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Conseil Municipal - ORDRE JOUR CM 9JUIN23
Ordre du Jour - 2023 10 17 CM ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - DOC270125 27012025155750 1
Déliberation - CM03032023 1
Convocation - CONVOCATION CM 05062026
Ordre du Jour - CM 17 nov 2023 ordre du jour 1
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Vaast-de-Longmont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 17 nov 2023 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'OISE MAIRIE DE SAINT VAAST DE LONGMONT
—— 604190
Arrondissement de Senlis
CANTON DE
CRÉPY-EN-VALOIS Le 13 novembre 2023
Mesdames et messieurs
les membres du conseil municipal
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :
à la salle du conseil municipal en mairie
le vendredi 17 novembre 2023 à 20h00.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Ordre du jour :
— Désignation du secrétaire de séance
— Validation du dernier compte rendu du conseil municipal
— Scrutin public
1. FPIC 2023
Convention Rased
Convention de mise à disposition de la salle du Raveau aux associations et frais de
chauffage
Représentants aux instances extérieures
Rapport de la chambre régionale des comptes ZAC des Sablons ARCBA Suppression de certaines lanternes en milieu naturel
Demande de subvention de FUNAPEI 60
Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat pour les agents
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uestions et informations diverses : Délégations des adjoints, Contrat de maintenance des caméras, courrier
concernant l'entretien des venelles dans le lotissement, fermeture mairie à noël avec contact du 26 au 29
décembre 2023.
POUVOIR
Je SOUSSIBNÉ ...............s............donne pouvoir à
- De me représenter à la réunion du conseil municipal du
- De prendre part à toutes les délibérations
- _ D'émettre tout vote et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque, trois reports maximums.
Date, « Bon pour pouvoir » manuscrit et signature indispensable pour la validité de ce pouvoir.
30 rue d'En Haut — 60410 SAINT VAAST DE LONGMONT
Téléphone : 03 44 40 91 03 - Mail : contact@saintvaastdelongmont.fr — Site :www.saintvaastdelongmont.fr