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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Angliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du CM du 07 novembre 2023 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 NOVEMBRE 2023
➢ Autorisation de donner mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le lancement de la procédure de marché public concernant la protection sociale complémentaire prévoyance (délibération n°87/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Budget annexe « Bureaux » : modification du montant du loyer du « grand bureau » (délibération n°89/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Budget principal « Commune » : Décision modificative n°2 du BP 2023 Intégration en section d’investissement des travaux en régie (délibération n°90/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Autorisation de signer le devis avec le bureau d’étude concernant les travaux d’aménagement du centre- bourg « place Saint-Pierre » (délibération n°91/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Autorisation de signer la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Parc naturel régional du Marais Poitevin pour la restauration du parc de contention du marais communal (délibération n°92/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Attributions de compensation 2023 (délibération n°93/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) : Avis de la commune concernant la modification du lancement du dispositif et signature de la convention (délibération n°94/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents Adoption du règlement d’attribution des aides des communes Petites Villes de Demain (Marans et Courçon) (délibération n°95bis/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Localisation des zones favorables au développement des énergies renouvelables (délibération n°96/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Autorisation de signer la convention de partenariat culturel avec le Département dans le cadre des lectures musicales (délibération n°97/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
➢ Subvention accordée à l’amicale des sapeurs-pompiers du CPI Angliers-Vérines dans le cadre du Téléthon 2023 (délibération n°98/11/2023) : approuvé à l’unanimité des membres présents
Affiché le 14 novembre 2023