Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 liste deliberations conseil municipal 4 n
Déliberation - Liste deliberations 4novembre2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - DEL 2024 liste des deliberations du conseil munici
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 04 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03
Déliberation - Liste des délibérations du conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 4 novembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Mauléon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
1
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL – DECISION DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
AFFAIRES GENERALES
2024/108 – Rapport d’activités de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais au titre de
l’année 2023
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/109 - Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/110 – Avis sur les ouvertures dominicales 2024
Approuvée avec 26 votes Pour, 1 vote Contre et 2 Abstentions
AFFAIRES SOCIALES
2024/111 – Présentation du rapport d’activités du Centre Communal d’Action Social (CCAS) de
Mauléon au titre de l’année 2023
Approuvée à l’unanimité des votants
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
2024/112 –Cession du site du Petit Séminaire au profit d’Immobilière Atlantique Aménagement
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/113 –Reconversion de l’ancien centre aquatique de Mauléon – Concours de maitrise d’œuvre
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/114 – Restructuration de l’immeuble 62 Grand Rue – Demande de subvention auprès du SIEDS
dans le cadre de la rénovation énergétique
Approuvée à l’unanimité des votants
VOIRIE ET BATIMENTS COMMUNAUX
2024/115 – Rue des Châtaigniers à Loublande – Mise à jour des délimitations de propriété
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/116 – Rue des Châtaigniers à Loublande – Cession d’un lot à Sèvre Loire Habitat (SLH)
Approuvée à l’unanimité des votants
ORDRE DU JOUR – NOTE DE SYNTHESE
Conseil municipal du 04 novembre 2024 2
2024/117 – Programme de construction à la cité de la Girardière - Subvention d’équilibre au profit de
Deux-Sèvres Habitat
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/118 – Dénomination d’une voie jouxtant le cimetière de Saint Aubin de Baubigné
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/119 – Dénomination de la voie du quartier de vie Bonchamps
Approuvée à l’unanimité des votants
FINANCES
2024/120 – Subvention exceptionnelle au profit de l’association Autistes Sans Frontières 79 (ASF79)
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/121 – Schéma de mutualisation de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais – Prise
en charge des frais liés au déploiement d’Office 365 et de la téléphonie pour le premier semestre 2024
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/122 – Admission en non-valeur – créances irrécouvrables
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/123 – Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
2024/124 – Dispositif Local d’Accompagnement Deux-Sèvres relatif aux rythmes scolaires –
Subvention au CSC
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/125 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES RESSOURCES HUMAINES
2024/126 – Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/127 – Adoption de la charte relative à l’utilisation des véhicules de service
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/128 – Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
Approuvée à l’unanimité des votants 3
2024/129 – Instauration du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux et des gardes
champêtres
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/130 – Recrutement d’une chargée de missions Communication et Evénementiel en tant qu’agents
contractuels au titre de l’article L332-8 –2
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/131 – Création de postes suite avancements de grade
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/132 – Création d’emploi suite à la réussite du concours de technicien
Approuvée à l’unanimité des votants
2024/133 – Mise à jour du tableau des effectifs n°06 au 04/11/2024
Approuvée à l’unanimité des votants