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Déliberation - DCM+du+04+avril+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+du+04+avril+)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
Du Douss
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2024 - BUDGET COMMUNAL
N° 20240404-01
du 04/04/2024
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 05/04/2024
que la convocation du conseil avait été faite le
22/03/2024
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 13
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 14
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
Résultat du vote Ÿ
- Pour: 12
- Contre : 2
- Abstention : 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le quatre avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mr POURCHET Julien (pouvoir à Mr POURCHET Emmanuel)
Secrétaire de séance : Mr NICOD Christian
Monsieur le Maire présente les crédits proposés pour le Budget primitif 2024 du Budget communal, par chapitre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés, le Budget Primitif 2024 du Budget communal, qui présente :
- Total des Dépenses de Fonctionnement : 959 300.00 €
- Total des Recettes de Fonctionnement : 1 511 168.69 €
- Total des Dépenses d’Investissement : 1 309 900.00 €
- Total des Recettes d’Investissement : 1 309 900.00 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
Du DouBs
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2024 — BUDGET EAU
N° 20240404-02
du 04/04/2024
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 05/04/2024
que la convocation du conseil avait été faite le
22/03/2024
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 13
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 14
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
Résultat du vote
- Pour: 14
- Contre : 0
- Abstention : 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le quatre avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie,
Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mr POURCHET Julien (pouvoir à Mr POURCHET Emmanuel)
Secrétaire de séance : Mr NICOD Christian
Monsieur le Maire présente les crédits proposés pour le Budget primitif 2024 du Budget Eau, par chapitre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés, le Budget Primitif 2024 du Budget Eau, qui
présente :
- Total des Dépenses d'Exploitation : 164 876.00 €
- Total des Recettes d'Exploitation : 186 189.47 €
- Total des Dépenses d’Investissement : 80 284.00 €
-__ Total des Recettes d’Investissement : 80 608.49 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
Du Dous
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2024 — BUDGET BOIS
N° 20240404-03
du 04/04/2024
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 05/04/2024
que la convocation du conseil avait été faite le
22/03/2024
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 13
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 14
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
-DU- S RQ
REDEY7 N
SE OT X D)
Résultat du vote!
- Pour: 14
- Contre : 0
- Abstention: 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le quatre avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mr POURCHET Julien (pouvoir à Mr POURCHET Emmanuel)
Secrétaire de séance : Mr NICOD Christian
Monsieur le Maire présente les crédits proposés pour le Budget primitif 2024 du Budget Bois, par chapitre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés, le Budget Primitif 2024 du Budget Bois, qui présente :
-__ Total des Dépenses de Fonctionnement : 143 600.00 €
-__ Total des Recettes de Fonctionnement : 234 990.39 €
- Total des Dépenses d’Investissement : 24 397.50 €
- Total des Recettes d’Investissement : 24 397.50 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
DU Dougs
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2024 - BUDGET CAVEAUX
N° 20240404-04
du 04/04/2024
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 05/04/2024
que la convocation du conseil avait été faite le
22/03/2024
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 13
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 14
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
Résultat du vote
- Pour: 14
- Contre : 0
- Abstention : 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre,
Le quatre avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie,
Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD
Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mr POURCHET Julien (pouvoir à Mr POURCHET Emmanuel)
Secrétaire de séance : Mr NICOD Christian
Monsieur le Maire présente les crédits proposés pour le Budget primitif 2024 du Budget Caveaux, par chapitre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés, le Budget Primitif 2024 du Budget Caveaux, qui présente :
- Total des Dépenses d'Exploitation : 54 707.27 €
- Total des Recettes d'Exploitation : 54 707.27 €
- Total des Dépenses d’Investissement : 54 707.27 €
- Total des Recettes d’Investissement : 54 707.27 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
Du DouBs
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2024 — BUDGET LOTISSEMENT
N° 20240404-05
du 04/04/2024
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 05/04/2024
que la convocation du conseil avait été faite le
22/03/2024
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 13
Procuration : |
Exclu : 0
Votants : 14
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
- Pour: 14
- Contre : 0
- Abstention : 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le quatre avril, à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mr POURCHET Julien (pouvoir à Mr POURCHET Emmanuel)
Secrétaire de séance : Mr NICOD Christian
Monsieur le Maire présente les crédits proposés pour le Budget primitif 2024 du Budget Lotissement, par chapitre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés, le Budget Primitif 2024 du Budget Lotissement, qui présente :
-__ Total des Dépenses de Fonctionnement : 512 567.88 €
- Total des Recettes de Fonctionnement : 512 567.88 €
- Total des Dépenses d’Investissement : 407 567.88 €
- Total des Recettes d’Investissement : 407 567.88 €
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN