Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - Plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - Plan contraintes
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
PLU - Annexes - plan contraintes
Document publié le Mardi 19 juin 2018 par la commune de Saint-Sylvestre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan contraintes)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Banque,
COMMUNE DE
ST-PIERRE-DE-CORMEILLES
COMMUNE DE
CORMEILLES
COMMUNE DE
LA CHAPELLE-BAYVEL
COMMUNE D'ÉPAIGNE
COMMUNE D'ÉPAIGNE
COMMUNE DE
MORAINVILLE-JOUVEAUX
COMMUNE DE
MORAINVILLE-JOUVEAUX
COMMUNE
DE
LIEUREY
LÉGENDE DES CONTRAINTES
Zones humides
À titre informatif :
Zone inondée
Ce report peut comporter quelques décalages.
de type I
Zone naturelle d'intérêts écologique , faunistique et floristique
Emprise de marnières
Marnières et bétoires générant un périmètre d'inconstructibilité de 90 , 65 , 60 ou 35m de rayon
Natura 2000
Périmètres réglementaire (100m) et préconisé (150m) de protection des sites d'exploitations agricoles (source : Région)
Indices avérés
Indices non localisés précisemment
Indices concernés par un périmètre de risque
Périmètre de risque de cavités souterraines déterminées
Rayon de sécurité de 90 mètres
90 m
Cavités souterraines
Carrière souterraine
Indice d'origine indeterminée
Exploitation à ciel ouvert
Carrière souterraine
Indice d'origine indeterminée
Exploitation à ciel ouvert
St-Sylvestre-de-Cormeilles
0 10 50 100 200m NORD
0 50 100 200 300 600m NORD
0 100 200 500m