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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Convocation - 2022 12 14 Convocation affichage)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
La Biolle, le 09 décembre 2022
CONVOCATION AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal est convoqué en séance publique ordinaire,
MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022
EN MAIRIE à 20h00
Carnet
Pouvoirs
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 30 novembre 2022 Rapport de délégation
Ordre du jour :
• BUDGET – TARIFS COMMUNAUX
• ENVIRONNEMENT – PLAN DE SOBRIÉTÉ
• INTERCOMMUNALITÉ – CONVENTION DE PRESTATIONS AVEC GRAND LAC
• AFFAIRES GÉNÉRALES – CONVENTION RAPPEL À L’ORDRE
• AFFAIRES GÉNÉRALES – INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
• PETITE ENFANCE – RÈGLEMENT DE LA CRÈCHE
• PETITE ENFANCE – CONVENTION MONENFANT.FR
• ASSOCIATIONS – CONVENTION D’UTILISATION DE LOCAUX COMMUNAUX
• VIE ÉCONOMIQUE – CONVENTION LA BIOLA
• ASSOCIATIONS – CONVENTION DE PRÊT DE MATÉRIEL
COMMUNAL
• ASSOCIATIONS - VERSEMENT DE SUBVENTION
• BUDGET– ADMISSION EN NON-VALEUR
Questions diverses
Le Maire
Julie NOVELLI