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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Justice et droit,
À 34 DOTSTCUD 000
00(TP00|000
Corbeilles
Extrait du registre des délibérations
de la commune de CORBEILLES
Séance du 28 Avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation 20/04/2026
Date d'affichage 21/04/2026
Nombre de membres 19
En exercice 19
Présents 17
Absents 2
Votants 19
Procurations 2
L'an 2026, le vingt-huit avril, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal
de CORBEILLES, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil, sous la présidence
de Mr CONSTANT Daniel, Maire.
Présents
+ Mr CONSTANT Daniel,
Mme MARTIN Isabelle,
Mr JOUHANNET Brendan,
Mme CHARBONNIER Sandrine,
Mme GINFRAY Colette,
Mr LECLAND Jacky,
Mme TAR Martine,
Mme BAUNARD Muriel,
Mr EMMANUEL Patrick,
Mr RIVERT Didier,
Mr MUGIRENTE Herman,
Mr GAUTHIER Éric,
Mme BOUSSARD Catherine,
M. SIMEANT Jean-Philippe,
Mme LAMARGOT Nathalie
Mr NIVERT Cédric,
Mme MACHON Julie,
Absents :
Excusés ayant donné procuration :
+ _ M. DIVOUX Jérôme, a donné procuration à Mme CHARBONNIER Sandrine,
*_ Mme MAISON Sophie, a donné procuration à Mme MARTIN Isabelle,
Secrétaire de séance :
° M. SIMEANT Jean-Philippe,
LISTE DES DELIBERATIONS À 23 DOTOTSTon 000
C0MDODon
Corbeilles
DATE N° DELIB N° ORDRE DU JOUR ET OBJET
VOTE 28/04/2026
| 2026-04-021 Approbation du compte financier unique |
Pour 18 (CFU) 2025 Assainissement
Contre O0
Ne prend pas
part au vote 1 28/04/2026 | 2026-04-022 | Affectation
Compte de Résultat 2025 | Ok à l'unanimité
Budget Assainissement des présents
28/04/2026 | 2026-04-023 | Vote du Budget Assainissement 2026
Ok à l’unanimité
des présents 28/04/2026 | 2026-04-024 Approbation du
compte financier unique | Pour 18
(CFU) 2025 Budget Principal Contre 0O
Ne prend pas
part au vote 1 28/04/2026 | 2026-04-025
Affectation Compte de Résultat 2025 Ok à l’unanimité
Budget Principal des présents
28/04/2026 | 2026-04-026 | Votes des taux d'imposition 2026 OK à l'unanimité
des présents 28/04/2026 | 2026-04-027 | Vote des Subventions
aux associations | Pour 18
2026 Contre O0
Ne prend pas
part au vote 1 28/04/2026 | 2026-04-028 |
Vote du Budget Principal 2026 Pour 18
Abstention 1
Ne prend pas
part au vote 0O 28/04/2026 | 2026-04-029 |
Commission communale des Impôts | Ok à l'unanimité
Directs - Liste de proposition des | des présents
membres
28/04/2026 | 2026-04-030 Désignation des membres de l'AFR
Pour 17
Contre O0
Ne prend pas
part au vote 2 28/04/2026 | 2026-04-031
| Création de postes Ok à l’unanimité
des présents 28/04/2026 | 2026-04-032 | Vote du tableau
des effectifs 2026 Ok à l’unanimité
des présents L 2121-25 modifié du CGCT _ Affichage
2026 -086
05/05/2026
Le secrétaire de séance,
SIMEANT Jean-Philippe, Le Maire, CONSTANT Daniel
LISTE DES DELIBERATIONS