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Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 27 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 27 octobre 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 27 octobre 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-79 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget
Annexe CEL Arize Lèze 2025 DM1.
Approuvé
Délibération n°2025-80 – Ouverture de crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget
Principal 2025 DM2.
Approuvé
Délibération n°2025-81 – Virements de crédits section d’investissement Budget Principal 2025 DM3.
Approuvé
Délibération n°2025-82 – Vote de la subvention 2025 à l’Association du CLIC Arize Lèze.
Approuvé
Délibération n°2025-83 – Participation de la Communauté de Communes Arize Lèze au plan de
travaux bâtimentaires 2025-2028 du SDIS de l’Ariège.
Approuvé
Délibération n°2025-84 – Désignation des représentants de la Communauté de Communes Arize Lèze
au sein du Groupe d’Action Locale (GAL) « Montagnes et Plaines ariègeoises » pour la période 2023-
2027.
Approuvé
Délibération n°2025-85 – Modification statuaire : rajout de la compétence facultative « Eau Potable ».
Approuvé