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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Dammarie-les-Lys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance Ordinaire le jeudi 12 décembre 2024 à 19h00 sur convocation de Monsieur le Maire, Références Objet Rapporteurs 2024-092 Désignation du secrétaire de séance pour le conseil municipal du 12 décembre 2024 Gilles BATTAIL 2024-093 Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024 Gilles BATTAIL 2024-094 Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT Gilles BATTAIL 2024-095 Modification du tableau des effectifs Gilles BATTAIL 2024-096 Recrutement d'un Référent "Santé et Accueil Inclusif" Alain MIRZA 2024-097 Taux de vacation des animateurs des temps périscolaires et extrascolaires Gilles BATTAIL 2024-098 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la police municipale Sylvain JONNET 2024-099 Recensement de la population - campagne 2025 Soraya DENNI 2024-100 Règlement des conduites addictives Rodolphe CERCEAU 2024-101 Accompagnement de l'association PSL (profession, sport loisirs) pour le renforcement du périscolaire Sébastien MASSON 2024-102 Convention cadre pluriannuelle de la Cité Educative intercommunale Patricia CHARRETIER 2024-103 AP-CP Modification des Crédits de Paiement, D'Autorisation de Programme et Création d'AP n° 2 - Année 2024 Sylvain JONNET 2024-104 Décision modificative n° 4 2024 Ville Gilles BATTAIL 2024-105 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2025 Gilles BATTAIL 2024-106 Avance sur la subvention 2025 à verser au Centre Communal d'Action Social de Dammarie les Lys Gilles BATTAIL 2024-107 Communication du rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2024 Sylvain JONNET