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Déliberation - Delib 26 71 sub exceptionnelle AS college basket
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 71 sub exceptionnelle AS college basket)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 21/05/2026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 MAI 2026
L’An deux mille vingt-six le 20 MAI à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 12 MAI deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Gregory NOWAK (à partir du rapport 26/65), Madame Aurélie MORETTI, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Dominique COMBARNOUS, Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Raphaëlle BRUN, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Isabelle DUVERT, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Andréa DOLIVA-DOLINSKY, Monsieur Denis DUBOIS, Madame Maëlie CHARRETIER, Monsieur Mehdi SOUKEUR, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Monsieur Justin GREMEAU, Madame Fabienne BEVILACQUA, Madame Amélie TOUZET, Monsieur Jérôme DIGNE, Madame Marie-Madeleine BALOFFET, Monsieur Thibaut MARCHAL.
Absents représentés : Monsieur Gregory NOWAK (a donné procuration à Monsieur le maire jusqu’au rapport 26/64), Monsieur Serge PERRAUD (a donné procuration à Madame Raphaëlle BRUN).
Secrétaire de séance : Monsieur Mehdi SOUKEUR est désigné secrétaire de séance.
Rapport n°26/71 – VIE SCOLAIRE
Rapporteur : Madame Isabelle DUVERT
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FRANCOISE DOLTO
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Publié le : 21 mai 2026 Le maire, Transmis en Préfecture le : 21 mai 2026 Damien COMBET Exécutoire le : 21 mai 2026
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 21/05/2026
Exposé des motifs :
Les subventions aux associations ont été attribuées pour l’année 2026 lors du conseil municipal du 17 décembre 2025 après un examen en commissions thématiques, avec la possibilité pour les associations de solliciter une aide exceptionnelle en cas de besoins spécifiques en cours d’année.
La section basket de l’Association sportive (AS) du collège Françoise Dolto a réalisé cette année un très beau parcours.
13 élèves se rendront aux finales nationales qui se dérouleront à Fouesnant en Bretagne du 2 au 6 juin 2026.
Le budget total de ce déplacement s’élève à 6 000 € (transport, hébergement, restauration).
L’Association sportive a sollicité la commune afin de ne pas faire porter la totalité de ce coût aux familles et à l’établissement.
Afin de soutenir l’établissement et les familles des élèves concernés pour la participation à cette compétition, il est proposé de verser une subvention exceptionnelle de 800 € à l’Association sportive du collège Françoise Dolto section basket.
Délibération :
En conséquence, il est proposé au conseil municipal de bien vouloir :
Accorder une subvention de 800 € au bénéfice de l’Association sportive du collège Françoise Dolto section basket.
VOTANTS 29
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 29
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Mehdi SOUKEUR