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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 03.07 25)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 3 juillet 2025
Liste des délibérations
Annulé Délibération n°2025-65 – Ouverture des crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Principal 2025 DM 1
Approuvé
Délibération n°2025-66 – Renouvellement de la ligne de trésorerie
Approuvé
Délibération n°2025-67 – Prix de vente au m² des nouvelles parcelles de la ZA de Peyjouan à Lézat sur
Lèze
Approuvé