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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 250?v=1785485291)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2023 A 19H00
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 14 Mars 2023
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mme MANON, M. SOULIGNAC, Mmes BATARD, MM.
DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT, Mmes
RIMBERT, QUIVIGER, M LESUR, MM MANTEROLA et CARRUEZCO.
ABSENT : M. HOLLANDTS
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme ROUTURIER.
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
D23.03.005 Vote du compte de gestion 2022 Approuvé à l’unanimité
D23.03.006 Vote du compte administratif 2022 Approuvé — 1 Abstention
D23.03.007 Affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
D23.03.008 Acquisition terrain famille SANS Approuvé - 1 Abstention
D23.03.009 Rapport d'évaluation des transferts de charges 2023 Approuvé — 2 Abstentions
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 —
art. 4.
Fait et délibéré le 20 Mars 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marylène ROUTURIER Jean Luc DESPERIEZ.
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