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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - VSG ODJ 25 04 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - VSG ODJ 25 04 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
VILLENEUVE » SAINT-GEORGES
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024 — 19H00
ORDRE DU JOUR
Séance avec public
Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
CR 11/04/2024
CR 15/04/2024
Administration Générale - Finances
1. Mise à disposition de salles communales pour les particuliers (4)
2. Mise à disposition de salles communales pour les associations à but non lucratif :
e Association Animation 94
e Association Arc en Ciel
e Association BK4
e Association Compagnie Le Grenier
e Association Cuba Coopération
e Association Domingos Ramos
e Association Dynamique et Solidaire
e Association Franco-Algérienne
e Association Gondjé
e Association Villeneuve ma Voix
e Association Villeneuve Antillaise
3. Mise à disposition de stades et de gymnases pour une association à but non lucratif :
o Association BK4
4. Demande de subvention d'Etat pour la transformation d’un logement de fonction en
deux salles périscolaires pour permettre de libérer et rénover deux salles de classe en rez-de-chaussée de l'école Jules Ferry dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville
(DPV) 2024
5. Demande de subvention d'Etat pour la rénovation complète du groupe scolaire Anatole
France dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024
6. Demande de subvention d'Etat pour la mise en sécurité et l'application du Plan
Particulier de mise en Sécurité (PPMS) dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville
(DPV) : Pose de rideaux occultant / pare soleil
Date de mise en ligne : 19 avril 2024 10.
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Demande de subvention d'Etat pour la mise en sécurité et l'application du Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) des écoles et groupes scolaires hors Quartiers Prioritaires Ville (QPV) dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024
Demande de subvention d'Etat pour la mise en sécurité et l’application du Plan Particulier de mise en Sécurité (PPMS) dans les centres de loisirs dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
Demande de subvention d'Etat pour la mise en sécurité et l'application du Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) : Pose de rideaux occultant / pare soleil dans les écoles hors Quartiers Prioritaires Ville (QPV)
Demande de subvention d'Etat pour la mise en sécurité et l'application du Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) des écoles et groupes scolaires hors Quartiers Prioritaires Ville (QPV) dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement local (DSIL) 2024
Demande de subvention d'Etat pour la transformation d’un logement de fonction afin de créer deux salles de classe supplémentaires à l'école Berthelot dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
Demande de subvention d'Etat pour la réalisation d'audits énergétiques dans les Groupes scolaires Anatole France, Anne Sylvestre, Condorcet, Berthelot, Marc Seguin, Écoles maternelles Jean de la Fontaine, Paul Vaillant Couturier, Victor Duruy, Écoles élémentaires Jules Ferry dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
Demande de subvention d'Etat pour la sécurisation des abords du Groupe Scolaire Berthelot dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement local (DSIL) 2024
Demande de subvention d'Etat en vue de la lutte contre les ilots de chaleurs : plantations d’arbustes et vivaces en régie place Moulierat
Demande de subvention d'Etat en vue de la lutte contre le changement climatique grâce à des solutions fondées sur la nature : réalisation d’une prairie fleurie square de
l'Europe
Demande de subvention en vue de la lutte contre le changement climatique : réalisation d'une prairie fleurie rue des sapeurs-pompiers de Paris
Convention relative au fonctionnement de l’Agence postale communale de Villeneuve
Triage
Marchés Publics
Spectacles pédagogiques des accueils de loisirs — intervenants
Organisation de la classe de proximité pour l'école maternelle Jean Zay
Organisation de la classe de proximité pour l'école Elémentaire Anne Sylvestre
Fourniture de lignes ADSL pour les écoles de la Ville de Villeneuve Saint Georges et le
Point Cyber 22.
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Sortie Internet Fibre SFR BUISNESS débit garanti site Hôtel de Ville hors marché
Reconduction expresse du contrat de maintenance des autocommutateurs
téléphoniques du réseau mairie soit les sites suivants: Hôtel de ville, 22 rue Balzac,
CCAS, CMS HDRET et bâtiment angle rue de Marne et rue Janin
Rémunération pour un salarié de l'association Asphalte (partenaire petite enfance sur
les actions ville) afin d'être d’accueillante au Lieu d'Accueil Enfant Parent
Travaux de peinture sur la grille de l'École Saint-Exupéry pour prévenir du saturnisme
Signature bon de commande « Sortie en autocars à Aÿe-Champagne »
Location barnums forum des associations 2024 d'un montant de 10 712.00 €
Transport des enfants - mini-séjours à BREHAL (50) : Juillet/Août 2024
Produits pharmaceutiques des accueils de loisirs et périscolaire — Année scolaire
2023/2024.
