FUJfeZcUPP1TfECOrUxWxpC~ABrQmbE1i2YjFqkcUldDqnhpCgStcSyS~ Y~mrykFmak202Je4OUjbvEW4fhW~~NdDoJFQS2XBl5XmrMnrfm3ALbH07aeFzbxU3z5GolNLsY9u8jgAmjJrm3V1sHu3o51wOB9LQrF5w1ayxUGDOXYEZXYdAH8mp0rGz2 iwHfYVk6VTkjpZYyS1C66R5bRhoMc99w Cgckelqx8MMjLDCZSRnufsFW~Y stHo8pjS4EiWZzOf2dw &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2020 Le 20 janvier deux mil vingt une convocation individuelle a été adressée à chacun des membres du Conseil Municipal, à l’effet de se réunir en séance publique, le lundi 27 janvier 2020.
Etaient présents : M. TRIDEAU Loïc, M. GUEHERY Alain, M. PAUZAT Laurent, Mme DE PASQUALE Mireille, Mme SURUT Brigitte, Mme GOUET Thérèse, M. FREULON Jean-Noël, M. DESLANDES Patrick, Mme ANDRE Audrey, Mme GOURDIN Séverine, Mme GUILLOU Laurence, M. TAYSSE Stéphane, M. ESNAULT Joël, Mme GASNIER Séverine.
Etaient absents excusés : M. DECARPES Gérard, Mme LE BIHAN Stéphanie, Mme DUPUY Katia, M. LAMARGOT Laurent, M. BODEREAU Emmanuel,
Etait absent
Secrétaire de séance : Mme DE PASQUALE Mireille.
Pouvoirs :
M. DECARPES Gérard a donné pouvoir à M. TRIDEAU Loïc.
Mme LE BIHAN Stéphanie a donné pouvoir à Mme ANDRE Audrey.
Mme DUPUY Katia a donné pouvoir à Mme SURUT Brigitte.
M. LAMARGOT Laurent a donné pouvoir à M. DESLANDES Patrick. M. BODEREAU Emmanuel a donné pouvoir à Mme DEPASQUALE Mireille.
Approbation du procès-verbal en date du 16 décembre 2019.
ORDRE DU JOUR :
► PERSONNEL :
- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe au 1/11/2020 - Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe au 1/11/2020
- Création de deux postes d’Adjoints techniques Principaux de 2ème classe 1 poste au 1/1/2020 et 1 poste au 1/12/2020
- Suppression de deux postes d’Adjoints techniques
1 poste au 1/1/2020 et 1 au 1/12/2020.
► BIBLIOTHEQUE :
Convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque. Année 2020.
► FOURRIERE ANIMALE 2020.
- Convention fourrière animale 2020.
► SARTHE HABITAT. Construction de 8 logements locatifs individuels groupés. Convention de partenariat
► SARTHE HABITAT. Lotissement la Croix de l’Aunay.
Choix de nom pour le lotissement la Croix de l’Aunay choix sur le nom des rues.
► Questions diverses PERSONNEL : Créations de poste.
Délibération 2020-01
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GUEHERY Alain pour présenter l’avancement de grade de l’année 2020.
Adjoint technique Principal de 2ème classe → Adjoint technique Principal de 1ère classe au 01/11/2020.
Adjoint technique → Adjoint technique Principal de 2ème classe au 01/01/2020. Adjoint technique → Adjoint technique Principal de 2ème classe au 01/12/2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de créer ces postes et de supprimer les deux postes d’Adjoints techniques.
VOTE : UNANIMITE.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE : Convention ressources numériques Médiabox. Délibération 2020-02
Monsieur le Maire présente la convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque.
Financement : 0.20 € par habitant.
Durée : La convention est signée pour une durée de 1an avec une échéance au 31 décembre 2020.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la convention pour une durée de 1 an.
Autorise M. le Maire à signer la convention.
VOTE : UNANIMITE.
FOURRIERE ANIMALE 2020.
Convention 2020
Délibération 2020-03
Monsieur le Maire présente la convention pour la fourrière animale 2020.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte la convention pour une durée de 1 an. Montant maximum par animal, des sons vétérinaires. 40 € au-delà de 10 AMV.
Autorise M. le Maire à signer la convention.
VOTE : 18 pour 1 contre. SARTHE HABITAT : Convention de partenariat pour la construction de 8 logements locatifs individuels groupés. Lotissement le Clos des Aulnes. Délibération 2020-04
Monsieur le Maire présente la convention de partenariat pour la construction de 8 logements locatifs individuels groupés (5 T3 et 3 T4), lotissement Le Clos des Aulnes.
Les parties sont alors convenues de conclure la présente convention, précisant, en particulier, le programme ainsi que les conditions économiques de mise en œuvre du projet de SARTHE HABITAT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la convention.
Autorise M. le Maire à signer la convention.
VOTE : UNANIMITE.
SARTHE HABITAT : Lotissement Le Clos des Aulnes.
Choix de nom pour le lotissement la Croix de l’Aunay et choix des noms de rues. Délibération 2020-05
Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal qu’il faut nommer le lotissement la Croix de l’Aunay et faire un choix sur les noms de rues.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer ce lotissement « Le Clos des Aulnes ».
La rue principale sera la rue des Aulnes.
La rue formant un U à l’intérieur du lotissement sera la rue des Chênes. Les allées seront Allée des Cormiers et Allée des Saules.
VOTE : UNANIMITE.
LOTISSEMENT BEAUSOLEIL :
Choix de nom et choix de la rue principale.
Délibération 2020-06
Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal qu’il faut nommer le lotissement Beausoleil et faire un choix pour la rue Principale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer ce lotissement « Le Clos de l’Ecusson ».
La rue Principale sera la rue de l’Ecusson.
VOTE : UNANIMITE.
La séance est levée à 21h30.