Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2023 085 renouvellemenet canalisation le Tupinier
Arrêté - 2023 106 canalisation route de marcy et giratoire
Arrêté - Arrt 2021 127
Arrêté - arrete 127 01072024162721
Arrêté - 2023 019 renouvellement poteau incendie route col
Arrêté - 2023 020 renouvellement poteau incendie 7 impasse
Arrêté - 2025 123 renouvellement conduite aep chemin fourch
Arrêté - 2025 127 defil des classes classes en 5
Arrêté - ar2024176 renouvellement canalisation aep
Arrêté - LENINE 2023 094 renouvellement canalisation AEP
Arrêté - 2023 127 renouvellement canalisation AEP Tupinier
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 127 renouvellement canalisation AEP Tupinier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT DU RHÔNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE
ARRÊTÉ N° PM127/2023
Règlementation de la circulation et du stationnement
Renouvellement canalisation AEP et reprise branchements
Le Tupinier et délaissé route de Bordeaux (RD489)
Le MAIRE de la commune de GRÉZIEU-LA-VARENNE (Rhône),
VU le code pénal et notamment l'article R610-S ;
VU le code
12271256"
général des collectivités territoriales et notamment les articles L2211-1, L 2212-2,
VU le code de la route ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté interministériel du 24/11/1967 du ministre de l'intérieur et du ministre de l'équipement et du logement et modifiée par les textes subséquents ;
VU la demande de la société TPO, en date du 07 septembre 2023 ;
CONSIDERANT qu'il va être entrepris des travaux de renouvellement de canalisation AEP et de reprise de branchements au Tupinier et sur le délaissé de la route de Bordeaux (RD489) ;
CONSIDERANT qu'il importe de réglementer la circulation pour assurer la sécurité des usagers de la route et celle des ouvriers ;
CONSIDERANT que le secteur en cause est en agglomération ;
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6 :
Acte publié le :
1 4 SEP, 2023
Fait à GRÉZIEU-LA-VARENNE le 12 septembre 2023
AR RÉGIE
Entre le lundi 18 septembre et le vendredi 17 novembre 2023, la chaussée sera réduite au Tupinier et sur le délaissé de la route de Bordeaux.
La circulation sera régulée avec alternat par feux tricolores et limitée à 30 km/heure.
Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit des travaux.
Une signalisation appropriée sera installée par le demandeur.
Le présent arrêté sera publié et affiché aux abords immédiats du chantier, 48 heures avant le début des travaux.
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
e Monsieur le Commandant de la brigade de gendarmerie de VAUGNERAY, Monsieur le responsable de la police municipale de GRÉZIEU-LA-VARENNE, Madame la responsable en charge de la collecte des ordures ménagères à la CCVL de VAUGNERAY,
e Monsieur le directeur départemental des territoires sous couvert de l'ingénieur de la subdivision MORNANT-VAUGNERAY,
e Monsieur le Responsable de la société TPO, 1271 RD30, ZA les Aiguillons, route de la Douane, 69670 VAUGNERAY.
Se ROMIER