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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2
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Conseil Municipal - 1 Convo oj cm du 1er JUILLET 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Carolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Convo oj cm du 1er JUILLET 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité routière, Transports,
É mp Carolles, le 25 JUIN 2025
CAROLLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter au prochain conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 1° juillet à 18 heures 30
à la salle de l’Amitié
ORDRE DU JOUR
Approbation procès-verbal du 19 mai 2025
Convention de mise à disposition de 3 courts de tennis et du terrain multisports
Convention de mise à disposition de 3 cabines de plage à l'association K'ROLL SURF CLUB
Convention de mise à disposition d’un local de stockage à l’association YACHT CLUB
Règlement d'utilisation de mise à disposition d’un local communal
Convention de prestation pour l'exercice des contrôles techniques des Points d'Eau Incendie (PE)
et d'assistance
7 Convention de mise à disposition d’un emplacement sur le domaine public en vue de l'installation
de la cabane des partages
on
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ND
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8 Convention intercommunale d'attribution et examen du plan partenarial de gestion de la
demande en logement social et d'information des demandeurs
9 Adoption du rapport 2025 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
10 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage RD61-Bourg aménagement d’une voie verte dans
le cadre du RCID — Département de la Manche
11 Convention pour la réalisation et l’entretien de travaux RD61-Bourg aménagement d’une voie
verte dans le cadre du RCID — Département de la Manche
12 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage plan vélo — RD 911 pérennisation aménagement
test : Aménagement d’une piste cyclable unidirectionnelle
13 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage plan vélo — RD 911 pérennisation aménagement test : Aménagement d'une piste cyclable unidirectionnelle — Avenant No 1
14 Convention pour la réalisation et l'entretien de travaux plan vélo — RD 911 pérennisation
aménagement test : Aménagement d’une piste cyclable unidirectionnelle
15 Site patrimonial remarquable régi par une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
(AVAP) — arrêt du projet et bilan de la concertation
16 Convention d'accompagnement de la commune de Carolles : projet de territoire en lien avec les
objectifs de la planification écologique
17 Projet de territoire de la planification écologique ingénierie ANCT — approbation de la
gouvernance de projet
18 Avis sur le projet de plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) sur les communes de St Pair
sur Mer, Jullouville, Granville et Carolles.
Le Maire
Miloud MANSOU
Diffusion: Miloud MANSOUR, Vincent RAILLIET, François ROSSELIN, Emmanuel PEZRES, Georges LOURDAIS, Dany D RERES, Joseph
SANTOS, Laurent TOURY, Amandine FOGAL et Véronique FAGART.