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Ordre du Jour - ODJ 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Combloux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
Conseil Municipal du 25 FEVRIER 2025 à 19h30
Mairie de Combloux – salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
SUJETS PRELIMINAIRES
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 15 Janvier 2025,
- Compte-rendu des décisions du Maire prise en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
FINANCES
- Délibération 05.2025 - Finances – 01 Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget Principal - Délibération 06.2025 – Finances – 02 Budget Communal - Affectation du résultat 2024 - Délibération 07.2025 – Finances – 03 Subvention aux associations - Crédits 2025 - Pôle Social - Délibération 08.2025 – Finances – 04 Subvention aux association - Crédits 2025 - Pôle Culturel - Délibération 09.2025 – Finances – 05 Subvention aux association - Crédits 2025 - Pôle Enseignement - Délibération 10.2025 – Finances – 06 Subvention aux association - Crédits 2025 - Pôle Relations Publiques
- Délibération 11.2025 – Finances – 07 Subvention aux association - Crédits 2025 - Pôle Sports et Pompiers - Délibération 12.2025 – Finances – 08 Subvention aux association - Crédits 2025 - Pole Agriculture et Transition du Territoire
- Délibération 13.2025 – Finances – 09 Subvention aux association - Crédits 2025 - Contribution obligatoire - Pôle Scolaire
- Délibération 14.2025 – Finances – 10 Budget communal - Approbation des taux des taxes directes locales pour l'année 2025
- Délibération 15.2025 – Finances –11 Maison de l'Enfances - Actualisation de l'autorisation de programme - Crédits de paiements
- Délibération 16.2025 – Finances – 12 Budget Communal 2025
- Délibération 17.2025 – Finances – 13 Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget Eau - Délibération 18.2025 – Finances – 14 Budget Eau - Affectation du résultat 2024 - Délibération 19.2025 – Finances – 15 Budget Eau 2025
- Délibération 20.2025 – Finances - 16 Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget Annexe Lotissement du Perret
- Délibération 21.2025 – Finances - 17 Budget Annexe 2025 - Lotissement du Perret
DEVELOPPEMENT
- Délibération 22.2025 – Développement - Validation de la grille tarifaire 2025 pour le service de location des vélos à assistance électrique
- Délibération 23.2025 – Aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
SPORT
- Délibération 24.2025 – Sport – Convention de partenariat sportif Matéo Socquet - Délibération 25.2025 – Sport – Convention d’utilisation de l’ERP du plan d’eau biotope de Combloux à visée d’animation et d’enseignement.
ADMINISTRATION GENERALE - Délibération 26.2025 – Administration générale – Convention d’occupation des locaux garages à la Barotière par l’OT
FONCIER
- Délibération 27/2025 – Restructuration Foncière – Forêt communale de Combloux relevant du Régime Forestier
CULTURE
- Délibération 28.2025 – Validation Convention Grand Spectacle
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération 29-2025 – Ressources Humaines, Délibération autorisant la création d’emploi non permanent pour le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la saison estivale 2025
- QUESTIONS DIVERSES