Ordre du Jour - ODJ Modifie cm 2026 03 03

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Ordre du Jour - ODJ Modifie cm 2026 03 03 Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Gorbio. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Modifie cm 2026 03 03)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, MAIRIE DE GORBIO

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE PUBLIQUE

MARDI 3 MARS à 19h00

SALLE LOUIS GIAUSSERAN

ORDRE DU JOUR -modifié-

1) PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 JANVIER 2026

2) APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE GORBIO

3) REDEFINITION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) SIMPLE ET RENFORCE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GORBIO SUITE A L’APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

4) MISE EN OEUVRE CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE_2026

5) CESSION DE LA PARCELLE A432

6) CARF - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2025

DIVERS :

- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal qu’il a reçues en vertu de l’article L 2122-22, et conformément à l’article L 2122- 23 du CGCT depuis la dernière séance du Conseil Municipal

- Liste PC, DP et CU déposés, accordés ou refusés depuis la dernière séance du Conseil Municipal

Gorbio, le 25 février 2026

Le Maire,

Fabrice PASTOR