Rotation de cars - Paul Bert via l'accueil de loisirs de Saint Exupéry — Année 2023/2024
Présentation des travaux d'Urgence : Débouchage d'une canalisation et Assèchement
et désinfection du vide sanitaire au Groupe Scolaire Marc Seguin
Marché direction des bâtiments — travaux d'entretien — maintenances et commissions
de sécurité
Travaux de curage d'une fosse septique au CTM ADER
Commande d’une courroie pour la scie à panneaux
Fête de l'environnement — mise en concurrence des prestataires d'animations sur la
biodiversité (gestion de l'eau)
Fête de l’environnement — mise en concurrence des prestataires d'animations de
fabrication de pain
Fête de l'environnement - mise en concurrence des prestataires de sensibilisation à
l'impact carbone des mobilités
Fête de l'environnement — mise en concurrence des prestataires d'animations
musicales
Fête de l'environnement — mise en concurrence des prestataires mobilités durables
(trottinettes électriques)
Fête de l'environnement — mise en concurrence des prestataires de secourisme
Fête de l'environnement — mise en concurrence des prestataires d'astronomie 42.
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Fête de l'environnement — mise en concurrence animations « animaux de la ferme et
ruches »
Fête de l’environnement — mise en concurrence des prestataires de location de
sanitaires
Avenant de prolongation marché forain avec la société SEMACO
Marché de fourniture de matériels pour les fêtes et cérémonies, nécessaires aux
services municipaux MAPA 061
Abonnement mensuel du service géolocalisation des véhicules de la Collectivité
Changement des disques et plaquettes de la C1 Clio immatriculée FS717EW
Changement, révision et contrôle de batterie pour la C3 immatriculée ET301QT
Révision de la C3 immatriculée FF9O4NV
Révision de la C3 immatriculée ET252QV
Achat de pneus pour la C3 immatriculée ET252QV
Achat de pneus pour la C3 immatriculée FF9O4NV
Contrôle des mines du car immatriculé 7049ZT94
Commande d’un car de location sans chauffeurs pour les écoles de la commune
Lame pour les machines des parcs et jardins de la collectivité
Réparation de la Piaggo des parcs et jardins de la collectivité
Contrôle technique de la Renault immatriculée 6350WQ94
Contrôle technique de la Renault Twingo immatriculée CX868BP
Remise en état du pneu de la balayeuse Ravo 300169
Achat d’une valve pour la désherbeuse de la commune
Prestation de nettoyage par balayeuse avec chauffeur et ripeur avec l’entreprise
SAMSIC n° 2022011
Révision de Prix 2024/2025 - Consultation 2021 - Maintenance SSI - Lot 1 : Sécurité
incendie et désenfumage
. Formation deux journées pédagogiques crèche
. Commande de linge spécifique à la petite enfance 65.
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Signature des bons de commande marché MAPA 021 - Marché de prestation de
service relatif à l'entretien des terrains sportifs de la Commune de Villeneuve saint
Georges
Signature des bons de commande du marché MAPA 006 - Achat et de livraison de
consommables usage unique pour la ville de Villeneuve Saint Georges
Renouvellement contrat marchés Online (publication des marchés à procédure adaptée
et formalisée)
Signature bon de commande MAPA 036 - Gestion et entretien courant de l'aire
d'accueil des gens du voyage à Villeneuve-Saint-Georges
Avenant marché petits entretiens de voirie et de réseaux divers sur la commune de
Villeneuve-Saint-Georges
Signature des bons de commande pour les besoins de la Police Municipale
Ressources Humaines
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Mise en concurrence et commande des congés bonifiés 2024 pour le personnel
communal
Avenant à la convention prestation de service « Réalisation d’actes de gestionnaire en
relation avec la retraite CNRACL »
Avenant contrat Assurance à l'égard des agents permanents affiliés à la CNRACL
Aménagement du territoire
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T6.
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Bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de Déclaration de Projet portant
sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU), afin de permettre un
projet d'équipement scolaire dans le quartier de Triage
Approbation de la convention d'ingénierie stratégique de développement (ISD) 2024-
2026
Transmission de note et projet de délibération de garantie d'emprunt à Immobilière 3F
(opération 3 rue de la Bretonnerie)
Transmission de note et projet de délibération de garantie d'emprunt à Immobilière 3F
(opération 64 rue de Paris)
Transmission de note et projet de délibération de garantie d'emprunt à Immobilière 3F
(opération 25 rue de Paris) Solidarité — Santé — Famille — Séniors
79. Versement d'une prime exceptionnelle dite « Prime COQUEREL »
Affaires générales
80. Vœu pour l'extension du couvre-feu de l'aéroport d'Orly