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Conseil Municipal - OJ 20210205
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Bourth.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 20210205)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Vieillesse,
MAIRIE DE BOURTH
3 avenue de l'Europe
BOURTH 27580 BOURTH NORMANDIE
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune BOURTH
se réunira, en séance ordinaire le 05 février 2021, à 18 heures 30.
Objet de la réunion
- Convention de participation financière entre le SIEGE et la Commune pour l'éclairage public isolé Allée du Pré Saulé,
- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif communal,
- Cimetière: concession et taxes funéraires,
- Convention pour la réalisation d'un schéma directeur incendie,
- Vérification des hydrants,
- Projets communaux et financement,
- Nomination d'un élu pour la commission locale d'évaluation des transferts de charges (C.L.E.T.C.),
- Modification statutaire INSE suite à la prise de la Compétence Mobilité", - Questions diverses.
Information.:Le conseil débutant après 18h, le public ne pourra pas se rendre au conseil municipal car l'assistance au conseil ne constitue pas un motif permettant de sortir de chez soi pendant les heures du couvre-feu.
Fait à Bourth, le 29 janvier 2021
Le Maire