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PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Jeudi 30 juin 2022
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Mode, textile et habillement,
CAVIL - PLUh
Modification n° 4 Annexe 1 du règlement - page 4 sur 13
Commune d’ARNAS
Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts
N° de
l’emplacement
Parcelles Objet Bénéficiaire Surface approximative
1 A 1142 Elargissement de la voie communale n° 12 Commune 80 m²
2 AB 77-79 Extension des équipements scolaires et périscolaires Commune 2 429 m²
3 Supprimé dans le cadre de la modification simplifiée n°1
4
B 205-206-207-
210-211 -212-241-
440
Elargissement de la route de
Chantegrillet Commune 1 030 m²
5 C 1207 Aménagement d’une voie d’accès dont cheminement piétons Commune 760 m²
6 AB 140p
Equipements publics liés à la petite
enfance et espace public (de type
parc), aire de stationnement et
cheminement piétons
Commune 3 339 m²
40 Supprimé par la Modification n° 4
41 - Déviation Sud d’Arnas Département du Rhône 133 090 m²
42 Supprimé par la Modification n° 4
46 AB 64, 245, 248 A 420, 444 Aménagement d’un parc public Commune 43 430 m²
47 AE 75 Aménagement d’une aire d’accueil des Gens du Voyage Commune 5 575 m²
50 Supprimé dans le cadre de la modification n°4
54 AB 134 et 135
Aménagement d’un cheminement
piétons rue du Beaujolais Commune 169 m² EMPLACEMENT
RESERVE
N°
1
Elargissement
de
la voie
communale
n°
12
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT RESERVE N° 2
Extension des équipements scolaires et périscolaires
EMPLACEMENT RESERVE N° 6
Equipements publics liés à la petite enfance et espace public
(de type parc), aire de stationnement et cheminement piétons
EMPLACEMENT RESERVE N° 54
Aménagement d'un cheminement piétons rue du Beaujolais EMPLACEMENT RESERVE N°5
Aménagement d'une voie d'accès dont cheminement piétons
Echelle : 1/2500ème EMPLACEMENT RESERVE N° 41
Déviation Sud d'Arnas
Echelle : 1/10.000ème EMPLACEMENT RESERVE N° 46
Aménagement d'un parc public
Echelle : 1/5000ème Ce [Ti
a, | Len
ie IN ad { == LS x mi L: n FRS
» SU (LY Û
NE
Echelle : 1/5000ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 47
Aménagement d'une aire d'accueil des Gens du voyage CAVIL - PLUh
Modification n° 4 Annexe 1 du règlement - page 5 sur 14
Commune de GLEIZE
Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts
N° de
l’emplacement
Parcelles Objet Bénéficiaire Surface approximative
7 AI 35
AH 8-9-10
Elargissement de la Route Départementale
n° 35
Département du
Rhône
560 m²
8 AL 353-354-377-376- 379-380-373 Elargissement de l’ancienne route de Beaujeu Commune 220 m²
9 AR 89 Elargissement de la rue Jean-Baptiste Martini Commune 225 m²
10 Supprimé dans le cadre de la modification n° 1
11 AX 102-103-121-136 Elargissement du chemin de la Rippe Commune 1 450 m²
12 Supprimé dans le cadre de la modification n° 2
