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Document publié le Mercredi 17 janvier 2018 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CM240118?t=1712917914)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
BE Le 17 Janvier 2018
CA VErnNer
CEE EEE
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Mercredi 24 Janvier 2018 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. SIVOM : avenant n°3 à la convention de mise à disposition des biens meubles et immeubles
4. Effectif communal
5. Frais de scolarité à verser à la Commune de Ria-Sirach
6. Questions diverses