Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 nov
Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 nov
Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 nov
Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 nov
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des de
Déliberation - liste des deliberations du conseil c du 14 decemb
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 0
Déliberation - liste des deliberation cc du 10 novembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 novembre 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil comm du 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 14 novembre 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-81 – Création d’un emploi permanent : article L332-8 3°
Approuvé
Délibération n°2024-82 – Signature avenant n°1 à la convention 2024 de mise à disposition de la
secrétaire de mairie de la commune de la Bastide de Besplas à la bibliothèque
Approuvé
Délibération n°2024-83 – Signature avenant n°1 à la convention de prestation du service transport à la
demande avec la commune du Carla Bayle
Approuvé
Délibération n°2024-84 – Avance remboursable de trésorerie du budget principal au budget annexe
transport à la demande
Approuvé
Délibération n°2024-85 – Virements de crédits section investissement Budget Principal 2024 DM 2
Approuvé