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Convocation - CONVOCATION CM du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
“., C LLE DE LISSON {
Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 10 mars 2023
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
À.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 16 mars 2023 à 19h
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
Changement
d’horaire
ENFANCE
Conseil municipal des Enfants
* Présentation des projets du Conseil municipal des Enfants
ADMINISTRATION GENERALE
à FINANCES
Décisions budgétaires
+ investissements 2023 — ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif — bilan
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
* Subventions aux associations — attribution — année 2023
FINANCES
Tarifs et participations
+ Organismes extérieurs — cotisations et participations — année 2023
FINANCES
Décisions budgétaires
* Autorisations de programme - actualisation
FINANCES
Fiscalité
* imposition directe locale -— fixation des taux — année 2023
FINANCES
Décisions budgétaires
+ Budget primitif 2023 — affectation par anticipation des résultats de l'exercice 2022 8. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Budget primitif 2023 — approbation
9. FINANCES
Tarifs et participations
» _.Mascarades — produits dérivés — vente d'affiches — fixation du tarif
10. COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
» Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert et d'un gymnase — procédure de concours
d'architecte - choix des 3 candidats à retenir
11. COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
» Clisson Sèvre et Maine Agglo — groupement de commandes — refonte et création de sites
Internet, évolutions fonctionnelles et maintenance -— avenant n° 1
12. INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
» Communication web et numérique — adhésion au service commun — année 2023 —
convention — approbation
13. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Modification du tableau des effectifs
14. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Centre de gestion de Loire-Atlantique - contrat d'assurance des risques statutaires
15. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Centre de gestion de Vendée - convention de participation — adhésion au service « gestion du
risque chômage — approbation
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
16. ENVIRONNEMENT
Agenda 21 et Agenda 2030
, Bilan de l'Agenda 21 et projet d'Agenda 2030 - présentation et approbation
17. ENVIRONNEMENT
Agenda 2030
» Prêt de matériel d'identification des chauves-souris — cadrage de la mise à disposition du
matériel - mise en place d'une refacturation
18. PATRIMOINE
Biens communaux
» Parc du Stand -— Association des commerçants et artisans de Clisson (ACAC) — convention de
mise à disposition — approbation
2/3 ANIMATION, CULTURE ET SPORT
19. CULTURE
Médiathèque
* Projet de service - DRAC - demande de subvention
20. SPORT
Coupe du monde de Rugby
+ Convention avec la Ligue de Rugby des Pays de la Loire - approbation
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
21. ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Contrats - conventions
* Clisson Sèvre et Maine Agglo - compétence « enfance » — convention de mise à disposition de
service — approbation
22, ENFANCE
Contrats - conventions
+ Clisson Sèvre et Maine Agglo - compétence « enfance » -— convention de mandat -
approbation
AFFAIRES DIVERSES
Xavier Bonnet
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l’adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
? Iest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au
Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
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