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Déliberation - 9 III Modif Composit Commission Municipale Cimetieres
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - 9 III Modif Composit Commission Municipale Cimetieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
N° III -
SÉANCE N° 537 DU 22 SEPTEMBRE 2025
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CIMETIÈRES
À la date mentionnée ci-dessus, le Conseil municipal, légalement convoqué le 15 septembre 2025, conformément au code général des collectivités territoriales, s'est réuni en séance ordinaire, à dix-huit heures zéro minute, dans la salle de l'Hôtel de Ville de Laval, sous la Présidence de Monsieur Florian Bercault, Maire.
Étaient présents
Florian Bercault, Maire, Bruno Bertier, Isabelle Eymon, Georges Poirier, Marjorie François, Patrice Morin, Marie-Laure Le Mée Clavreul, Bruno Fléchard, Camille Pétron, Antoine Caplan, Christine Droguet, Geoffrey Begon, Céline Loiseau, adjoints, Béatrice Ferron, Marie Boisgontier, Solange Bruneau, Éric Paris, Georges Hoyaux, Laurent Paviot, Nadège Davoust, Caroline Garnier, Sébastien Buron, Guillaume Agostino, Kamel Ogbi (à partir de 18h 12), Rihaoui Chanfi, Ludivine Leduc, Noémie Coquereau, James Charbonnier, Chantal Grandière, Marie-Cécile Clavreul, Samia Soultani, Vincent d'Agostino, Henri Renié (jusqu'à 19 h 58), Stéphanie Hibon-Arthuis et Patrice Aubry, conseillers municipaux.
Étaient représentés
Michel Neveu a donné pouvoir à Georges Hoyaux, Catherine Roy a donné pouvoir à Patrice Morin, Geneviève Pham-Sigmann a donné pouvoir à Isabelle Eymon, Jonathan Guilemin a donné pouvoir à Kamel Ogbi, Paul Le Gal-Huaumé a donné pouvoir à Antoine Caplan, Lucie Chauvelier a donné pouvoir à Céline Loiseau, Pierrick Guesné a donné pouvoir à James Charbonnier, Lucile Perin a donné pouvoir à Vincent d'Agostino et Henri Renié a donné pouvoir à Stéphanie Hibon- Arthuis (à partir de 19 h 58).
Patrice Aubry et Christine Droguet sont désignés secrétaires.
Liste des délibérations affichée et mise en ligne le : 24 septembre 2025. N ° S 5 3 7 - Q M - I I I
C O N S E I L M U N I C I P A L D E L A V A L D U 2 2 S E P T E M B R E 2 0 2 5
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CIMETIÈRES
Rapporteur : Le Maire
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2121-22,
Vu la délibération en date du 17 juillet 2020 par laquelle le conseil municipal a désigné des représentants du conseil municipal dans ses commissions municipales, notamment au sien de la commission cimetières,
Vu la délibération en date du 20 septembre 2021 par laquelle le conseil municipal a modifié la composition de la commission cimetières,
Vu la décision unanime du conseil municipal de ne pas recourir au scrutin secret,
Considérant que, par courrier en date du 24 juin 2025, Didier Pillon a présenté sa démission de ses fonctions de conseiller municipal,
Que Monsieur Pillon siégeait au sein de la commission cimetières,
Qu'il convient de pourvoir à son remplacement,
DÉLIBÈRE
Article 1er
Est désigné pour siéger au sein de la commission cimetières :
- Patrice Aubry, en tant que représentant(e) du conseil municipal
en remplacement de Didier Pillon.
Article 2
La commission cimetières est donc composée comme suit :
* représentants du conseil municipal :
- Noémie Coquereau
- Michel Neveu
- Guillaume Agostino
- Patrice Aubry
* pour ce qui concerne la conservation de certaines sépultures :
- Marie Boisgontier
- l'architecte des bâtiments de France * pour les services municipaux :
- le/la directeur/directrice en charge de qualité de la relation
usagers,
- le/la directeur/directrice en charge des bâtiments durables,
- le/la directeur/directrice de département nature en ville,
- le/la directeur/directrice en charge de la voirie et éclairage public,
- le/la responsable du service accueil, état civil et autres démarches
administratives.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Le Maire
Signé : Florian Bercault