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Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Gasville-Oisème.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06 Fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT D'EURE ET LOIR
MAÏRIE
GASVILLE-OISÈME 28300
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 Février 2023 à 19 h 15
Liste des Délibérations
N° de .
Délibération Objet Vote
Chartres Métropole Aménagement :
n° 23-02.01 Communication de la décision n°2022-27 du 13 décembre 2022 | Unanimité de la CRC, en réponse au recours
n° 23-02.02 Pont Rue de la Mairie : Avenant n° 1 au Marché Unanimité
n° 23-02.03 Achat d'un véhicule Unanimité
n° 23-02.04 Entretien des espaces verts : Nouveau cimetière de Gasville Unanimité
n° 23-02.05 Bulletin Municipal 2023 Unanimité
Un compte rendu succinct sera prochainement disponible sur le site de la commune.
MAIRIE 1 Rue de la Mairie 28300 GASVILLE-OISEME
& : 02.37.31.91.04 - email : mairie@gasville-oiseme.fr