13 AW 82-171-173 Aménagement de l’allée Jean Caillat Commune 70 m²
14 Supprimé dans le cadre de la modification n° 1
15 Supprimé dans le cadre de la modification n° 3
16 AT 2-3-4-5-101 AS 3-4-5-6-7-123 Elargissement de la rue des deux ruisseaux Commune 480 m²
17 AV 125-126-127-266 Elargissement de la voie communale n° 422 Commune 590 m²
51 AT 90 et AS 114 Aménagement paysager d’entrée de ville (route de Tarare) Commune 925 m² EMPLACEMENT
RESERVE
N°
7
Elargissement
de
la
Route
Départementale
n°
35
N D bd \
x K f Ù
\
(n)}
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
8
Elargissement
de
l'ancienne
route
de
Beaujeu
1 CROP
IE
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
9
Elargissement
de
la
rue
Jean-Baptiste
Martini EMPLACEMENT
RESERVE
N°
13
Aménagement
de
l'allée
Jean
Caillat EMPLACEMENT
RESERVE
N°
16
Elargissement
de
la rue
des
deux
ruisseaux
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
17
Elargissement
de
la voie
communale
n° 422 EMPLACEMENT RESERVE N° 51
Aménagement paysager d'entrée de ville
(route de Tarare)
7
D EN
0
Echelle : 1/1500ème CAVIL - PLUh
Modification n° 4 Annexe 1 du règlement - page 6 sur 13
Commune de LIMAS
Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts
N° de
l’emplacement
Parcelles Objet Bénéficiaire Surface approximative
18 AB 18-97-98-137
Aménagement de la rue du Bayard et de
son carrefour avec les rues du Forest et de
Belleroche
Commune 441m²
19 AB 111 Extension du cimetière Commune 3 511 m²
20 AL 119-131-132-288- 294 Elargissement de la rue du 11 novembre 1918 Commune 290 m²
21 AK 2-3-4 Aménagement de la rue de la Barre Commune 90 m²
22 AK 19 Création d’une voirie nouvelle Commune 1000 m²
23 AK 55-56-57 Création d’une voirie nouvelle Commune 770 m²
24 AL 209-449 AK 223-224 Création d’une voirie nouvelle Commune 1 030 m²
25
AD 50-51
AH 1-2-4-6-7-8-9-10-
11-12-16-206
Elargissement du chemin de la Creuze Commune 1 185 m²
26 AH 37-40-41-47 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 7 830 m²
27 AD 47-48-49-55 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 7 720 m²
43 Supprimé dans le cadre de la modification simplifiée n°1
60 AC 392 Aménagement modes doux Commune 84 m²
61 AL 313 Aménagement d’un cheminement piétons Commune 110 m² EMPLACEMENT
RESERVE
N°
18
Aménagement
de
la
rue
du
Bayard
et
de
son
carrefour
avec
les
rues
du
Forest
et
de
Belleroche EMPLACEMENT
RESERVE
N°
19 EMPLACEMENT RESERVE N° 21
Aménagement de la rue de la Barre
EMPLACEMENT RESERVE N° 22
Création d'une voirie nouvelle
EMPLACEMENT RESERVE N° 23
Création d'une vo irie nouve Ile EMPLACEMENT
RESERVE
N°
24
elle
Création
d'une
voirien EMPLACEMENT
RESERVE
N°
25
Elargissement
du
chemin
de
la Creuse EMPLACEMENT
RESERVE
N°
26
Aménagement
d'un
bassin
de
rétention EMPLACEMENT
RESERVE
N°
27
Aménagement
d'un
bassin
de
rétention
L)
Echelle
: 1/2000ème sur
NS
S
1:
LP
ji
L
.
