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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune d'Ouches.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Tourisme,
un Commune de Ouches (42)
PLAN LOCAL D'URBANISME
3 1 PLAN DE ZONAGE
Plan général - Echelle : 1/5000
Modification n°2 du PLU
PL el d'orbari
Approbation : délibération du Conseil Municipal du 17/10/2016
- 1 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du CM du 18/11/2019
- 2 Modification n°2 : approuvée par délibération du CM du 04/03/2025
Référence
: 50097
REALITES Urbanisme et Aménagement RÉALITÉS
34, Rue Georges Plasse - 42300 Roanne
Tél : 04 77 67 83 06 info@realites-be.fr
www.realites-be.fr
Urbanisme et
Aménagement
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250 0
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Zonage
Zones urbaines
C1 U8 : Zone urbaine du bourg
C1 UC : Zone urbaine d'extension résidentielle
UM UE : Zone urbaine réservée aux activités économiques
CO UL : Zone urbaine d'équipements
Zones agricoles
C1 A : Zone agricole
At : Zone agricole de loisirs et tourisme
Zones naturelles
C1 N : Zone naturelle protégée
C1 Nt : Zone naturelle de loisirs et tourisme
Prescriptions
Eléments remarquables au titre des articles L.151-19 et L.151-23
C7] Elément bâti remarquable
E =] Zone humide
Corridor écologique
Autres éléments
EX Espace boisé classé
POI Emplacement réservé
EM Bâtiment dont le chamgement de destination est admis
ge Secteur comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation
[a A : Marge de recul habitation Marge de recul et limitation des accès
AV 8 NE B : Marge de recul autre construction
= = Panneau d'agglomération
Informations
[_77] PAEN Ouest Roannais
[TI] Zone inondation du PPRi du Renaison Commune d'
OUCHES
Département de la Loire
3.2 PLAN DU CENTRE
Echelle 1:2500
Arrêté par DCM le 29 février 2016
Approuvé par DCM le.
APTITUDES AMENAGEMENT
Espace Sant Louis - Rue Rafin 42300 Roanne él: 04 77 7128 02
ane ranger
ZONES URBAINES
DA 05 : Zone urbaine du bourg
F1 Lu UC : Zone urbaine d'extension résidentielle
D 0e: 2070 wbane réservée aux actvités économiques
DA} UL : Zone ubaine d'équipements
ZONE AGRICOLE
CT aame age
ZONES NATURELLES
EE ne2eneute
12]. tt: 20ne naturelle de loisirs et tourisme
ELEMENTS REMARQUABLES AU TITRE DES ARTICLES L.151-19 et L.151-23
Elément bâti remarquable <> N° de l'élément bâti remarquable
F1] zone numide
Ÿ corridor écologique
AUTRES ELEMENTS
Espace bosé classé
LA emplacement réservé (C) n° de l'emplacement réservé
[I] zone inondabie au PPRI (et servitudes)
UM siment conte changement de destination est admis
gooceg Secteur soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation
[77 périmètre du PAEN
Marge de recul habitation Ye Marge de recul et limitation des accès CA) | BB: Marge de recul autre construction
jé d'agglomération _
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