larme . ”
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x
Ü
_
|
ee
RE]
nm
A EMPLACEMENT RESERVE N° 24
EMPLACEMENT RESERVE N° 61 CAVIL - PLUh
Modification n° 4 Annexe 1 du règlement - page 7 sur 13
Commune de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts
N° de
l’emplacement
Parcelles Objet Bénéficiaire Surface approximative
28 AK 127 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 7 775 m²
29 AK 171 Aménagement d’un cheminement piétons Commune 770 m²
30 Supprimé dans le cadre de la modification simplifiée n° 2
31 AK 53 - 54 - 174 Elargissement de la rue Paul Bert Commune 90 m²
32 AD 324 - 304 - 293 Elargissement de la rue Robert Schuman Commune 140 m²
33 AV 186 - 282 Elargissement de la rue Claudius Savoye Commune 140 m²
34 AT 251 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 3 090 m²
35 AT 122 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 1 430 m²
36 AP 42 - 313 - 314 Elargissement de la rue Pierre Berthier Commune 140 m²
37 AP 173 - 176 - 177 Elargissement de la rue Lamartine Commune 35 m²
38 AO 344 Elargissement de la rue Antoine Martin Commune 25 m²
39 AN 517 Aménagement d’un bassin de rétention CAVIL 5 040 m²
44 AL 331- AL 330 Aménagement de la place du Promenoir Commune 775 m²
45 Supprimé dans le cadre de la modification n° 1
48 AI 422 Aménagement du square Bühl Commune 555 m²
49 AE 393 - 236 - 237 - 238 Elargissement Rue Gantillon (alignement urbain) Commune 273 m²
52 AK 50, 353, 354, 355 Aménagement d’un espace public Commune 205 m²
53 BD 313 Création d’une liaison avenue Théodore Braun / Rue Gabriel Voisin Commune 2 220 m²
55 AE 307 Aménagement de l’espace public Commune 61 m² CAVIL - PLUh
Modification n° 4 Annexe 1 du règlement - page 8 sur 13
56
AR 46-48-49-50-51-
52-252-262-432-433-
437
Aménagement d’une liaison modes doux Commune 533 m²
57 AE 222 et 223
Extension ou aménagement d’un
équipement public Commune 3 489 m²
58 AE 221 Aménagement d’une liaison modes doux Commune 677 m²
59 AK 85, 133, 135, 141 Aménagement d’un espace public Commune 4 800 m² EMPLACEMENT RESERVE N° 28
Aménagement d'un bassin de rétention
à
= x Ÿ ee €
= C Ÿ
=
rt
pin
NS Echelle : 1/2000ème EMPLACEMENT RESERVE N° 29
Aménagement d'un cheminement piétons
Echelle : 1/2000ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 29
Aménagement d'un cheminement piétons
Echelle : 1/2000ème EMPLACEMENT RESERVE N° 31
Echelle : 1/1500ème
Elargissement de la rue Paul Bert
EMPLACEMENT RESERVE N° 52
Aménagement d'un espace public EMPLACEMENT
RESERVE
N°
32
Elargissement
de
la rue
Robert
Schuman
JET
N
Z T
“3
=
=
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
34
Aménagement
d'un
bassin
de
rétention
EMPLACEMENT
RESERVE
N°
35
Aménagement
d'un
bassin
de
rétention
Te
nan
£ #7
D
% FRE Î EMPLACEMENT
RESERVE
N°
36
Elargissement
de
la rue
Pierre
Berthier
NET.
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
38
Elargissement
de
la
rue
Antoine
Martin
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT
RESERVE
N°
39
Aménagement
d'un
bassin
de
rétention
mur, La ds EMPLACEMENT
RESERVE
N°
44
Aménagement
d'un
espace
public
Echelle
: 1/1000ème EMPLACEMENT RESERVE N° 48
Aménagement du square Bühl EMPLACEMENT RESERVE N° 49
Elargissement de la rue Gantillon (alignement urbain)
LL)
Echelle : 1/1500ème Echelle : 1/1500ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 53
Création d'une liaison entre
l'avenue Théodore Braun et de la rue Gabriel Voisin Echelle : 1/2000ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 48
Aménagement du square Bühl
EMPLACEMENT RESERVE N° 55
Aménagement de l'espace public Echelle : 1/1500ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 56
Aménagement d'une liaison modes doux Echelle : 1/1500ème
EMPLACEMENT RESERVE N° 49
Elargissement de la rue Gantillon (alignement urbain)
EMPLACEMENT RESERVE N° 57
Extension ou aménagement d'un équipement public
EMPLACEMENT RESERVE N° 58
Aménagement d'une liaison modes doux EMPLACEMENT RESERVE N° 29
Aménagement d'un cheminement piétons
EMPLACEMENT RESERVE N° 59
Extension et aménagement des abords
du complexe sportif Saint-Exupéry
Echelle : 1/2000ème